Transport du personnel INRA du site de Theix

INRA de Clermont Theix

Le présent marché a pour objet le transport du personnel du site INRA de Theix. Ce transport est organisé suivant deux trajet réguliers :
— trajet n° 1 : Clermont-Ferrand – Ceyrat – Theix et retour
— trajet n° 2 : Clermont-Ferrand – Beaumont – Theix et retour.
Les trajets n° 1 et 2 seront assurés pour l'ensemble des jours ouvrés, soit environ 250 jours par an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-04.

Qui ?

• INRA de Clermont Theix

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-04	Avis de marché

Avis de marché (2013-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA de Clermont Theix
Adresse postale: Site de Theix
Code postal: 63122
Commune postale: Saint-Genès-Champanelle
Contact
Adresse Internet: http://www.inra.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-04 📅
Date limite de soumission: 2013-08-26 📅
Date de publication: 2013-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 108-183975
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

“Les enveloppes de réponses devront porter la mention "Aoo Transport du personnel" et devront parvenir avant le 26.8.2013 – 12:00 soit par voie...”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le transport du personnel du site INRA de Theix. Ce transport est organisé suivant deux trajet réguliers :”

“— trajet n° 1 : Clermont-Ferrand – Ceyrat – Theix et retour”

Afficher plus (2)

“— trajet n° 2 : Clermont-Ferrand – Beaumont – Theix et retour.”

“Les trajets n° 1 et 2 seront assurés pour l'ensemble des jours ouvrés, soit environ 250 jours par an.”

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“site de Theix, 63122 Saint-Genès-Champanelle.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le présent marché est financé par des fonds propres INRA.”

“Le règlement est effectué sur présentation de facture et après exécution de la prestation par virement administratif au compte que le candidat devra...”

Afficher plus (3)

“Le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture dans les formes prescrites.”

“Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à ses...”

“Le montant de l'indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.”

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de la prestation (moyens en personnel et véhicules...) (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur des services d'appui
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Inra
Adresse postale: Centre de Clermont-Ferrand Theix, site de Theix
Commune postale: Saint-Genès-Champanelle
Code postal: 63122
Point de contact: Karine Souchal
Téléphone: +33 473624403 📞
Courrier électronique: karine.souchal@clermont.inra.fr 📧
Fax: +33 473624451 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

“Les enveloppes de réponses devront porter la mention "Aoo Transport du personnel" et devront parvenir avant le 26.8.2013 – 12:00 soit par voie...”

“Le marché est passé en appel d'offres ouverts en application de l'article 57 et 59 du code des marchés publics.”

Afficher plus (1)

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2013.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA – SDAR pôle affaires générales
Adresse postale: site de Theix
Commune postale: Saint-Genès-Champanelle
Code postal: 63122
Téléphone: +33 473624403 📞
Adresse Internet: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Fax: +33 473624451 📠
Source: OJS 2013/S 108-183975 (2013-06-04)

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