Restructuration et extension de la cité scolaire Honoré d'urfé à Saint-Étienne (Loire) - lycée - locaux communs (gymnase, salle polyvalete, logements de fonction) - abords lots 1 à 25
Région Rhône-Alpes
restructuration et extension de la cité scolaire Honoré d'Urfé à Saint-Étienne (Loire) - lycée - locaux communs (gymnase, salle polyvalete, logements de fonction) - abords lots 1 à 25.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de restructuration
- • Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
- • Panneaux solaires › Modules solaires photovoltaïques
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Poses de portes et de fenêtres
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Structures de construction diverses › Cloisons
- • Systèmes d'information dans le domaine médical › Système de gestion de salles d'opération
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation › Installation de matériel de signalisation
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-05 | Avis de marché |
| 2013-12-18 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction de l'immobilier des lycées, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date limite de soumission: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2013-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 239-414826
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: désamiantage
Brève description:
Intitulé du lot: déconstruction (Région uniquelment)
Brève description: Déconstruction de bâtiments
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: terrassement
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: gros oeuvre / restructuration
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: charpente - ossature bois - vêtures bois
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: couverture métallique - étanchéité
Brève description:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: isolation extérieure - vêtures de façades métalliques
Brève description:
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: menuiseries extérieures aluminium - occultation
Brève description:
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: charpente métallique - métallerie - serrurerie
Brève description:
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: cloisons-Doublages
Brève description:
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: menuiseries intérieures
Brève description:
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: signalétique
Brève description:
Intitulé du lot: faux-Plafonds
Brève description:
Intitulé du lot: revêtements de sols carrelages - faïences
Brève description:
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: revêtment de sols souples
Brève description:
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: peinture - revêtements muraux
Brève description:
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: nettoyage
Brève description: Nettoyage de mise en service par bâtiment
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: espaces verts (Région uniquement)
Brève description:
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: voiries - réseaux divers (Région uniquement)
Brève description:
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: chauffage-Ventilation
Brève description:
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: plomberie sanitaire
Brève description:
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: electricité courants forts - courants faibles
Brève description:
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: ascenseurs
Brève description:
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: salles spécialisées
Brève description:
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: installations photovoltaïques (Région uniquement)
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: 13S0394
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cité scolaire Honoré d'Urfé - impasse le Châtelier, 42000 Saint-Étienne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: niveaux minimum indiqués dans le RC
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: niveaux minimum indiqués dans le RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: marché financé par les fonds propres de la Région et du Département.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se reporter au règlement de la consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Code postal: 42022
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Icade promotion
Adresse postale: 78 rue de la Villette
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69425
Point de contact: Mme Laurence Moulin
Téléphone: +33 4237914981 📞
Courrier électronique: laurence.moulin@icade.fr 📧
Fax: +33 437919484 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Point de contact: Bureau 444 - 6ème étage
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0394
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 239-414826 (2013-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
forme du marché :Les marchés sont des marchés simples à prix global et forfaitaire. Chaque collectivité signera et exécutera les marchés pour ce qui la concerne, c'est-à-dire à hauteur de ses besoins propres :- la région signera les actes d'engagement à hauteur de ses besoins pour les locaux du lycée, les locaux communs au lycée et au collège (gymnase, salle polyvalente, logements de fonctions), abords.- Le département signera les actes d'engagement à hauteur de ses besoins pour les locaux du collège.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction de l'immobilier des lycées, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date limite de soumission: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2013-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 239-414826
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Acheteur public :
LYCEE
Région Rhône-Alpes
1, Esplanade François Mitterrand - cS 20033
69269 Lyon Cedex 02
Téléphone : 04.26.73.40.00
Télécopieur : 04.26.73.42.18
Site internet : www.rhonealpes.fr
Mandataire : icade promotion
78, rue de la villette - 69425 LYON Cedex 03
Type d'acheteur public : collectivité territoriale de niveau régional
COLLEGE
Département de la Loire
Hôtel du département
2, Rue Charles De Gaulle
42022 Saint-Etienne Cedex 1
Téléphone : 04 77 48 42 75
Télécopieur : 04 77 48 41 59
Site internet : www.loire.fr
Type d'acheteur public : Collectivité territoriale de niveau départemental
Pouvoir adjudicateur :
Pour les locaux du lycée, les locaux communs au lycée et au collège (gymnase, salle polyvalente et logements de fonction), abords :
le président du Conseil régional Rhône-Alpes et par délégation son mandataire icade promotion
Pour les locaux du collège :
le président du Conseil Général de la Loire
Conformément à l'article 8 VI du Code des Marchés Publics, l'attributaire se verra confier un seul marché de travaux, soit un pour chaque maître d'ouvrage mais avec deux actes d'engagement distincts : un pour chaque maître d'ouvrage, à hauteur de ses besoins propres, soit :
- pour la Région : le lycée, les locaux communs au lycée et au collège (gymnase, salle polyvalente et logements de fonction), les abords ;
-pour le Département : le collège ;
Objet de la consultation, lieu d'exécution, division en lots :
Travaux de restructuration de la cité scolaire Honoré d'urfé à Saint-Etienne (42).
Le projet concerne un total d'environ 32 000 mètres carrés de surfaces (bâtiments neufs et restructurés) dont :
25 100 mètres carrés pour le lycée et les locaux communs (répartis en 11 900 mètres carrés neufs et 13 200 mètres carrés restructurés)
6 900 mètres carrés pour le collège (répartis en 4 400 mètres carrés neufs et 2 500 mètres carrés restructurés)
La décomposition des locaux communs est la suivante :
3 260 m2 pour le Gymnase (bâtiment neuf)
800 m2 pour la Salle polyvalente (bâtiment existant restructuré)
2 060 m2 pour les Logements (3 bâtiments existants restructurés)
Les bâtiments existants à démolir représentent une surface totale d'environ 13 000 m2
Les travaux concernent :
- la démolition des bâtiments de jonction entre A ouest et B ouest, entre A ouest et C ouest et le bâtiment B est ;
-la restructuration et l'extension du bâtiment B ouest (collège) ;
-la restructuration et l'extension du bâtiment C ouest (lycée) ;
-la restructuration et l'extension du bâtiment A est (lycée) ;
-les aménagements du bâtiment A ouest ;
-la construction du gymnase I ;
-la restructuration de la salle polyvalente ;
-la démolition des bâtiments A ouest et C est ;
-la restructuration des villas k, j et H ;
-la démolition des préfabriqués ;
-les travaux de VRD, des abords et des espaces verts ;
Les travaux seront réalisés :
- en une phase pour le collège :
Phase 1 : extension et restructuration du bâtiment B ouest,
- en trois phases (phases 1, 2 et 3) pour le lycée, les locaux communs (gymnase, salle polyvalente et logements de fonction) et les abords selon le déroulement suivant :
Phase 1 : extension et restructuration du lycée C ouest, construction du gymnase I, restructuration de la villa K, aménagement du A ouest, démolition préfabriqués (partielle), démolition des bâtiments de jonction entre A ouest et B ouest, entre A ouest et C ouest et le bâtiment B est
Phase 2 : extension et restructuration du lycée A est, restructuration de la villa J, démolition préfabriqués (solde)
Phase 3 : démolition des bâtiments A ouest et C est, restructuration du gymnase D en salle polyvalente et restructuration de la villa H.
Pour les travaux du lycée, les travaux comportent en outre des interphases (entre phases 1 et 2 et entre phases 2 et 3), des réceptions partielles selon les nécessités du phasage (réception partielle de la chaufferie provisoire par exemple) ainsi que des périodes transitoires de déménagements / emménagements des utilisateurs.
Chaque phase donne lieu à transmission de DOE partiels
Une visite du site est :
Nécessaire et recommandée mais non obligatoire pour tous les lots. L'Entreprise ne pourra pas arguer par la suite sa méconnaissance du site.
Afin d'organiser cette visite il convient de s'adresser à la maîtrise d'oeuvre
Les visites auront lieu uniquement sur prise de rendez-vous auprès de CIMAISE au 04 77 93 59 93
Cette consultation comporte également une clause d'insertion par l'activité économique :
Pour ce qui concerne la REGION :
La Région Rhône-Alpes, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application de l'article 14 du code des marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Cette clause est applicable aux lots identifiés dans l'article 1.12 du Cahier des Clauses Administratives Particulières et listés ci-après.
Chaque entreprise qui se verra attribuer le marché, devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Le cahier des charges " insertion region " précise à cet égard les différentes modalités envisageables de mise en oeuvre de cette action d'insertion.
Attention : les candidats ne sont pas autorisés à formuler, dans leur offre, des réserves sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect du cahier des charges.
La Maison de l'emploi et de la Formation Loire Sud a mis en place un dispositif d'accompagnement pour faciliter la mise en oeuvre de la clause d'insertion. Ce dispositif est identifié dans le cahier des charges " insertion region ".
Nombre d'heures à consacrer par lot :
- lot 2 déconstruction : 520 ;
-lot 3 terrassement : 370 ;
-lot 4 gros oeuvre restrucutration : 6015 ;
-lot 8 menuiseries extérieures aluminium - occultation : 1145 ;
-lot 10 cloisons - doublages : 1055 ;
-lot 11 menuiseries intérieures : 1050 ;
-lot 14 revêtements de sols carrelage - faïence : 900 ;
-lot 16 peinture -revêtements muraux : 515 ;
-lot 19 VRD : 1502 ;
-lot 20 chauffage ventilation : 1635 ;
-lot 21 plomberie sanitaire : 830 ;
-lot 22 courants forts courants faibles : 2005 ;
Il sera demandé aux candidats de s'engager dans une démarche d'insertion en joignant à leur offre une annexe à l'acte d'engagement relative à l'insertion.
Pour ce qui concerne le DEPARTEMENT :
Le département de la Loire, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application de l'article 14 du code des marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Cette clause est applicable aux lots identifiés dans l'article 1.12 du Cahier des Clauses Administratives Particulières et listés ci-après.
Chaque entreprise qui se verra attribuer le marché, devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Les lots concernés sont :
- lot 4 gros-oeuvre restructuration ;
-lot 10 cloisons-doublages ;
-lot 20 chauffage ventilation ;
-lot 22 courants forts courants faibles ;
Durée du marché :
- pour les besoins propres de la Région (lycée, locaux communs - dont gymnase, salle polyvalente et logements de fonction - abords) 77 mois à compter de la décision du pouvoir adjudicateur de débuter les travaux. Ce délai comprend les phases transitoires et les déménagements/emménagements des utilisateurs ;
-pour les besoins propres du Département (Collège) : 25 mois ;
Cette durée comprend des périodes de préparation de chantier, en début de chaque phase fixée à : 2 mois
Date prévisionnelle de démarrage des travaux : 2 juin 2014
Etendue et mode de la consultation :
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert.
La Région et le Département s'autorisent à passer en cas de besoin des marchés complémentaires en application de l'article 35.ii.5° du Code des marchés publics et des marchés de prestations similaires en application de l'article 35.ii.6° du Code des marchés publics.
Forme du prix : révisable
Les candidats devront présenter les prestations supplémentaires éventuelles demandées dans le dossier de consultation pour les lots suivants :
Pour les besoins de la REGION :
Lot no 05 (Charpente - ossature bois)
- pSE no01 : vêture bois ajouré de la salle polyvalente (pignons)
Lot no 06 (Couverture métallique - etanchéité)
- pSE no02 : plus-value pour couverture aluminium joints debout de la salle polyvalente
Lot no 08 (Menuiseries extérieures aluminium - occultation)
- pSE no03 : changement des ensembles en double verre profilé de la salle polyvalente ;
-pSE no04 : plus-value pour menuiseries extérieures bois dans le logement de la salle polyvalente ;
-pSE no05 : plus-value pour volets coulissants bois dans le logement de la salle polyvalente ;
Lot no 11 (Menuiseries intérieures)
- pSE no06 : casiers élèves supplémentaires dans le lycée ;
-pSE no07 : plus-value pour habillage acoustique en lames bois dans la salle polyvalente ;
-pSE no08 : plus-value pour plafonds acoustiques en lames bois dans la salle polyvalente ;
-pSE no09 : assises gradins en bois dans le gymnase ;
Lot no 13 (Faux-Plafonds)
- pSE no10 : plus-value pour plafonds acoustique plâtre + lm enduite dans la salle documentation du lycée
Lot no 14 (Revêtements de sols carrelage - faïences)
- pSE no11 : plus ou moins-value pour cimaises carrelage dans les circulations du lycée ;
-pSE no12 : plus-value pour sol en pierre dans les halls du lycée et de la salle polyvalente ;
-pSE no13 : habillage pierre parvis dans le hall du lycée ;
Lot no 17 (Nettoyage)
- pSE no14 : évacuation de gravats pour tous les bâtiments
Lot no 22 (Courants forts - courants faibles)
- pSE no15 : éclairage de sécurité, système adressable dans le lycée, le gymnase et la salle polyvalente ;
-pSE no16 : autocommutateur pour le lycée, le gymnase et la salle polyvalente ;
Pour les besoins du DEPARTEMENT :
Lot no 14 (Revêtements de sols carrelage - faïences)
- pSE no17 : plus-value pour sol en pierre dans le hall du collège ;
-pSE no18 : cimaise de protection 1,20 m de hauteur pour les circulations du collège ;
Lot no 16 (peinture)
- pSE no19 : plus-value pour toile de verre + peinture en parois dans tous les locaux du collège
Lot no 22 (Courants forts - courants faibles)
- pSE no20 : Fourniture de vidéoprojecteurs dans les salles de cours et réunions ;
-pSE no21 : Mise en oeuvre d'une G.T.B dans l'ensemble du bâtiment collège ;
Vu la quantité importante d'informtations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 décembre 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
restructuration et extension de la cité scolaire Honoré d'Urfé à Saint-Étienne (Loire) - lycée - locaux communs (gymnase, salle polyvalete, logements de fonction) - abords lots 1 à 25.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: désamiantage
Brève description:
Désamiantage complet de bâtiments (intérieurs et façades) avant réhabilitation ou démolition
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: déconstruction (Région uniquelment)
Brève description: Déconstruction de bâtiments
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: terrassement
Brève description:
- démolition de voiries, ouvrages existants, dépose et repose de mobiliers ;-nettoyage, débroussaillage et décapage de terres végétales ;-réalisation des mouvements de terres nécessaires à l'établissement des plateformes sous-bâtiments et aménagements extérieurs projetés ;
Afficher plus
- démolition de voiries, ouvrages existants, dépose et repose de mobiliers ;
-nettoyage, débroussaillage et décapage de terres végétales ;
-réalisation des mouvements de terres nécessaires à l'établissement des plateformes sous-bâtiments et aménagements extérieurs projetés ;
Intitulé du lot: gros oeuvre / restructuration
Brève description:
- réhabilitation lourde de 2 bâtiments existants + extension neuve pour réalisation d'un lycée ;-fondations superficielles ou par puits, travaux de confortement par berlinoises ;-construction neuve d'un gymnase, réhabilitation d'un gymnase en salle polyvalente ;-quelques travaux légers dans 3 bâtiments de logements ;-travaux extérieurs (dallage, escaliers, murs de soutènement) ;
Afficher plus
- réhabilitation lourde de 2 bâtiments existants + extension neuve pour réalisation d'un lycée ;
-fondations superficielles ou par puits, travaux de confortement par berlinoises ;
-construction neuve d'un gymnase, réhabilitation d'un gymnase en salle polyvalente ;
-quelques travaux légers dans 3 bâtiments de logements ;
-travaux extérieurs (dallage, escaliers, murs de soutènement) ;
Intitulé du lot: charpente - ossature bois - vêtures bois
Brève description:
- charpente bois pour surélévation de bâtiment et pour la toiture du gymnase ;-façade "Manteau" à ossature bois avec inclinaisons différentes (parties droites, inclinées et coudées) avec tableaux métalliques + pré cadres bois ;-mise en oeuvre sur ces façades d'une vêture ajourée à lames bois ;
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- charpente bois pour surélévation de bâtiment et pour la toiture du gymnase ;
-façade "Manteau" à ossature bois avec inclinaisons différentes (parties droites, inclinées et coudées) avec tableaux métalliques + pré cadres bois ;
-mise en oeuvre sur ces façades d'une vêture ajourée à lames bois ;
Intitulé du lot: couverture métallique - étanchéité
Brève description:
- couverture bacs métalliques perforés + étanchéité avec sheds sur le gymnase ;-etanchéités sur supports béton de type végétalisée, protection gravillons ou dallettes sur plots ;-etanchéité type résine dans les locaux techniques ;-accessoires en toiture comme lanterneaux de désenfumage, d'éclairage ou d'accès en toiture ;
Afficher plus
- couverture bacs métalliques perforés + étanchéité avec sheds sur le gymnase ;
-etanchéités sur supports béton de type végétalisée, protection gravillons ou dallettes sur plots ;
-etanchéité type résine dans les locaux techniques ;
-accessoires en toiture comme lanterneaux de désenfumage, d'éclairage ou d'accès en toiture ;
Intitulé du lot: isolation extérieure - vêtures de façades métalliques
Brève description:
- isolation par l'extérieur polystyrène + enduit sur les façades existantes ;-vêtures métalliques isolées sur façades neuves ;-enduits sur ba de type Minéral Epais ;
- isolation par l'extérieur polystyrène + enduit sur les façades existantes ;
-vêtures métalliques isolées sur façades neuves ;
-enduits sur ba de type Minéral Epais ;
Intitulé du lot: menuiseries extérieures aluminium - occultation
Brève description:
- châssis, façades et murs rideaux aluminium ;-façades vitrées de type VEC ;-menuiseries extérieures bois sur logements ;-occultations par volets roulants à manoeuvre électrique et stores intérieurs manuels ;-verrières et châssis intérieurs métalliques ;
Afficher plus
- châssis, façades et murs rideaux aluminium ;
-façades vitrées de type VEC ;
-menuiseries extérieures bois sur logements ;
-occultations par volets roulants à manoeuvre électrique et stores intérieurs manuels ;
-verrières et châssis intérieurs métalliques ;
Intitulé du lot: charpente métallique - métallerie - serrurerie
Brève description:
- charpente métallique pour surélévation technique de bâtiment, pour support de toiture intérieure salle polyvalente et création de porte-à-faux dans le bâtiment existant ;-portes métalliques, garde-corps, mains courantes, escaliers, grilles et tous ouvrages de serrurerie ;
Afficher plus
- charpente métallique pour surélévation technique de bâtiment, pour support de toiture intérieure salle polyvalente et création de porte-à-faux dans le bâtiment existant ;
-portes métalliques, garde-corps, mains courantes, escaliers, grilles et tous ouvrages de serrurerie ;
Intitulé du lot: cloisons-Doublages
Brève description:
- doublages de façades légères et de parois ;-cloisons séparatives et de distribution ;-soffites et gaines, gaines de désenfuage ;
- doublages de façades légères et de parois ;
-cloisons séparatives et de distribution ;
-soffites et gaines, gaines de désenfuage ;
Intitulé du lot: menuiseries intérieures
Brève description:
- portes bois à âme pleine ou pour logements ;-châssis intérieurs avec classement au feu ;-scènes en bois, parquets, plinthes, habillages muraux acoustiques ;-mobilier, en particulier tableaux blancs, banques, placards, panneaux d'affichage, miroirs et rideaux ;
Afficher plus
- portes bois à âme pleine ou pour logements ;
-châssis intérieurs avec classement au feu ;
-scènes en bois, parquets, plinthes, habillages muraux acoustiques ;
-mobilier, en particulier tableaux blancs, banques, placards, panneaux d'affichage, miroirs et rideaux ;
Intitulé du lot: signalétique
Brève description:
Signalétique des bâtiments comprenant signalisation générale, des étages, des portes, plans de sécurité et d'évacuation, totems extérieurs
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: faux-Plafonds
Brève description:
Tous ouvrages de faux-plafonds, en particulier plafonds acoustiques fibres avec parties en plaques de plâtre, plafonds de plâtres perforés ou non, plafonds métalliques
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: revêtements de sols carrelages - faïences
Brève description:
- chapes acoustiques ou non ;-sols en carrelage de différentes dimensions, étanchéité sous carrelages ;-faïences et grès émaillé en parois, étanchéité sous faïences ;-cimaises de protection dans circulations ;
- chapes acoustiques ou non ;
-sols en carrelage de différentes dimensions, étanchéité sous carrelages ;
-faïences et grès émaillé en parois, étanchéité sous faïences ;
-cimaises de protection dans circulations ;
Intitulé du lot: revêtment de sols souples
Brève description:
- revêtements de sols en linoléum (acoustique ou non) ;-sols sportifs et sols antistatiques en PVC ;-sols en parois de douches en PVC ;-sols moquette ;
- revêtements de sols en linoléum (acoustique ou non) ;
-sols sportifs et sols antistatiques en PVC ;
-sols en parois de douches en PVC ;
-sols moquette ;
Intitulé du lot: peinture - revêtements muraux
Brève description:
- enduits garnissant de type GS en parois et plafonds ;-travaux de peinture acrylique en parois et plafonds ;-peinture sur ouvrages bois et métalliques ;-peintures de sols techniques ;
- enduits garnissant de type GS en parois et plafonds ;
-travaux de peinture acrylique en parois et plafonds ;
-peinture sur ouvrages bois et métalliques ;
-peintures de sols techniques ;
Intitulé du lot: nettoyage
Brève description: Nettoyage de mise en service par bâtiment
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: espaces verts (Région uniquement)
Brève description:
- nivellement fin des zones de plantations ;-ouverture de fosses de plantations ;-réalisation et régalage de divers mélanges terreux sur les surfaces à planter ;-travaux delantations et semis divers y compris tuteurage et paillage ;-garantie de repirse et entretien des plantations un an après la livraison ;
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- nivellement fin des zones de plantations ;
-ouverture de fosses de plantations ;
-réalisation et régalage de divers mélanges terreux sur les surfaces à planter ;
-travaux delantations et semis divers y compris tuteurage et paillage ;
-garantie de repirse et entretien des plantations un an après la livraison ;
Intitulé du lot: voiries - réseaux divers (Région uniquement)
Brève description:
- dévoiement des réseaux existants ;-terrassements pour reprise des plateformes avant réalisation des voiries ;-réalisation des structures et revêtements provisoires et définitifs de voiries et espaces extérieurs autres qu'espaces verts ;-réalisation des ouvrages de collectes et rétention des eaux pluviales, réalisation du réseau d'évacuation des eaux usées, du réseau d'adduction d'eau potable, du réseau d'éclairage y compris mâts d'éclairage, du réseau de chauffage secondaire enterré, du réseau gaz enterré, du génie civil des réseaux électriques courants forts-courants faibles ;
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- dévoiement des réseaux existants ;
-terrassements pour reprise des plateformes avant réalisation des voiries ;
-réalisation des structures et revêtements provisoires et définitifs de voiries et espaces extérieurs autres qu'espaces verts ;
-réalisation des ouvrages de collectes et rétention des eaux pluviales, réalisation du réseau d'évacuation des eaux usées, du réseau d'adduction d'eau potable, du réseau d'éclairage y compris mâts d'éclairage, du réseau de chauffage secondaire enterré, du réseau gaz enterré, du génie civil des réseaux électriques courants forts-courants faibles ;
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Intitulé du lot: chauffage-Ventilation
Brève description:
- producteurs de chaleur, GTB es équipements de CVC ;-sous-Stations primaires de chauffage raccordées au réseau de chaleur de l'asl La Cotonne ;-chauffage de locaux par radiateur à eau chaude, climatisation de certains locaux ;-ventilation double flux des locaux, VMC pour les sanitaires, dépôts, locaux ménage ;-chauffage de la salle polyvalente par déplacement d'air ;-chauffage des gymnases et des salles de combat et musculation par panneaux rayonnants, ventilation des gymnases par aérothermes ;-chaufferies en sous-sol des bâtiments de logements, chauffage par radiateurs à eau chaude, VMC ;
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- producteurs de chaleur, GTB es équipements de CVC ;
-sous-Stations primaires de chauffage raccordées au réseau de chaleur de l'asl La Cotonne ;
-chauffage de locaux par radiateur à eau chaude, climatisation de certains locaux ;
-ventilation double flux des locaux, VMC pour les sanitaires, dépôts, locaux ménage ;
-chauffage de la salle polyvalente par déplacement d'air ;
-chauffage des gymnases et des salles de combat et musculation par panneaux rayonnants, ventilation des gymnases par aérothermes ;
-chaufferies en sous-sol des bâtiments de logements, chauffage par radiateurs à eau chaude, VMC ;
Intitulé du lot: plomberie sanitaire
Brève description:
- dépose des installations existantes ;-distribution d'eau froide, production et distribution d'eau chaude sanitaire ;-evacuation des eaux usées, vannes et pluviales ;-alimentation et évacuation des diverses attentes et pose des appareils sanitaires ;-protection contre l'incendie, distribution du gaz ;
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- dépose des installations existantes ;
-distribution d'eau froide, production et distribution d'eau chaude sanitaire ;
-evacuation des eaux usées, vannes et pluviales ;
-alimentation et évacuation des diverses attentes et pose des appareils sanitaires ;
-protection contre l'incendie, distribution du gaz ;
Intitulé du lot: electricité courants forts - courants faibles
Brève description:
- travaux poste de livraison, ensemble de comptage tarif vert, tableau général basse tension ;-distribution principale, tableaux et armoires divisionnaires, réseau ondulable ;-distribution spécifique aux salles spécialisées, diverses et prises de courants ;-précâblage téléphone informatique et vidéo ;-installations téléphone, audio et vidéo, alarmes incendie, distribution de l'heure, sonorisation et sonnerie de classe, alarmes techniques, vidéosurveillance, interphonie, contrôle d'accès et alarmes intrusions ;-installations des logements, et provisoires du bâtiment A Ouest ;
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- travaux poste de livraison, ensemble de comptage tarif vert, tableau général basse tension ;
-distribution principale, tableaux et armoires divisionnaires, réseau ondulable ;
-distribution spécifique aux salles spécialisées, diverses et prises de courants ;
-précâblage téléphone informatique et vidéo ;
-installations téléphone, audio et vidéo, alarmes incendie, distribution de l'heure, sonorisation et sonnerie de classe, alarmes techniques, vidéosurveillance, interphonie, contrôle d'accès et alarmes intrusions ;
-installations des logements, et provisoires du bâtiment A Ouest ;
Intitulé du lot: ascenseurs
Brève description:
- fourniture et installation d'un ascenseur 1 800 kg, un ascenseur : 630 kg, un monte-charge non accessible 1 000 kgdans le bâtiment Lycée ;-fourniture et installation d'un ascenseur 630 kg dans le gymnase I ;
- fourniture et installation d'un ascenseur 1 800 kg, un ascenseur : 630 kg, un monte-charge non accessible 1 000 kgdans le bâtiment Lycée ;
-fourniture et installation d'un ascenseur 630 kg dans le gymnase I ;
Intitulé du lot: salles spécialisées
Brève description:
- fourniture et pose de paillasses sèches et humides avec bacs ;-fourniture et pose de robinets et robinetteries équipant les paillasses humides ;-fourniture et pose des tableaux électriques types, les P.C. Et prises VDI ;-raccordements des équipements sur les fluides ;
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- fourniture et pose de paillasses sèches et humides avec bacs ;
-fourniture et pose de robinets et robinetteries équipant les paillasses humides ;
-fourniture et pose des tableaux électriques types, les P.C. Et prises VDI ;
-raccordements des équipements sur les fluides ;
Intitulé du lot: installations photovoltaïques (Région uniquement)
Brève description:
Fourniture, mise en oeuvre, mise au point, essais et mise en service des installations de production photovoltaïque implantés sur une structure en toiture du bâtiment A Est
Quantité ou étendue:
forme du marché :
Les marchés sont des marchés simples à prix global et forfaitaire. Chaque collectivité signera et exécutera les marchés pour ce qui la concerne, c'est-à-dire à hauteur de ses besoins propres :
- la région signera les actes d'engagement à hauteur de ses besoins pour les locaux du lycée, les locaux communs au lycée et au collège (gymnase, salle polyvalente, logements de fonctions), abords.
- Le département signera les actes d'engagement à hauteur de ses besoins pour les locaux du collège.
la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notemment la possibilité des passer des avenants et des marchés complémentaires.
pse : se reporter à la rubrique informations complémentaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cité scolaire Honoré d'Urfé - impasse le Châtelier, 42000 Saint-Étienne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
se reporter au règlement de la consultation pour plus de détail :
- dc1 ou lettre de candidature signée,
- pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
- copie du jugement de redressement judiciaire le cas échéant,
- attestation sur l'honneur (ou Dc1).
- 3 derniers chiffres d'affaires
- assurance responsabilité décennale des constructeurs et responsabilité civile professionnelle.
Capacité technique et professionnelle:
- au minimum 2 références,
- qualifications,
- certificats professionnels ou équivalent,
- description significative de la société (structure, effectifs, logistique...),
- justificatifs de compétences techniques,
- justificatifs de moyens matériels et humains,
- effectifs.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: marché financé par les fonds propres de la Région et du Département.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se reporter au règlement de la consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Code postal: 42022
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Icade promotion
Adresse postale: 78 rue de la Villette
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69425
Point de contact: Mme Laurence Moulin
Téléphone: +33 4237914981 📞
Courrier électronique: laurence.moulin@icade.fr 📧
Fax: +33 437919484 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Point de contact: Bureau 444 - 6ème étage
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0394
Informations complémentaires
Acheteur public :
LYCEE
Région Rhône-Alpes
1, Esplanade François Mitterrand - cS 20033
69269 Lyon Cedex 02
Téléphone : 04.26.73.40.00
Télécopieur : 04.26.73.42.18
Site internet : www.rhonealpes.fr
Mandataire : icade promotion
78, rue de la villette - 69425 LYON Cedex 03
Type d'acheteur public : collectivité territoriale de niveau régional
COLLEGE
Département de la Loire
Hôtel du département
2, Rue Charles De Gaulle
42022 Saint-Etienne Cedex 1
Téléphone : 04 77 48 42 75
Télécopieur : 04 77 48 41 59
Site internet : www.loire.fr
Type d'acheteur public : Collectivité territoriale de niveau départemental
Pouvoir adjudicateur :
Pour les locaux du lycée, les locaux communs au lycée et au collège (gymnase, salle polyvalente et logements de fonction), abords :
le président du Conseil régional Rhône-Alpes et par délégation son mandataire icade promotion
Pour les locaux du collège :
le président du Conseil Général de la Loire
Conformément à l'article 8 VI du Code des Marchés Publics, l'attributaire se verra confier un seul marché de travaux, soit un pour chaque maître d'ouvrage mais avec deux actes d'engagement distincts : un pour chaque maître d'ouvrage, à hauteur de ses besoins propres, soit :
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- pour la Région : le lycée, les locaux communs au lycée et au collège (gymnase, salle polyvalente et logements de fonction), les abords ;
-pour le Département : le collège ;
Objet de la consultation, lieu d'exécution, division en lots :
Travaux de restructuration de la cité scolaire Honoré d'urfé à Saint-Etienne (42).
Le projet concerne un total d'environ 32 000 mètres carrés de surfaces (bâtiments neufs et restructurés) dont :
25 100 mètres carrés pour le lycée et les locaux communs (répartis en 11 900 mètres carrés neufs et 13 200 mètres carrés restructurés)
6 900 mètres carrés pour le collège (répartis en 4 400 mètres carrés neufs et 2 500 mètres carrés restructurés)
La décomposition des locaux communs est la suivante :
3 260 m2 pour le Gymnase (bâtiment neuf)
800 m2 pour la Salle polyvalente (bâtiment existant restructuré)
2 060 m2 pour les Logements (3 bâtiments existants restructurés)
Les bâtiments existants à démolir représentent une surface totale d'environ 13 000 m2
Les travaux concernent :
- la démolition des bâtiments de jonction entre A ouest et B ouest, entre A ouest et C ouest et le bâtiment B est ;
-la restructuration et l'extension du bâtiment B ouest (collège) ;
-la restructuration et l'extension du bâtiment C ouest (lycée) ;
-la restructuration et l'extension du bâtiment A est (lycée) ;
-les aménagements du bâtiment A ouest ;
-la construction du gymnase I ;
-la restructuration de la salle polyvalente ;
-la démolition des bâtiments A ouest et C est ;
-la restructuration des villas k, j et H ;
-la démolition des préfabriqués ;
-les travaux de VRD, des abords et des espaces verts ;
Les travaux seront réalisés :
- en une phase pour le collège :
Phase 1 : extension et restructuration du bâtiment B ouest,
- en trois phases (phases 1, 2 et 3) pour le lycée, les locaux communs (gymnase, salle polyvalente et logements de fonction) et les abords selon le déroulement suivant :
Phase 1 : extension et restructuration du lycée C ouest, construction du gymnase I, restructuration de la villa K, aménagement du A ouest, démolition préfabriqués (partielle), démolition des bâtiments de jonction entre A ouest et B ouest, entre A ouest et C ouest et le bâtiment B est
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Phase 2 : extension et restructuration du lycée A est, restructuration de la villa J, démolition préfabriqués (solde)
Phase 3 : démolition des bâtiments A ouest et C est, restructuration du gymnase D en salle polyvalente et restructuration de la villa H.
Pour les travaux du lycée, les travaux comportent en outre des interphases (entre phases 1 et 2 et entre phases 2 et 3), des réceptions partielles selon les nécessités du phasage (réception partielle de la chaufferie provisoire par exemple) ainsi que des périodes transitoires de déménagements / emménagements des utilisateurs.
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Chaque phase donne lieu à transmission de DOE partiels
Une visite du site est :
Nécessaire et recommandée mais non obligatoire pour tous les lots. L'Entreprise ne pourra pas arguer par la suite sa méconnaissance du site.
Afin d'organiser cette visite il convient de s'adresser à la maîtrise d'oeuvre
Les visites auront lieu uniquement sur prise de rendez-vous auprès de CIMAISE au 04 77 93 59 93
Cette consultation comporte également une clause d'insertion par l'activité économique :
Pour ce qui concerne la REGION :
La Région Rhône-Alpes, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application de l'article 14 du code des marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
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Cette clause est applicable aux lots identifiés dans l'article 1.12 du Cahier des Clauses Administratives Particulières et listés ci-après.
Chaque entreprise qui se verra attribuer le marché, devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Le cahier des charges " insertion region " précise à cet égard les différentes modalités envisageables de mise en oeuvre de cette action d'insertion.
Attention : les candidats ne sont pas autorisés à formuler, dans leur offre, des réserves sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect du cahier des charges.
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La Maison de l'emploi et de la Formation Loire Sud a mis en place un dispositif d'accompagnement pour faciliter la mise en oeuvre de la clause d'insertion. Ce dispositif est identifié dans le cahier des charges " insertion region ".
Nombre d'heures à consacrer par lot :
- lot 2 déconstruction : 520 ;
-lot 3 terrassement : 370 ;
-lot 4 gros oeuvre restrucutration : 6015 ;
-lot 8 menuiseries extérieures aluminium - occultation : 1145 ;
-lot 10 cloisons - doublages : 1055 ;
-lot 11 menuiseries intérieures : 1050 ;
-lot 14 revêtements de sols carrelage - faïence : 900 ;
-lot 16 peinture -revêtements muraux : 515 ;
-lot 19 VRD : 1502 ;
-lot 20 chauffage ventilation : 1635 ;
-lot 21 plomberie sanitaire : 830 ;
-lot 22 courants forts courants faibles : 2005 ;
Il sera demandé aux candidats de s'engager dans une démarche d'insertion en joignant à leur offre une annexe à l'acte d'engagement relative à l'insertion.
Pour ce qui concerne le DEPARTEMENT :
Le département de la Loire, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application de l'article 14 du code des marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
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Les lots concernés sont :
- lot 4 gros-oeuvre restructuration ;
-lot 10 cloisons-doublages ;
-lot 20 chauffage ventilation ;
-lot 22 courants forts courants faibles ;
Durée du marché :
- pour les besoins propres de la Région (lycée, locaux communs - dont gymnase, salle polyvalente et logements de fonction - abords) 77 mois à compter de la décision du pouvoir adjudicateur de débuter les travaux. Ce délai comprend les phases transitoires et les déménagements/emménagements des utilisateurs ;
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-pour les besoins propres du Département (Collège) : 25 mois ;
Cette durée comprend des périodes de préparation de chantier, en début de chaque phase fixée à : 2 mois
Date prévisionnelle de démarrage des travaux : 2 juin 2014
Etendue et mode de la consultation :
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert.
La Région et le Département s'autorisent à passer en cas de besoin des marchés complémentaires en application de l'article 35.ii.5° du Code des marchés publics et des marchés de prestations similaires en application de l'article 35.ii.6° du Code des marchés publics.
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Forme du prix : révisable
Les candidats devront présenter les prestations supplémentaires éventuelles demandées dans le dossier de consultation pour les lots suivants :
Pour les besoins de la REGION :
Lot no 05 (Charpente - ossature bois)
- pSE no01 : vêture bois ajouré de la salle polyvalente (pignons)
Lot no 06 (Couverture métallique - etanchéité)
- pSE no02 : plus-value pour couverture aluminium joints debout de la salle polyvalente
Lot no 08 (Menuiseries extérieures aluminium - occultation)
- pSE no03 : changement des ensembles en double verre profilé de la salle polyvalente ;
-pSE no04 : plus-value pour menuiseries extérieures bois dans le logement de la salle polyvalente ;
-pSE no05 : plus-value pour volets coulissants bois dans le logement de la salle polyvalente ;
Lot no 11 (Menuiseries intérieures)
- pSE no06 : casiers élèves supplémentaires dans le lycée ;
-pSE no07 : plus-value pour habillage acoustique en lames bois dans la salle polyvalente ;
-pSE no08 : plus-value pour plafonds acoustiques en lames bois dans la salle polyvalente ;
-pSE no09 : assises gradins en bois dans le gymnase ;
Lot no 13 (Faux-Plafonds)
- pSE no10 : plus-value pour plafonds acoustique plâtre + lm enduite dans la salle documentation du lycée
Lot no 14 (Revêtements de sols carrelage - faïences)
- pSE no11 : plus ou moins-value pour cimaises carrelage dans les circulations du lycée ;
-pSE no12 : plus-value pour sol en pierre dans les halls du lycée et de la salle polyvalente ;
-pSE no13 : habillage pierre parvis dans le hall du lycée ;
Lot no 17 (Nettoyage)
- pSE no14 : évacuation de gravats pour tous les bâtiments
Lot no 22 (Courants forts - courants faibles)
- pSE no15 : éclairage de sécurité, système adressable dans le lycée, le gymnase et la salle polyvalente ;
-pSE no16 : autocommutateur pour le lycée, le gymnase et la salle polyvalente ;
Pour les besoins du DEPARTEMENT :
- pSE no17 : plus-value pour sol en pierre dans le hall du collège ;
-pSE no18 : cimaise de protection 1,20 m de hauteur pour les circulations du collège ;
Lot no 16 (peinture)
- pSE no19 : plus-value pour toile de verre + peinture en parois dans tous les locaux du collège
- pSE no20 : Fourniture de vidéoprojecteurs dans les salles de cours et réunions ;
-pSE no21 : Mise en oeuvre d'une G.T.B dans l'ensemble du bâtiment collège ;
Vu la quantité importante d'informtations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 décembre 2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 239-414826 (2013-12-05)
Informations complémentaires (2013-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-18 📅
Date limite de soumission: 2014-01-27 📅
Date de publication: 2013-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 248-431874
Se réfère à l'avis: 2013/S 239-414826
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2013/S 248-431874 (2013-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-18 📅
Date limite de soumission: 2014-01-27 📅
Date de publication: 2013-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 248-431874
Se réfère à l'avis: 2013/S 239-414826
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2013/S 248-431874 (2013-12-18)
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