Réalisation de travaux de reprographie pour le compte du groupement de commandes passé entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et l'ESBANM
Nantes Métropole
Réalisation de travaux de reprographie, regroupement et le conditionnement des commandes, livraison dans les différents sites de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'esbanm, à l'adresse, à l'étage et dans le bureau indiqué sur chaque bon de commande, fourniture de statistiques trimestrielles relatives à la consommation des services pour l'ensemble du groupement et par entité juridique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-16 | Avis de marché |
| 2014-06-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reprographie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reprographie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date limite de soumission: 2014-01-30 📅
Date de publication: 2013-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 246-428965
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Montant minimum : 148.000 EUR HT – pas de maximum.
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Réalisation de travaux de reprographie ordinaires
Brève description:
Quantité ou étendue: Montant minimum pour la période initiale et chaque période de renouvellement du marché : 30 000 EUR HT – pas de maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Reprographie de plans et de documents de grand format
Brève description:
Quantité ou étendue: Montant minimum pour la période initiale et chaque période de renouvellement du marché : 7 000 EUR HT – pas de maximum.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1326C02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucune garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes
Adresse postale: Ville de Nantes – CCAS et ESBANM
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Direction logistique – service moyens généraux – 2 cours du Champ de Mars, ouvert de 8:45 à 12:30 et de 13:30 à 17:15 – Françoise Pasquereau – tél. +33 240992313, Nicole Grolier – tél. +33 240992309/98
Direction de la commande publique – service des marchés, 11 avenue Carnot – tél. +33 240 992368/77/78 – fax +33 240999840, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Direction de la commande publique – service des marchés, 11 Avenue Carnot, tél. +33 240992368/77/78 – fax +33 240999840, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1326C02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 246-428965 (2013-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reprographie
Quantité ou étendue:
À titre d'information, le volume d'affaires était le suivant de 2010 à 2012 :2010 : 142 550 EUR (TTC) – 2011 : 213 002 EUR (TTC) – 209 766 EUR (TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reprographie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date limite de soumission: 2014-01-30 📅
Date de publication: 2013-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 246-428965
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Rubrique Ii.3 – la date d'attribution du contrat s'entend comme étant celle du 17.6.2014 ou, si le marché n'était pas notifié à cette date, comme de la date de notification ou de la date indiquée dans le courrier de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations : juin 2014.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Montant minimum : 148.000 EUR HT – pas de maximum.
Brève description:
Réalisation de travaux de reprographie, regroupement et le conditionnement des commandes, livraison dans les différents sites de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'esbanm, à l'adresse, à l'étage et dans le bureau indiqué sur chaque bon de commande, fourniture de statistiques trimestrielles relatives à la consommation des services pour l'ensemble du groupement et par entité juridique.
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Intitulé du lot: Réalisation de travaux de reprographie ordinaires
Brève description:
Travaux de reprographies courants, de format A4 et A3 principalement, et nécessaires à l'activité des services, à l'exclusion de la reprographie des plans et des documents grands formats et dossiers techniques comprenant ces documents grands formats.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Reprographie de plans et de documents de grand format
Brève description:
Réalisation de travaux de reprographie de plans grand format (au-delà du format Sra3) et de tous autres documents grands formats, réalisés seuls ou devant être insérés dans des dossiers (dossiers de travaux, dossiers de consultation des Entreprises, documents d'urbanismes...).
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
À titre d'information, le volume d'affaires était le suivant de 2010 à 2012 :
2010 : 142 550 EUR (TTC) – 2011 : 213 002 EUR (TTC) – 209 766 EUR (TTC).
Le marché est d'une une durée d'un an à compter du 17.6.2014 ou, si le marché n'était pas notifié à cette date, à compter de sa date de notification ou de la date indiquée dans le courrier de notification. Il pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par périodes successives d'un an.
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Numéro de référence: 1326C02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critère de sélection des candidats :
Capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation juridique :
L'imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.
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Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucune garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement : articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret n° 2002-232 du 21.2.2002.
Modalités de financement : ressources propres Nantes Métropole.
Autres conditions particulières:
conformément à l'article 14 du code des marchés publics, le marché respectera le principe d'utilisation de papier fabriqué à partir de bois issus de forêts gérées durablement, pour les travaux spécifiques n'étant pas réalisé sur du papier recyclé
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes
Adresse postale: Ville de Nantes – CCAS et ESBANM
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Direction logistique – service moyens généraux – 2 cours du Champ de Mars, ouvert de 8:45 à 12:30 et de 13:30 à 17:15 – Françoise Pasquereau – tél. +33 240992313, Nicole Grolier – tél. +33 240992309/98
Direction de la commande publique – service des marchés, 11 avenue Carnot – tél. +33 240 992368/77/78 – fax +33 240999840, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Direction de la commande publique – service des marchés, 11 Avenue Carnot, tél. +33 240992368/77/78 – fax +33 240999840, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1326C02
Informations complémentaires
Rubrique Ii.3 – la date d'attribution du contrat s'entend comme étant celle du 17.6.2014 ou, si le marché n'était pas notifié à cette date, comme de la date de notification ou de la date indiquée dans le courrier de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations : juin 2014.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 246-428965 (2013-12-16)
Avis d'attribution de marché (2014-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 442,46 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 109-192847
Se réfère à l'avis: 2013/S 246-428965
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes Métropole.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (coefficient) (45)
2. Prix (coefficient) (45)
3. Développement durable (coefficient) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-26 📅
Nom: Repro Service
Adresse postale: 62 rue de l'Ouchette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Ville de Nantes, Nantes Métropole, CCAS de la ville de Nantes, ESBANM
Informations complémentaires
Organe de révision
6 allée Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2014/S 109-192847 (2014-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 442,46 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 109-192847
Se réfère à l'avis: 2013/S 246-428965
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Section V : attribution du marché.
La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la Commission d'appel d'offres.
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.
Modalités de consultation du marché auprès de :
Nantes Métropole
Direction de la commande publique - service des marchés
immeuble Valmy - 11 avenue Carnot
44923 Nantes Cedex 9
Tél. +33 240992377/78 - fax +33 240999840
ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30.
Date de signature du marché : 19.5.2014.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution no : 243 B, annonce no 217 du 18.12.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.6.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes Métropole.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (coefficient) (45)
2. Prix (coefficient) (45)
3. Développement durable (coefficient) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-26 📅
Nom: Repro Service
Adresse postale: 62 rue de l'Ouchette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Ville de Nantes, Nantes Métropole, CCAS de la ville de Nantes, ESBANM
Informations complémentaires
Organe de révision
6 allée Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2014/S 109-192847 (2014-06-05)
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