Organisation de 2 mini-croisières et deux mini-séjours en France pour les seniors
Organisation de 2 mini-croisières et deux mini-séjours en France pour les seniors.
appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (
www.achatpublic.com).
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).
Le marché prend effet le jour de sa notification au titulaire jusqu'à la réalisation complète des prestations de séjour prévues au marché pour l'année 2014.
Le marché ne sera pas reconduit.
Le délai maximal d'exécution de chaque bon de commande correspond au délai nécessaire à la réalisation du séjour concerné.
des pré-visites des sites proposés pourront être effectuées par la la Commission d'évaluation interne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2013-12-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-12-11
|
Avis de marché
|
| 2014-04-02
|
Avis d'attribution de marché
|