Prestations de transports sanitaires, de transports de produits sanguins, échantillons et produits biologiques et divers pour le Groupement de commandes de la CHT Sambre – Avesnois

Centre hospitalier Sambre – Avesnois

Prestations de transports sanitaires, de transports de produits sanguins, échantillons et produits biologiques et divers pour le Groupement de commandes de la CHT Sambre – Avesnois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier Sambre – Avesnois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-09	Avis de marché
2013-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:

Marché décomposé en 10 lots distincts pour le compte du groupement de commandes de la CHT Sambre – Avesnois (3 centres hospitaliers en tout).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sambre – Avesnois
Adresse postale: 13 boulevard Pasteur, BP 60249
Code postal: 59607
Commune postale: Maubeuge
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-sambre-avesnois.fr 🌏
Courrier électronique: j_cuisset@ch-sa.com 📧
Téléphone: +33 327694878 📞
Fax: +33 327694897 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-09 📅
Date limite de soumission: 2013-09-26 📅
Date de publication: 2013-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 157-274426
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Marché lancé en groupement de commandes pour la CHT Sambre – Avesnois dont le centre hospitalier de Sambre – Avesnois est le coordonnateur. 3 centres hospitaliers participent à ce marché, à savoir le centre hospitalier de Sambre – Avesnois, le centre hospitalier du Pays d'Avesnes et le centre hospitalier de Jeumont. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de transports sanitaires, de transports de produits sanguins, échantillons et produits biologiques et divers pour le Groupement de commandes de la CHT Sambre – Avesnois.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Transports provisoires de malades vers un autre établissement de soins pour raison de diagnostic, de consultation, de soins ou d'examens particuliers ainsi que leur retour.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:

Transports provisoires de malades (aller et retour) ayant été hospitalisés au centre hospitalier, séjournant dans un autre établissement de soins, en long ou moyen séjour, et revenant en consultation.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Transports internes de malades (entre les différents établissements) pour des raisons de diagnostic, consultations, soins ou examens.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Transports de l'unité de consultations et soins ambulatoires (centre pénitentiaire de maubeuge) au centre hospitalier de Sambre – Avesnois.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Transports provisoires de malades relevant de la psychiatrie, hospitalisés sous contrainte, quel que soit l'endroit où ils se trouvent.

Numéro du lot: 6
Brève description: Transports sanitaires en véhicule adapté des prématurés et nouveau-nés.
Numéro du lot: 7
Brève description:

Transports de malades soumis à l'hospitalisation de jour de leur domicile à l'unité de soins psychiatriques et retour.

Numéro du lot: 8
Brève description:

Transports de malades soumis au régime de l'hospitalisation de jour de leur domicile à la maison d'accueil spécialisé et retour.

Numéro du lot: 9
Brève description: Transports de produits sanguins et divers.
Numéro du lot: 10
Brève description: Transports de produits et échantillons biologiques.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Dans le cadre du droit communautaire, l'option est entendue comme la possibilité de renouveler le marché.

Ce marché est renouvelable 1 fois pour une durée d'un an.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 06-2013

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Marché financé sur les fonds propres de chaque centre hospitalier.

Règlement des dépenses par mandat administratif suivi d'un virement.

Délai global de paiement de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat pourra se présenter soit soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire.

En cas de groupement d'entreprises, celui-ci sera rendu solidaire avant la signature du marché.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Qualité technique, dont la composition du parc de véhicules (nombre et type) mis à la disposition de chaque centre hospitalier 24h/24, pendant toute l'année (jours fériés inclus), ainsi que le nom du prestataire identifié si groupement; le confort du patient transporté, évalué par rapport au type de brancards utilisés, à leur année d'acquisition et au matériel de confort fourni; la fourniture des protocoles de désinfection et de traçabilité (40)
3. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays d'Avesnes
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Jeumont
Commune postale: Jeumont
Contact
Point de contact: Cuisset Justine
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Sambre – Avesnois
Commune postale: Maubeuge Cedex
Point de contact: Mme Cuisset

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 06-2013
Informations complémentaires

Marché lancé en groupement de commandes pour la CHT Sambre – Avesnois dont le centre hospitalier de Sambre – Avesnois est le coordonnateur.

3 centres hospitaliers participent à ce marché, à savoir le centre hospitalier de Sambre – Avesnois, le centre hospitalier du Pays d'Avesnes et le centre hospitalier de Jeumont.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: dans un délai de 11 ou 16 jours après l'envoi du courrier de rejet (délai différent selon le mode de transmission du courrier de rejet),

— référé contractuel: dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, ou dans un délai de 31 jours à compter du moment où le pouvoir adjudicateur a informé les candidats évincés de l'attribution du contrat par la publication au JOUE d'un avis d'attribution conforme au modèle européen,

— recours Tropic: das un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2013/S 157-274426 (2013-08-09)

Avis d'attribution de marché (2013-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sambre Avesnois

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-437008
Se réfère à l'avis: 2013/S 157-274426
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Annonce no227, B.O.A.M.P. 156 B du 14 août 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 décembre 2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualité technique, dont la composition du parc de véhicules (nombre et type) mis à la disposition de chaque Centre Hospitalier 24h/24, pendant toute l'année (jours fériés inclus), ainsi que le nom du prestataire identifié si groupement; le confort du patient transporté, évalué par rapport au type de brancards utilisés, à leur année d'acquisition et au matériel de confort fourni; la fourniture des protocoles de désinfection et de traçabilité (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-08 📅
Nom: infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: ambulances le central
Adresse postale: 169 et 171 route de mons
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: sans suite

8️⃣
Nom: ulysse (sarl proxydrop)
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Commune postale: Lallaing
Code postal: 59167

9️⃣
Nom: globe Express
Adresse postale: 5 rue du Calvaire
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810

1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Jeumont
Adresse postale: 871 avenue du général de gaulle
Code postal: 59460
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier du pays d'avesnes
Adresse postale: route d'haut-lieu
Code postal: 59440

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel: dans un délai de 11 ou 16 jours après l'envoi du courrier de rejet (délai différent selon le mode de transmission du courrier de rejet) ;

-référé contractuel: dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, ou dans un délai de 31 jours à compter du moment où le pouvoir adjudicateur a informé les candidats évincés de l'attribution du contrat par la publication au JOUE d'un avis d'attribution conforme au modèle européen ;

-recours Tropic: das un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;

Source: OJS 2013/S 249-437008 (2013-12-20)

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