prestations d'impression et de reprographie pour l'ensemble des services du Conseil général de la Loire

Conseil général de la Loire

lot no1 : Impressions de documents de communication
prestations d'impression de dépliants, invitations, cartes diverses, flyers, affiches, couverture d'ouvrage, plaquettes et brochures.
Accord cadre sans minimum, ni maximum - mise en concurrence à la survenance du besoin, 3 titulaires.
Lot no2 : Travaux de reprographie et photocopie.
Accord cadre mono-attributaire - accord cadre sans minimum, avec un maximum de 40 000 EUR sur la durée de l'accord cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-08 Avis de marché
2014-03-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.berkouki@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-11-19 📅
Date de publication: 2013-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 198-342386
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure : Appel d'offres ouvert, Accord cadre, Appel d'offres Ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. Délai d'exécution : La durée de validité de chaque lot de cet accord-cadre est de 4 ans à compter du 11 mai 2014 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Date prévisionnelle de début des prestrations: 11.5.2014. Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique : Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons : - soit par voie électronique sur la même adresse web, - soit sur support papier lieu d'exécution : Département de la Loire. Renseignements administratifs Service de la commande publique Philippe Masson, Tél: +33 477484325 renseignements techniques direction de la communication aurélie ROCHETTE, Tél: +33 477484077. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
lot no1 : Impressions de documents de communication
prestations d'impression de dépliants, invitations, cartes diverses, flyers, affiches, couverture d'ouvrage, plaquettes et brochures.
Accord cadre sans minimum, ni maximum - mise en concurrence à la survenance du besoin, 3 titulaires.
Lot no2 : Travaux de reprographie et photocopie.
Accord cadre mono-attributaire - accord cadre sans minimum, avec un maximum de 40 000 EUR sur la durée de l'accord cadre.
Numéro du lot: 1
Brève description: Impression de documents de communication interne et externe.
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de reprographie et photocopie.
Numéro de référence: 13FS-0792-Z

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :
http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires " ),
- les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Capacité technique et professionnelle:
informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- Financement assuré à 100% par le Département de la Loire.
- Paiement pour solde à l'issue de chaque marché subséquent ;
- avance pour les marchés subséquents d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT conformément à l'article 87 du code des marchés publics.
- Délai de paiement : 30 jours.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (noté sur 20 points) % (50)
2. Les performances en matière environnementale (hors éco-conditionnalité exigée dans le cahier des clauses particulières de l'accord cadre)(notées su 20 points) % (20)
3. Valeur technique (notée sur 20 points) % (15)
4. Délai de livraison (noté sur 20 points) % (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Pôle ressources : direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477484322 📞
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Fax: +33 477484316 📠
Nom: par voie postale – Conseil général de la Loire : DAJSG – service de la commande publique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FS-0792-Z
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure : Appel d'offres ouvert, Accord cadre, Appel d'offres Ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics.
Délai d'exécution : La durée de validité de chaque lot de cet accord-cadre est de 4 ans à compter du 11 mai 2014 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Date prévisionnelle de début des prestrations: 11.5.2014.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique :
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons :
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier
lieu d'exécution : Département de la Loire.
Renseignements administratifs
Service de la commande publique
Philippe Masson, Tél: +33 477484325
renseignements techniques
direction de la communication
aurélie ROCHETTE, Tél: +33 477484077.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2013/S 198-342386 (2013-10-08)
Avis d'attribution de marché (2014-03-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-27 📅
Date de publication: 2014-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 064-109672
Se réfère à l'avis: 2013/S 198-342386
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Lot 1: Accords-cadres sans montant minimum ni maximum pour une durée de 4 ans Lot 2: Accord-cadre sans montant minimum, avec un montant maximum annuel pour une durée de 4 ans Coordonnées du service ou le contrat peut etre consulté: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante: Tribunal administratif 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél. +33 478141010 Fax: +33 478141065 mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr web: http://lyon.tribunal-administratif.fr Annonce nº 309, BOAMP 196 B du 10.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-14 📅
Nom: SARL imprimerie Sud Offset
Adresse postale: Parc d'entreprises le Cret de Mars
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150

2️⃣
Nom: SATL au Bristol
Adresse postale: 282 rue Champ Sapey, BP 6
Commune postale: Saint-Pierre-d'Allevard
Code postal: 38830

3️⃣
Nom: Ice
Adresse postale: 11 rue de la Robotique – Le Technopole
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

4️⃣
Nom: AGG print
Adresse postale: 110 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2014/S 064-109672 (2014-03-27)
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