Organisation des classes d'environnement 2014
Le marché est un accord-cadre au sens du droit européen.
Le marché a pour objet l'organisation des classes d'environnement à l'attention des élèves des écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'Issy-les-Moulineaux pour l'année scolaire 2013-2014.
Le marché est passé en procédure adaptée conformément aux dispositions des articles 28 et 30 du code des marchés publics.
le marché est un marché à bons de commandes, traité à prix unitaires.
Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de validité courant jusqu'au 31 août 2014. Le marché est alloti (15 lots).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-03-08.
L'appel d'offres a été publié le 2013-02-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-02-13
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Avis de marché
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| 2013-05-28
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Avis d'attribution de marché
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