Transport et traitement des résidus de l'épuration des fumées d'incinération (REFIOM) et des produits sodiques de réaction (psr) du CDTOM du Jura

SYDOM du Jura

Transport et traitement des résidus de l'épuration des fumées d'incinération (REFIOM) et des produits sodiques de réaction (PSR) du CDTOM du Jura.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SYDOM du Jura

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-27	Avis de marché
2013-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sydom du Jura
Adresse postale: 350 rue René Maire
Code postal: 39000
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://www.letri.com 🌏
Courrier électronique: administration@letri.com 📧
Téléphone: +33 384474441 📞
Fax: +33 384240147 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-27 📅
Date limite de soumission: 2013-09-06 📅
Date de publication: 2013-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 126-216417
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transport et traitement des résidus de l'épuration des fumées d'incinération (REFIOM) et des produits sodiques de réaction (PSR) du CDTOM du Jura.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transport des REFIOM du CDTOM du Jura
Brève description: Transport des REFIOM du CDTOM du Jura.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Traitement des REFIOM du CDTOM du Jura
Brève description: Traitement des REFIOM du CDTOM du Jura.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Transport des PSR du CDTOM du Jura
Brève description: Transport des PSR du CDTOM du Jura.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: tRaitement des PSR du CDTOM du Jura
Brève description: Traitement des PSR du CDTOM du Jura.
Numéro de référence: 2013-03.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 350 rue René Maire, 39000 Lons-le-Saunier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

La personne publique procède au règlement par virement administratif à 30 jours à réception de la facture en triple exemplaire, accompagnée des justificatifs de paiement (tickets de pesées, révision, ...). Les références du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doivent être obligatoirement indiquées à l'acte d'engagement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique. (50)
2. Prix. (40)
3. Délais. (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Sydom du Jura
Point de contact: Mlle Zora Qochih
URL pour informations complémentaires: http://www.letri.com 🌏
URL des documents: http://www.letri.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-03.
Informations complémentaires

e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex 3
Code postal: 25044
Courrier électronique: greff.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2013/S 126-216417 (2013-06-27)

Avis d'attribution de marché (2013-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-12 📅
Date de publication: 2013-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 244-425296
Se réfère à l'avis: 2013/S 126-216417
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Annonce nº 145, BOAMP 125 A.Annonce nº 172, BOAMP 125 B du 2.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013-03

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délais (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-06 📅
Nom: Transport Mauffrey
Adresse postale: ZI du Bois Joli - BP 80222
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88211

2️⃣
Nom: Sita fd
Adresse postale: Tour CB 21 - 16 place de l'Iris
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92040

3️⃣
Commune postale: Remiremont Cedex

4️⃣
Nom: Resolest
Adresse postale: ZAC Les Sables
Commune postale: Rosieres-aux-Salines
Code postal: 54110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2013/S 244-425296 (2013-12-12)

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