relance suite à l'infructuosité du lot 1 du marché "Prestations de transports sanitaires, de transports de produits sanguins, échantillons et produits biologique et divers pour le groupement de commandes de la CHT Sambre Avesnois" pour des prestations de transport de patients

Centre hospitalier Sambre Avesnois

relance suite à l'infructuosité du lot 1 du marché "Prestations de transports sanitaires, de transports de produits sanguins, échantillons et produits biologiques et divers pour le groupement de commandes de la CHT Sambre Avesnois" pour des prestations de transport de patients

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-06 Avis de marché
2014-02-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue: marché divisé en 2 lots distincts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sambre Avesnois
Adresse postale: 13 boulevard Pasteur, BP 60249
Code postal: 59607
Commune postale: Maubeuge
Contact
Courrier électronique: j_cuisset@ch-sa.com 📧
Téléphone: +33 327694878 📞
Fax: +33 327694897 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-06 📅
Date limite de soumission: 2013-12-18 📅
Date de publication: 2013-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 218-379545
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
marché lancé en groupement de commandes dont le centre hospitalier de sambre avesnois est le coordonnateur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
relance suite à l'infructuosité du lot 1 du marché "Prestations de transports sanitaires, de transports de produits sanguins, échantillons et produits biologiques et divers pour le groupement de commandes de la CHT Sambre Avesnois" pour des prestations de transport de patients
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Brève description:
Pour le compte du Centre Hospitalier de Sambre Avesnois et le Centre Hospitalier de Jeumont: transports provisoires de malades vers un autre établissement de soins pour raisons de diagnostic, de consultation, de soins ou d'examens particuliers ainsi que leur retour
Afficher plus
Durée de l'accord: 35 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Pour le compte du Centre Hospitalier du Pays d'Avesnes et l'hôpital Départemental de Felleries-Liessies: transports provisoires de malades vers un autre établissement de soins pour raisons de diagnostic, de consultation, de soins ou d'examens particuliers ainsi que leur retour
Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
en droit européen, l'option est entendue comme la reconduction du marché.
Ce marché est reconductible une fois pour une durée d'un an.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 09-2013

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
marché financé sur les fonds propres de chaque Centre Hospitalier.
Règlement des dépenses par mandat administratif suivi d'un virement.
Délai global de paiement de 50 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire.
En cas de groupement d'entreprises, celui-ci sera rendu solidaire avant la signature du marché.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix, s'articulant en un pourcentage de rabais consenti sur les tarifs réglementaires en vigueur tirés de la convention nationale des transporteurs sanitaires (55)
2. Qualité technique, comprenant la composition du parc de véhicules (nombre et type) mis à la disposition de chaque centre hospitalier, 24h/24, pendant toute l'année (jours fériés inclus), ainsi que le nom du prestataire identifié si groupement (40)
3. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays d'Avesnes
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Jeumont
Commune postale: Jeumont
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital départemental de Felleries-Liessies
Commune postale: Felleries
Contact
Point de contact: Cuisset Justine
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 09-2013
Informations complémentaires
marché lancé en groupement de commandes dont le centre hospitalier de sambre avesnois est le coordonnateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel: dans un délai de 11 ou 16 jours après l'envoi du courrier de rejet (délai différent selon le mode de transmission du courrier de rejet) ;
- référé contractuel: dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, ou dans un délai de 31 jours à compter du moment où le pouvoir adjudicateur a informé les candidats évincés de l'attribution du contrat par la publication au JOUE d'un avis d'attribution conforme au modèle européen ;
Afficher plus
- recours Tropic: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2013/S 218-379545 (2013-11-06)
Avis d'attribution de marché (2014-02-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-07 📅
Date de publication: 2014-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 030-048745
Se réfère à l'avis: 2013/S 218-379545
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Marché attribué aux ambulances Le Central pour le lot 1 avec une remise de 25% consentie sur les tarifs des transports sanitaires en ambulances et VSL. Annonce nº 214, BOAMP 216 B du 8.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2014.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualité technique, comprenant la composition du parc de véhicules (nombre et type) mis à la disposition de chaque centre hospitalier, 24h/24, pendant toute l'année (jours fériés inclus), ainsi que le nom du prestataire identifié si groupement, le confort du patient transporté, évalué par rapport au type de brancards utilisés, à leur année d'acquisition et au matériel de confort fourni, et la fourniture de protocoles de désinfection et la traçabilité (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-03 📅
Nom: Le central ambulances
Adresse postale: 169 et 171 route de Mons
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 871 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 59640
Adresse postale: route d'Haut-Lieu
Code postal: 59363
Adresse postale: 21 rue du Val Joly
Code postal: 59740

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- recours Tropic: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
Source: OJS 2014/S 030-048745 (2014-02-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Infructueux Le central ambulances
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier