La ville de Toulouse gère environ 200 écoles maternelles et élémentaires publiques. Dans ce cadre, elle est met à disposition des enseignants les transports en autocar nécessaires aux sorties pédagogiques et sportives organisées par les enseignants et par la ville.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2013-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-07-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Quantité ou étendue:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. cette consultation sera passée en...”
Quantité ou étendue
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les prestations sont réparties en 20 lotschacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Nomenclature française : 60.04.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Mairie de Toulouse, Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr📧
Téléphone: +33 581917341📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-07-05 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 131-226850
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
“Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés...”
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publicsle dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.toulousemetropole.fr en précisant la référence acheteur : 13v140ao. La version papier est disponible à l'adresse suivante : direction de l'éducation service finances et logistique (1er étage-bureau A.106), 1 rue de Sébastopol, 31000 Toulouse. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.conditions de remise des offres ou des candidaturesles offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé avant la date et l'heure indiquée au RcToutefois, le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr.
Afficher plus
Source: OJS 2013/S 131-226850 (2013-07-05)
Avis d'attribution de marché (2014-01-21) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 017-026602
Se réfère à l'avis: 2013/S 131-226850
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“annonce nº 236, BOAMP 131 B du 10.7.2013.”
Source: OJS 2014/S 017-026602 (2014-01-21)