Séjours extérieurs pour l'été 2014

Ville de Villemomble

Séjours extérieurs pour l'été 2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-13.

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Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-13 Avis de marché
Avis de marché (2013-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Quantité ou étendue:
Le présent marché comporte 7 lots:Lot 1: Séjour linguistique en Angleterre: seuil maximal annuel: 112 000 EUR (TTC),Lot 2: Séjour linguistique en Espagne: seuil maximal annuel: 31 000 EUR (TTC),Lot 3: Séjour linguistique de langue anglaise en France: seuil maximal annuel: 44 000 EUR (TTC),Lot 4: Séjour multi-activités en Corse: seuil maximal annuel: 58 500 EUR (TTC),Lot 5: Circuit à la découverte de l'Europe: seuil maximal annuel: 33 000 EUR (TTC),Lot 6: Circuit découverte culturelle de l'ouest des États-Unis: seuil maximal annuel: 95 000 EUR (TTC),Lot 7: Circuit découverte de l'est du Canada et éventuellement des États-Unis: seuil maximal annuel: 60 000 EUR (TTC).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villemomble
Adresse postale: 13 bis rue d'Avron
Code postal: 93250
Commune postale: Villemomble
Contact
Courrier électronique: marches-publics@mairie-villemomble.fr 📧
Téléphone: +33 149352535 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-13 📅
Date limite de soumission: 2014-01-10 📅
Date de publication: 2013-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 245-426894
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Modalités de retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) Le dossier de consultation des entreprises: — peut être demandé par courrier, fax, mail (marches-publics@mairie-villemomble.fr) ou retiré directement à l'adresse suivante: Mairie de Villemomble Service des marchés publics 13 bis rue d'Avron 93250 Villemomble Tél.: +33 149352535 Fax: +33 149352579 marches-publics@mairie-villemomble.fr — peut être téléchargé sur le site www.achatpublic.com Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et pourront notamment indiquer une adresse mail permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Le dossier est remis gratuitement. Les propositions seront obligatoirement rédigées en langue française. Les plis contenant les offres seront envoyés par lettre recommandée avec avis de réception ou remis en mains propres contre récépissé à l'adresse figurant ci-dessus au plus tard à la date indiquée en page de garde. Les offres doivent être remises sous enveloppe portant la mention ne pas ouvrir - appel d'offres ouvert pour la passation du marché de séjours 2014. Cette enveloppe comprendra d'une part les documents définis aux articles 44 et 45 du code des marchés publics: — les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du soumissionnaire, — le pouvoir de la personne habilitée à engager la Société portant le risque, — si le soumissionnaire est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, — la déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le soumissionnaire pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner visés à l'art 43 du code des marchés publics. Dispositions importantes: Si certaines pièces sont absentes ou incomplètes, les candidats concernés pourront éventuellement être invités à compléter leur dossier dans un délai maximum de 10 jours suivant la demande qui leur sera formulée (art 52 du CMP). Il est par ailleurs rappelé qu'une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (art 45 du CMP). D'autre part, cette enveloppe comprendra: — l'acte d'engagement, — le CCAP et les annexes, — le BPU, — le CCTP. L'ensemble de ces pièces étant revêtues de la signature du soumissionnaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Séjours extérieurs pour l'été 2014.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Séjour linguistique en Angleterre
Brève description:
Lot 1: Séjour linguistique en Angleterre: seuil maximal annuel: 112 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Séjour linguistique en Espagne
Brève description: Lot 2: séjour linguistique en Espagne: seuil maximal annuel: 31 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Séjour linguistique de langue anglaise en France
Brève description:
Lot 3: séjour linguistique de langue anglaise en France: seuil maximal annuel: 44 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Séjour multi-activités en Corse
Brève description: Lot 4: séjour multi-activités en Corse: Seuil maximal annuel: 58 500 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Circuit à la découverte de l'Europe
Brève description:
Lot 5: Circuit à la découverte de l'Europe: seuil maximal annuel: 33 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Circuit découverte culturelle de l'ouest des États-Unis
Brève description:
Lot 6: Circuit découverte culturelle de l'ouest des États-Unis: seuil maximal annuel: 95 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Circuit découverte de l'est du Canada et éventuellement des États-Unis
Brève description:
Lot 7: Circuit découverte de l'est du Canada et éventuellement des États-Unis: seuil maximal annuel: 60 000 EUR (TTC).
Quantité ou étendue:
Le présent marché comporte 7 lots:
Lot 1: Séjour linguistique en Angleterre: seuil maximal annuel: 112 000 EUR (TTC),
Lot 2: Séjour linguistique en Espagne: seuil maximal annuel: 31 000 EUR (TTC),
Lot 3: Séjour linguistique de langue anglaise en France: seuil maximal annuel: 44 000 EUR (TTC),
Lot 4: Séjour multi-activités en Corse: seuil maximal annuel: 58 500 EUR (TTC),
Lot 5: Circuit à la découverte de l'Europe: seuil maximal annuel: 33 000 EUR (TTC),
Lot 6: Circuit découverte culturelle de l'ouest des États-Unis: seuil maximal annuel: 95 000 EUR (TTC),
Lot 7: Circuit découverte de l'est du Canada et éventuellement des États-Unis: seuil maximal annuel: 60 000 EUR (TTC).
Numéro de référence: 2013/046

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières.
Capacité technique et professionnelle:
— copie de la dernière commission de sécurité valide pour les lots n° 3 et n° 4,
— agrément du ministère de la jeunesse et des sports et/ou agrément de tourisme,
— déclaration et descriptif relatif à l'équipe d'encadrement (fonction, diplôme, taux).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
La Commune se libérera des sommes dues par elle par mandat administratif, sur présentation des factures en double exemplaire, en en faisant donner crédit au compte ouvert au nom du titulaire dans la banque de son choix.
Le délai global de paiement est fixé au maximum à 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la Ville. Ce délai peut être suspendu une fois en cas d'erreur ou d'omission entraînant une demande de renseignements complémentaires formulée par courrier recommandé. La réponse du prestataire fait redémarrer à sa réception un nouveau délai global en application du décret en vigueur.
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Le présent marché sera financé sur le budget de la Commune.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Toute forme juridique des entreprises peut être acceptée, y compris les groupements d'entreprises. Un mandataire doit être désigné dans l'acte d'engagement parmi les membres dudit groupement.
Le groupement peut avoir une forme conjointe ou solidaire, mais la collectivité se réserve le droit d'imposer la transformation du groupement en forme solidaire si le marché lui a été attribué.
Par ailleurs, il n'est pas admis la possibilité de présenter simultanément une offre en groupement et une offre individuelle.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Calmejane Patrice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_oMceBl8jjD 🌏
Nom: Mairie de Villemomble
Point de contact: Service marchés publics
Adresse postale: 13 bis d'Avron
Courrier électronique: marches-publics@villemomble.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_oMceBl8jjD 🌏
Point de contact: Service des marchés publics

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/046
Informations complémentaires
Modalités de retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE)
Le dossier de consultation des entreprises:
— peut être demandé par courrier, fax, mail (marches-publics@mairie-villemomble.fr) ou retiré directement à l'adresse suivante:
Mairie de Villemomble
Service des marchés publics
13 bis rue d'Avron
93250 Villemomble
Tél.: +33 149352535
Fax: +33 149352579
— peut être téléchargé sur le site www.achatpublic.com
Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et pourront notamment indiquer une adresse mail permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Le dossier est remis gratuitement.
Les propositions seront obligatoirement rédigées en langue française.
Les plis contenant les offres seront envoyés par lettre recommandée avec avis de réception ou remis en mains propres contre récépissé à l'adresse figurant ci-dessus au plus tard à la date indiquée en page de garde.
Les offres doivent être remises sous enveloppe portant la mention ne pas ouvrir - appel d'offres ouvert pour la passation du marché de séjours 2014.
Cette enveloppe comprendra d'une part les documents définis aux articles 44 et 45 du code des marchés publics:
— les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du soumissionnaire,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la Société portant le risque,
— si le soumissionnaire est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— la déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le soumissionnaire pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner visés à l'art 43 du code des marchés publics.
Dispositions importantes:
Si certaines pièces sont absentes ou incomplètes, les candidats concernés pourront éventuellement être invités à compléter leur dossier dans un délai maximum de 10 jours suivant la demande qui leur sera formulée (art 52 du CMP).
Il est par ailleurs rappelé qu'une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (art 45 du CMP).
D'autre part, cette enveloppe comprendra:
— l'acte d'engagement,
— le CCAP et les annexes,
— le BPU,
— le CCTP.
L'ensemble de ces pièces étant revêtues de la signature du soumissionnaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil-sous-Bois
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Nom: Tribunal admnistratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 245-426894 (2013-12-13)
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Produits/services:
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