Organisation d'un mini-séjour en Belgique pour les seniors
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics. À sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur. Marché de services couvert par l'AMP. Le marché prend effet le jour de sa notification au titulaire jusqu'à la réalisation complète des prestations de séjour prévues au marché pour l'année 2013. Le marché ne sera pas reconduit. Le délai maximal d'exécution de chaque bon de commande correspond au délai nécessaire à la réalisation du séjour.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-04-18.
L'appel d'offres a été publié le 2013-03-08.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-03-08
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Avis de marché
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