Avis de marché (2013-10-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
“la forme du marché revêt le caractère d'un accord-cadre au sens du droit communautaire (Directive 2004/18/ce). Il sera attribué à un seul opérateur...”
Quantité ou étendue
la forme du marché revêt le caractère d'un accord-cadre au sens du droit communautaire (Directive 2004/18/ce). Il sera attribué à un seul opérateur économique.Il s'agit d'un marché à bons de commande, au sens du Code des marchés publics, et conformément à l'article 77, sans montant minimum et avec montant maximum global de 320 000 EUR (HT).Le marché n'est pas reconductible
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat transport SITP
Adresse postale: Résidence Cannes 2000, 29 boulevard de la Ferrage
Code postal: 06400
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.silteplait.info🌏
Courrier électronique: sitp@silteplait.info📧
Téléphone: +33 497066029📞
Fax: +33 497066026 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 198-342353
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
“le marché est passé pour une période de huit (8) mois à compter de sa notification.”
Source: OJS 2013/S 198-342353 (2013-10-08)