Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant personnalisés au profit des personnels du Syndicat mixte Ports Toulon Provence. Toutes les livraisons seront franco de port et d'emballage; de plus, le mode de livraison devra garantir la sécurité de l'envoi à la réception des titres. Le marché débutera à compter d'octobre 2013. La prestation (émission des titres) débutera pour le mois de novembre 2013. Le financement des prestations est assuré sur le budget principal du Syndicat mixte. Les titres seront présentés sous forme de chéquiers individuels et nominatifs de 15 titres. À titre indicatif, actuellement la valeur faciale des titres est de 6 EUR et 58 agents bénéficient des titres
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2013-03-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-03-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Quantité ou étendue:
“Le marché est passé pour une période de 1 an à compter du 7.10.2013. Il est renouvelable, à chaque date d'anniversaire, 3 fois par période de 1 an, par...”
Quantité ou étendue
Le marché est passé pour une période de 1 an à compter du 7.10.2013. Il est renouvelable, à chaque date d'anniversaire, 3 fois par période de 1 an, par reconduction expresse du pouvoir adjudicateur. La durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. La consultation implique la conclusion «d'un ou de plusieurs contrat(s)-cadre(s)» au sens de la directive 2004/18/CE et de la fiche explicative no CC/2005/03 du 14.7.2005, c'est-à-dire d'un ou de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés mensuellement par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum annuel 55 000 EUR HT - montant maximum annuel 90 000 EUR HT.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Ports Toulon Provence
Adresse postale: 39 avenue de la Résistance, BP 20722
Code postal: 83052
Commune postale: Toulon
Contact
Téléphone: +33 483243000📞
Fax: +33 483243009 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-03-19 📅
Date limite de soumission: 2013-05-15 📅
Date de publication: 2013-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 058-095561
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.in”
Source: OJS 2013/S 058-095561 (2013-03-19)
Avis d'attribution de marché (2013-09-05) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte ports Toulon Provence
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-09-05 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-301978
Se réfère à l'avis: 2013/S 58-095561
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
“retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info”
Source: OJS 2013/S 175-301978 (2013-09-05)