Réalisation de la section Nord du Contournement Est de Beaune entre les RD 974 et RD 20
Conseil général de Côte-d'Or
Réalisation de la section Nord du Contournement Est de Beaune entre les RD 974 et RD 20.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel de communications › Infrastructure de communications
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux de construction de routes
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de signalisation routière
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-29 | Avis de marché |
| 2013-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-29 📅
Date limite de soumission: 2013-06-13 📅
Date de publication: 2013-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 085-143798
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Terrassement, assainissement et réseaux
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Chaussée (réglages, enrobés et bordures)
Informations complémentaires sur les lots: Rabottage : 27 400 mètres carrés - EME 2 0/10: 4 425 t
Numéro du lot: 3
Brève description: Signalisation et équipements
Informations complémentaires sur les lots:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Document visés au 1° et 2° du I de l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Département de la Côte-d'Or \ Pôle interdirectionnel infrastructures et transports
Adresse postale: 2c avenue Marbotte – cité des affaires – bâtiment C
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Point de contact: Mme Rouanet-Fau
Téléphone: +33 380636742 📞
Fax: +33 380633062 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0413beaunecontour
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 085-143798 (2013-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-29 📅
Date limite de soumission: 2013-06-13 📅
Date de publication: 2013-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 085-143798
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur l'adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation : 0413beaunecontour).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.4.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de la section Nord du Contournement Est de Beaune entre les RD 974 et RD 20.
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassement, assainissement et réseaux
Informations complémentaires sur les lots:
Remblais d'apport GNT0/100 : 4 850 m3 - PVC CR8 diam 250 : 490 ml - tuyaux diam 300 : 320 ml - tuyaux diam 400 :410 ml
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaussée (réglages, enrobés et bordures)
Informations complémentaires sur les lots: Rabottage : 27 400 mètres carrés - EME 2 0/10: 4 425 t
Numéro du lot: 3
Brève description: Signalisation et équipements
Informations complémentaires sur les lots:
Résine granulat1.25/2.5 : 913 mètres carrés - panneau police gamme normale : 66 u - garde corps S8 : 130 ml
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 35-ii du code des marchés publics.
Numéro de référence: 0413beaunecontour
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Document visés au 1° et 2° du I de l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Moyens financiers : Tout document justifiant la capacité financière du candidat (chiffre d'affaire global et/ou chiffre d'affaire relatif aux prestations auxquelles se réfère le marché, bilan ou extrait de bilan...).
Capacité technique et professionnelle:
Capacité professionnelle : Tout document contrôlable justifiant de la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution...)
- moyens matériels : Outillage, matériel et équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- moyens humains : Effectif global du candidat (le cas échéant, moyenne annuelle).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres du Département
- droit au versement d'une avance remboursable de 10% dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français. Lorsque le montant de l'avance est supérieur à 20 000 EUR (T.T.C.), son versement est conditionné à la constitution préalable d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Afficher plus
- pour un marché d'un montant initial supérieur à 50 000 EUR ht, une retenue de garantie de 5 % est prélevée
- paiement par mandat administratifs sous 30 jours maximum
- paiement acompte dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Département de la Côte-d'Or \ Pôle interdirectionnel infrastructures et transports
Adresse postale: 2c avenue Marbotte – cité des affaires – bâtiment C
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Point de contact: Mme Rouanet-Fau
Téléphone: +33 380636742 📞
Fax: +33 380633062 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0413beaunecontour
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur l'adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation : 0413beaunecontour).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.4.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 085-143798 (2013-04-29)
Avis d'attribution de marché (2013-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 423 251,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 151-262074
Se réfère à l'avis: 2013/S 85-143798
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0813attribrocade
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-24 📅
Nom: Hubert Rougeot/Eurovia Bourgogne
Commune postale: Meursault
Code postal: 21190
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-25 📅
Nom: Eurovia Bourgogn/Hubert Rougeot
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
3️⃣
Nom: Miditraçage
Commune postale: Apt
Code postal: 84405
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue d'Asas
Source: OJS 2013/S 151-262074 (2013-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 423 251,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 151-262074
Se réfère à l'avis: 2013/S 85-143798
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17 juillet 1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie).
Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis : 0813attribrocade).
Critères d'attribution:
1) Pour les lots 1 et 2:
Solution de base et variante:
— valeur technique au vu du mémoire: 30%,
— valeur environnementale au vu des gaz à effet de serre: 20 %,
— prix des prestations: 50 %.
2) Pour le lot 3:
— valeur technique au vu du mémoire: 30 %,
— prix des prestations: 70 %.
Annonce nº 194, BOAMP 86 A du 3.5.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0813attribrocade
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-24 📅
Nom: Hubert Rougeot/Eurovia Bourgogne
Commune postale: Meursault
Code postal: 21190
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-25 📅
Nom: Eurovia Bourgogn/Hubert Rougeot
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
3️⃣
Nom: Miditraçage
Commune postale: Apt
Code postal: 84405
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue d'Asas
Source: OJS 2013/S 151-262074 (2013-08-01)
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