reprographie de dossiers gérés par la direction des routes des arrondissements d'Aix-en-Provence, d'Arles, de l'Étang-de-Berre et de Marseille

Conseil général des Bouches-du-Rhone

reprographie de dossiers gérés par la direction des routes des arrondissements d'Aix-en-Provence, d'Arles, de l'Étang-de-Berre et de Marseille.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-20 Avis de marché
2014-07-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reprographie
Quantité ou étendue:
marché à bons de commande:— lot 1: sans fixation de montant minimum ni maximum,— lot 2: sans fixation de montant minimum ni maximum,— lot 3: sans fixation de montant minimum ni maximum,— lot 4: sans fixation de montant minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reprographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Téléphone: +33 413313661 📞
Fax: +33 413313699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-20 📅
Date limite de soumission: 2014-01-10 📅
Date de publication: 2013-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 227-395246
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
l'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site internet des marchés publics du conseil général des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr. Un marché à bons de commande est un accord cadre au sens du droit européen. Les offres sont acceptées par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
reprographie de dossiers gérés par la direction des routes des arrondissements d'Aix-en-Provence, d'Arles, de l'Étang-de-Berre et de Marseille.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Reprographie de dossiers gérés par la direction des routes de l'arrondissement d'Aix-en-Provence,
Brève description:
Reprographie de dossiers gérés par la direction des routes de l'arrondissement d'Aix-en-Provence.
Quantité ou étendue: lot 1: sans fixation de montant minimum, ni maximum.
Informations complémentaires sur les lots:
à titre indicatif et sans engagement de la part de la personne publique contractante, le montant moyen annuel des prestations de même nature réalisées pendant les 3 années précédentes a été de 9 000 EUR (TTC) pour ce lot 1.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Reprographie de dossiers gérés par la direction des routes de l'arrondissement d'Arles
Brève description:
reprographie de dossiers gérés par la direction des routes de l'arrondissement d'Arles.
Quantité ou étendue: lot 2: sans fixation de montant minimum, ni maximum.
Informations complémentaires sur les lots:
à titre indicatif et sans engagement de la part de la personne publique contractante, le montant moyen annuel des prestations de même nature réalisées pendant les 3 années précédentes a été de 3 000 EUR (TTC) pour ce lot 2.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Reprographie de dossiers gérés par la direction des routes de l'arrondissement de l'Étang-de-Berre
Brève description:
reprographie de dossiers gérés par la direction des routes de l'arrondissement de l'Étang-de-Berre.
Quantité ou étendue: lot 3: sans fixation de montant minimum, ni maximum.
Informations complémentaires sur les lots:
à titre indicatif et sans engagement de la part de la personne publique contractante, le montant moyen annuel des prestations de même nature réalisées pendant les 3 années précédentes a été de 4 500 EUR (TTC) pour ce lot 3.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Reprographie de dossiers gérés par la direction des routes de l'arrondissement de Marseille
Brève description:
reprographie de dossiers gérés par la direction des routes de l'arrondissement de Marseille.
Quantité ou étendue: lot 4: sans fixation de montant minimum, ni maximum.
Informations complémentaires sur les lots:
à titre indicatif et sans engagement de la part de la personne publique contractante, le montant moyen annuel des prestations de même nature réalisées pendant les 3 années précédentes a été de 6 500 EUR (TTC) pour ce lot 4.
Quantité ou étendue:
marché à bons de commande:
— lot 1: sans fixation de montant minimum ni maximum,
— lot 2: sans fixation de montant minimum ni maximum,
— lot 3: sans fixation de montant minimum ni maximum,
— lot 4: sans fixation de montant minimum ni maximum.
Description des options:
option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du Code des marchés publics français.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E1DRSGF14112013-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône, 13000

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat devra renseigner les formulaires DC1 et DC2 ou fournir les justifications demandées dans cet imprimé concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
le candidat fournira les éléments sur son chiffre d'affaires HT annuel sur les trois derniers exercices clos ou complètera le formulaire DC2.
Capacité technique et professionnelle:
le candidat fournira une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
Une déclaration concernant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose. Il fournira la liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé, ou complètera le formulaire DC2 par les annexes correspondantes en adéquation avec le RC.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
paiement par mandat administratif à 30 jours sur le budget du Département. Régime de l'avance selon l'article 87 du Code des marchés publics. L'avance pourra être accordée pour chaque bon de commande supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée supérieure à 2 mois.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
entreprise générale ou soit conformément à l'article 51 du Code des marchés publics avec des entrepreneurs groupés solidaires, sachant que cette forme est nécessaire à la bonne exécution du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône, direction des routes
Adresse postale: 20 rue de Tübingen
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13098
Point de contact: Arrondissement d'Aix-en-Provence, service programmation et gestion
M. le chef d'arrondissement le
Fax: +33 442594737 📠
Point de contact: M. le chef d'arrondissement
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Point de contact: Direction juridique – b6039
Téléphone: +33 413311748 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9155&orgAcronyme=cg13 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DRSGF14112013-1
Informations complémentaires
l'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site internet des marchés publics du conseil général des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr. Un marché à bons de commande est un accord cadre au sens du droit européen. Les offres sont acceptées par voie électronique.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Maseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491134813 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région SGAR, boulevard Paul Peytral, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône, direction juridique – service juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2013/S 227-395246 (2013-11-20)
Avis d'attribution de marché (2014-07-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-04 📅
Date de publication: 2014-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 129-231372
Se réfère à l'avis: 2013/S 227-395246
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Lieu et horaire où le contrat peut être consulté sur R.D.V. (dans le respect du secret industriel) : direction des routes: secrétariat du service gestion financière - tél +33 413313716 - Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Lot 1 no 2014/14265 - Marché à bon de commande sans mini annuel et sans maxi annuel. Le marché a été attribué pour un montant de 6 646,20 EUR HT sur la base d'un DQE non contractuel / Lot 2 no 2014/14272 - Marché à bon de commande sans mini annuel et sans maxi annuel. Le marché a été attribué pour un montant de 3 320,11 EUR HT sur la base d'un DQE non contractuel / Lot 3 no 2014/14273 - Marché à bon de commande sans mini annuel et sans maxi annuel. Le marché a été attribué pour un montant de 4 967,46 EUR HT sur la base d'un DQE non contractuel / Lot 4 no 2014/14274 - Marché à bon de commande sans mini annuel et sans maxi annuel. Le marché a été attribué pour un montant de 12 613,90 EUR HT sur la base d'un DQE non contractuel. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 225 B, annonce no 129 du 22.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouche-du-Rhône, 13000

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-30 📅
Nom: Superplan
Adresse postale: 25 et 27 boulevard de Briançon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13003

2️⃣
Nom: Micro Kolor
Adresse postale: ZI de Couperign, Bât. E, Centre tertiaire Marseille Aéroport, BP 82083
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône, direction juridique – service Juridique et assurances
Source: OJS 2014/S 129-231372 (2014-07-04)
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Fournisseurs:
Micro Kolor Superplan
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'appui bureautiques Services de reprographie