Organisation de séjours en accueils de vacances pour les enfants de la Ville du Mans – hiver et été 2014 – renouvelable en 2015 – 2016 – 2017
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français – article 77 du CMP – conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE.
Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum annuels dont les estimations annuelles de commande sont données à titre indicatif.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2013-12-16.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-12-16
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Avis de marché
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| 2013-12-31
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Informations complémentaires
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