Transport en commun de personnes autour de Benais (37)

Ville de Boulogne-Billancourt

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de transports en commun de personnes pour le compte de la ville de Boulogne Billancourt autour du site de Benais (37), notamment lors de colonies de vacances et de classes de découvertes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Archambault Frères

Qui ?

• Ville de Boulogne-Billancourt

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-08	Avis de marché
2014-02-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:

Les montants annuels des fournitures susceptibles d'être commandés sont les suivants : montant minimum 30 000 EUR HT, montant maximum : 100 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Boulogne-Billancourt
Adresse postale: 26 avenue André Morizet
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.boulognebillancourt.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr 📧
Téléphone: +33 155186087 📞
Fax: +33 155184582 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date limite de soumission: 2013-12-19 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-383519
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Notation du mémoire technique : la valeur technique est notée sur 45% dont les moyens matériels et humains sur 60 points (Autocars affectés au transport occasionnel : 30 points, Chauffeurs affectés au transport occasionnel : 20 points et Norme, entretien et maintenance des autocars : 10 points) et les Modalités d'organisation des prestations sur 40 points (Commandes : 15 points et la gestion de l'exploitation : 25 points). modalités de transmission des offres : - soit par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/) ; - soit adressée par envoi recommandé avec avis de réception postal, par Chronopost ou équivalent ou remises contre récépissé à l'adresse suivante : Mairie de Boulogne-Billancourt; Direction de la commande publique des achats et du suivi des DSP , service des marchés et des contrats, 1er étage, porte B, 26 avenue André Morizet, 92104 Boulogne-Billancourt Cedex (heures d'ouvertures au public : dulundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 et le vendredi jusqu'à 16:45). L'enveloppe ne devra pas porter le nom de l'entreprise, mais mentionner uniquement "Appel d'offres du 19/12/2013 + transport en commun de personnes à Benais- ne pas Ouvrir". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Le marché est pour un an à compter du 28.2.2014. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 4 mois avant la fin de l'année en cours. Toutefois la durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.

en cas d'éventuelles prestations complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux avenants (art 20 du Cmp), aux décisions de poursuivre (art 118 du Cmp), aux marchés complémentaires de fournitures (art 35-II-4 du Cmp), aux marchés complémentaires de services ou travaux (art 35-II-5 du Cmp), aux marchés complémentaires de prestations similaires (art 35-II-6 du Cmp) marchés complémentaires services.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13057
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Benais, 37140 Benais

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Informations détaillées à l'article 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Informations détaillées à l'article 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Informations détaillées à l'article 43, 44 et 45 du code des marchés publics
Capacité technique et professionnelle:

Références pour prestations similaires ou moyens techniques, financiers ou humains équivalents.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie : non.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres

Paiement dans le délai maximum de trente jours à compter de la réception de la demande.

Paiement sur facture

avance : non.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Non imposé

Procédure
Mode de paiement des documents:

soit gratuitement par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/)

- soit à retirer, à titre onéreux, uniquement par chèque postal ou bancaire libellé à l'ordre du Trésor Public, à la Mairie de Boulogne-Billancourt - direction de la commande publique des achats et du suivi des DSP - service des Marchés et des Contrats - 1er étage - porte B - 26 avenue André Morizet - 92100 Boulogne-Billancourt cedex (horaires d'ouverture au public : du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 et le vendredi jusqu'à 16h45)

Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme De Villaret Hélène
Nom: Direction de l'enfance et de la jeunesse
Adresse postale: 26 avenue andré Morizet
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92104
URL pour informations complémentaires: https://mpe3-boulognebillancourt.local-trust.com 🌏
Nom: Direction de la commande publique et des affaires juridiques
Point de contact: Sandrine Blondeau / Sandrine Parreaux
Téléphone: +33 155184325 📞
URL des documents: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13057
Informations complémentaires

(Commandes : 15 points et la gestion de l'exploitation : 25 points).

modalités de transmission des offres :

- soit par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/) ; - soit adressée par envoi recommandé avec avis de réception postal, par Chronopost ou équivalent ou remises contre récépissé à l'adresse suivante : Mairie de Boulogne-Billancourt; Direction de la commande publique des achats et du suivi des DSP , service des marchés et des contrats, 1er étage, porte B, 26 avenue André Morizet, 92104 Boulogne-Billancourt Cedex (heures d'ouvertures au public : dulundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 et le vendredi jusqu'à 16:45). L'enveloppe ne devra pas porter le nom de l'entreprise, mais mentionner uniquement "Appel d'offres du 19/12/2013 + transport en commun de personnes à Benais- ne pas Ouvrir".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Source: OJS 2013/S 220-383519 (2013-11-08)

Avis d'attribution de marché (2014-02-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-17 📅
Date de publication: 2014-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 036-059924
Se réfère à l'avis: 2013/S 220-383519
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Annonce n° 250, BOAMP 219 B du 14.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
100 000 💰

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-31 📅
Nom: Archambault Frères
Adresse postale: 8 rond point des Bregeolles
Commune postale: La Roche-Clermault
Code postal: 37500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2014/S 036-059924 (2014-02-17)

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