prestations de transports sanitaires, par ambulances et VSL, de 6:00 à 20:00, de patients hospitalisés, pour le compte de l'hôpital Beaujon (92110 Clichy)

Groupe hospitalier Hupnvs

prestations de transports sanitaires, par ambulances et VSL, de 6:00 à 20:00, de patients hospitalisés, pour le compte de l'hôpital Beaujon (92110 Clichy)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-30 Avis de marché
2014-04-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
a titre indicatif, le nombre de transports annuels (1 aller = 1 transport) est compris entre 2400 et 4780 pour les ambulances et entre 320 et 720 pour les Vsl.Le marché est passé sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 500 000 EUR HT pour la durée du marché
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: Hôpital Bretonneau – Cellule des marchés des HUPNVS – 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-30 📅
Date limite de soumission: 2013-12-12 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-370633
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
l'Ap-Hp est un établissement public de santé. Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la Cellule des Marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes : - l'identification du candidat; - l'intitulé de l'opération. Le dépôt électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser par télécopie à: Hôpital Bretonneau, cellule des marchés, fax +33 153111679. Ou en posant une question à l'aide du module "Échange avec l'organisme" à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com au niveau de cette consultation. Attention, l'utilisation du module "Questions/Réponses" est interdite; les questions déposées par ce module ne seront pas prises en compte. Les questions doivent parvenir, à la cellule des marchés, au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Une réponse sera alors adressée à l'ensemble des candidats. La sélection des candidatures se fera dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des Marchés Publics: - seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées figurant au présent avis de publicité sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 de l'article 52; - dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des travaux soumissionnés ; - dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes ; - dont le Dc1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de tranmission). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations de transports sanitaires, par ambulances et VSL, de 6:00 à 20:00, de patients hospitalisés, pour le compte de l'hôpital Beaujon (92110 Clichy)
Quantité ou étendue:
a titre indicatif, le nombre de transports annuels (1 aller = 1 transport) est compris entre 2400 et 4780 pour les ambulances et entre 320 et 720 pour les Vsl.
Le marché est passé sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 500 000 EUR HT pour la durée du marché
Numéro de référence: 2013/AC/BJN/06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpital Beaujon - 100 boulevard du Général Leclerc, 92110 Clichy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1 - pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent utiliser les formulaires Déclaration du
candidat (Dc) no Dc1 (ou équivalent) téléchargeable à l'adresse :
et no Dc2 (ou équivalent) téléchargeable à l'adresse :
2 - les entreprises nouvellement créées produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts, transmis par le
centre de formalité des entreprises.
Le candidat produit en outre :
- s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- une copie de l'agrément prévu à l'article L.6312-2 du Code de la santé publique ;
- les attestations en cours de validité des assurances professionnelles ;
- un extrait du Kbis de moins de six mois et/ou, le cas échéant, l'extrait d'immatriculation au répertoire des
métiers ;
- une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
- une liste des principales références pertinentes de moins de trois ans en matière de prestations similaires à l'objet du marché concerné ;
- un RIB
Situation économique et financière:
formulaire Dc2 (ou équivalent), disponible à l'adresse suivante :
Capacité technique et professionnelle:
formulaire Dc2 (ou équivalent), disponible à l'adresse suivante :
+ annexe au Dc2 relative aux moyens et références.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas exigé de retenue de garantie ni de cautionnement
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
l'Exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du Code des Marchés Publics et selon les dispositions du décret no 2008-408 du 28 avril 2008 réformant le décret no 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Le délai global de paiement est de 50 jours
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ou équivalent) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis de publicité. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
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Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement, pour la bonne exécution du marché après attribution, est la forme solidaire
Autres conditions particulières:
certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé, à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché, avec utilisation du formulaire état annuel des certificats reçus Noti2 (ou équivalent), téléchargeable à l'adresse suivante:
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Agrément prévu à l'article L.6312-2 du Code de la Santé Publique
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: agrément selon l'article L.6312-2 du code de la santé publique

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 : le prix (noté sur 12 pts) (60)
2. Critère 2 : la valeur technique (notée sur 8 points), jugée et évaluée d'après les sous critères suivants : sous critère 1 : hygiènes et maintenance (2 pts) - sous critère 2 : organisation logistique (2 pts) - sous critère 3 : qualité de la prestation (2 pts) - sous critère 4 : facturation des temps d'attente (1 pt) - sous critère 5 : modalités de réponse aux évènements indésirables (1 pt) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Elisabeth de Larochelambert, directrice des HUPNVS
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires Paris Nord Val de Seine (Hupnvs)
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Point de contact: Hôpital Bretonneau - cellule des marchés des HUPNVS
Fax: +33 153111679 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Kj-iPmnGwG 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Kj-iPmnGwG 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Kj-iPmnGwG 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-04-01 📅
Date de fin: 2015-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/AC/BJN/06
Informations complémentaires
l'Ap-Hp est un établissement public de santé.
Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.
Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la Cellule des Marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes :
- l'identification du candidat;
- l'intitulé de l'opération.
Le dépôt électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.
Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser par télécopie à:
Hôpital Bretonneau, cellule des marchés, fax +33 153111679.
Ou en posant une question à l'aide du module "Échange avec l'organisme" à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com au niveau de cette consultation. Attention, l'utilisation du module "Questions/Réponses" est interdite; les questions déposées par ce module ne seront pas prises en compte.
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Les questions doivent parvenir, à la cellule des marchés, au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Une réponse sera alors adressée à l'ensemble des candidats.
La sélection des candidatures se fera dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des Marchés Publics:
- seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées figurant au présent avis de publicité sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 de l'article 52;
- dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des travaux soumissionnés ;
- dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes ;
- dont le Dc1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de tranmission).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
4ème trimestre 2014
Source: OJS 2013/S 213-370633 (2013-10-30)
Avis d'attribution de marché (2014-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpital Bretonneau – cellule des marchés des HUPNVS – 23 rue Joseph de Maistre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-126469
Se réfère à l'avis: 2013/S 213-370633
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Annonce nº 244, BOAMP 213 B du 5.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-04-01 📅
Nom: Ambulances Zephyr
Adresse postale: 9A rue Georges Corète, ZA Parispace
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2014/S 073-126469 (2014-04-08)
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