Transport en commun d'enfants
Ville de Petit-Couronne
Transport en commun d'enfants sur le temps scolaire et hors temps scolaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-11 | Avis de marché |
| 2013-08-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Couronne
Adresse postale: place de la Libération
Code postal: 76650
Commune postale: Petit-Couronne
Contact
Courrier électronique: edith.lesauvage@ville-petit-couronne.fr 📧
Téléphone: +33 232114848 📞
Fax: +33 232114840 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date limite de soumission: 2013-05-06 📅
Date de publication: 2013-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 052-085400
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport en commun d'enfants sur le temps scolaire et hors temps scolaire.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: transport en commun d'enfants Hors temps scolaire
Brève description:
Mini HT/An 25 000 EUR - maxi HT/An 60 000 EUR.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: transport en commun d'enfants sur le temps scolaire
Brève description:
Mini HT/An 17 500 EUR - maxi HT/An 60 000 EUR.
Quantité ou étendue:
Description des options: lot no 1 Hors temps scolaire : option vacances de Noël.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: dc1, Dc2, Dc6, Noti2.
Capacité technique et professionnelle: références marchés similaires sur 3 ans.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: inscription au registre des transporteurs.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Références marchés similaires (30)
3. Protection de l'environnement(sur note méthodologique et sous critères)) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Référence
Dates
Date de début: 2013-09-01 📅
Date de fin: 2017-08-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 bd Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours: articles L551-1 à 23 du code de justice administrative.
Source: OJS 2013/S 052-085400 (2013-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
lot no 1 Hors Temps scolaire : mini HT/An 25 000 - maxi HT/An 60 000lot no 2 Sur le temps scolaire : mini HT/An 17 500 - maxi HT/An 60 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Couronne
Adresse postale: place de la Libération
Code postal: 76650
Commune postale: Petit-Couronne
Contact
Courrier électronique: edith.lesauvage@ville-petit-couronne.fr 📧
Téléphone: +33 232114848 📞
Fax: +33 232114840 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date limite de soumission: 2013-05-06 📅
Date de publication: 2013-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 052-085400
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable sur le site http://www.ville-petit-couronne.fr - rubrique Marchés Publics - plateforme Synapse (aide à l'enregistrement au +33 299550205).
Remise des offres par voie électronique ou LRAR ou dépôt à l'accueil de la Mairie sur récépissé
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.3.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport en commun d'enfants sur le temps scolaire et hors temps scolaire.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: transport en commun d'enfants Hors temps scolaire
Brève description:
Transport en commun d'enfants Hors temps…
… scolaireMini HT/An 25 000 EUR - maxi HT/An 60 000 EUR.
… scolaire
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: transport en commun d'enfants sur le temps scolaire
Brève description:
Transport en commun d'enfants sur le temps…
… scolaireMini HT/An 17 500 EUR - maxi HT/An 60 000 EUR.
… scolaire
Quantité ou étendue:
lot no 1 Hors Temps scolaire : mini HT/An 25 000 - maxi HT/An 60 000
lot no 2 Sur le temps scolaire : mini HT/An 17 500 - maxi HT/An 60 000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
critères de sélection des candidatures :
Attestation d'inscription au Registre des Transporteurs
Capacités professionnelles, techniques et financières.
Capacité technique et professionnelle: références marchés similaires sur 3 ans.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget Fonctionnement de la Ville
Paiement par mandatement à 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Références marchés similaires (30)
3. Protection de l'environnement(sur note méthodologique et sous critères)) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Référence
Dates
Date de début: 2013-09-01 📅
Date de fin: 2017-08-31 📅
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable sur le site http://www.ville-petit-couronne.fr - rubrique Marchés Publics - plateforme Synapse (aide à l'enregistrement au +33 299550205).
Remise des offres par voie électronique ou LRAR ou dépôt à l'accueil de la Mairie sur récépissé
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 bd Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours: articles L551-1 à 23 du code de justice administrative.
Source: OJS 2013/S 052-085400 (2013-03-11)
Avis d'attribution de marché (2013-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-12 📅
Date de publication: 2013-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 157-274586
Se réfère à l'avis: 2013/S 52-085400
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-10 📅
Nom: Cars Adrien
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: Bosc-Roger-en-Roumois
Code postal: 27670
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Articles L551-1 à 23 du code de justice administrative.
Source: OJS 2013/S 157-274586 (2013-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-12 📅
Date de publication: 2013-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 157-274586
Se réfère à l'avis: 2013/S 52-085400
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-10 📅
Nom: Cars Adrien
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: Bosc-Roger-en-Roumois
Code postal: 27670
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Articles L551-1 à 23 du code de justice administrative.
Source: OJS 2013/S 157-274586 (2013-08-12)
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