Prestations d'imprimerie

Conseil général du Rhône

Prestations d'imprimerie pour l'ensemble des services du Département décomposés en 4 lots comprenant des imprimés référencés, des imprimés à la demande, des enveloppes avec logo du Département, des imprimés individuels personnalisés et tetes de lettres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-30 Avis de marché
2013-06-26 Informations complémentaires
2014-01-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an. A titre purement indicatif, les sommes suivantes ont été dépensées en moyenne et par an sur les deux années précédentes : - pour le lot no1 : 20 000 euro(s) (T.T.C.) - pour le lot no 2 : 300 000 euro(s) (T.T.C.) - pour le lot no3 : 40 000 euro(s) (T.T.C.) - pour le lot no4 : 30 000 euro(s) (T.T.C.)
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Valeur totale du marché: 390 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-30 📅
Date limite de soumission: 2013-07-11 📅
Date de publication: 2013-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 105-179842
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Heures de dépôt des candidatures : 8:15 - 16:30 - renseignements administratifs complémentaires : +33 472617191. Sauf mention contraire portée sur le bon de commande, les délais de livraison impartis aux titulaires sont fixés : à 15 jours calendaires pour le lot no1, sauf cas d'urgence (délai de 15 jours ramené à 7 jours) ; à 10 jours calendaires pour le lot no2, sauf cas d'urgence (délai de 10 jours ramené à 5 jours) ; à 15 jours calendaires pour les lots no3 et 4, sauf cas d'urgence (délai ramené à 7 jours). Les candidats soumissionnant au titre du lot no 2 devront impérativement fournir 3 à 5 échantillons de documents récemment imprimés par leurs soins. Les candidats soumissionnant au titre du lot no 4 devront fournir un échantillon de carte de visite. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voiepapier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'imprimerie pour l'ensemble des services du Département décomposés en 4 lots comprenant des imprimés référencés, des imprimés à la demande, des enveloppes avec logo du Département, des imprimés individuels personnalisés et tetes de lettres.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Imprimés référencés pour les services départementaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Imprimés à la demande
Numéro du lot: 3
Brève description: Enveloppes au logo du Département
Numéro du lot: 4
Brève description: Imprimés individuels personnalisés et tetes de lettres
Numéro de référence: A13047
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (ou Dc1 version 12.12.2011). L'ensemble des déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP (ou Dc1 rubrique F1) Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2 version 15.9.2010 rubrique D2) Un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat (Nom, prénom et qualité de chaque personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement) (Dc2 rubrique C1).
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Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou Dc2 version du 15.9.2010 rubrique D1). Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.
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Capacité technique et professionnelle:
Des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires. En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments permettant d'apprécier leur capacité financière, professionnelle et technique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget départemental sur fonds propres ou sur emprunts.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Le maître d'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser au minimum 150 heures d'insertion sur la totalité des heures annuelles de travail générées par l'exécution du marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme La Présidente
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: Direction des moyens généraux, bâtiment Frédéric Dugoujon, 29 cours de la Liberté Cedex 03
Point de contact: +33 472617187
Courrier électronique: mg@rhone.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://rhone.marcoweb 🌏
Adresse postale: DCP - service des marchés, immeuble le Colbert 3ème étage, 31 rue Mazenod (8:15 - 16:30) Cedex 03
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://www.rhone.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DCP - service des marchés, immeuble le Colbert 3ème étage, 31 rue Mazenod Cedex 03
URL pour la participation: http://www.rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A13047
Informations complémentaires
Heures de dépôt des candidatures : 8:15 - 16:30 - renseignements administratifs complémentaires : +33 472617191. Sauf mention contraire portée sur le bon de commande, les délais de livraison impartis aux titulaires sont fixés : à 15 jours calendaires pour le lot no1, sauf cas d'urgence (délai de 15 jours ramené à 7 jours) ; à 10 jours calendaires pour le lot no2, sauf cas d'urgence (délai de 10 jours ramené à 5 jours) ; à 15 jours calendaires pour les lots no3 et 4, sauf cas d'urgence (délai ramené à 7 jours). Les candidats soumissionnant au titre du lot no 2 devront impérativement fournir 3 à 5 échantillons de documents récemment imprimés par leurs soins. Les candidats soumissionnant au titre du lot no 4 devront fournir un échantillon de carte de visite. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voiepapier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2013/S 105-179842 (2013-05-30)
Informations complémentaires (2013-06-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Nature du marché: Marché de travaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-26 📅
Date limite de soumission: 2013-08-22 📅
Date de publication: 2013-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 125-213962
Se réfère à l'avis: 2013/S 105-179842
Numéro JO-S: 125
Source: OJS 2013/S 125-213962 (2013-06-26)
Avis d'attribution de marché (2014-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 006-006216
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce nº 323, BOAMP 105 B du 4.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-06 📅
Nom: Delezenne
Adresse postale: BP 197
Commune postale: Hénin-Beaumont Cedex
Code postal: 62254

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-03 📅
Nom: Marchandeau imprimeur
Adresse postale: 5 rue Flachet
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Courrier électronique: marchandeau.imprimeur@marchandeau.fr 📧

3️⃣
Nom: CEPAP – Berthoud enveloppes
Adresse postale: 35 rue d'Yvours
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Courrier électronique: g.halepian@berthoud-enveloppe.com 📧

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
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— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2014/S 006-006216 (2014-01-07)
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