Marché pour la gestion des abonnements périodiques et achats d'ouvrages pour kedge business school (Marseille, Toulon et Bordeaux)

Groupe Euromed Management

Marché pour la gestion des abonnements périodiques et achats d'ouvrages pour kedge business school (Marseille, Toulon et Bordeaux).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-26.

Qui ?

• Groupe Euromed Management

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-26	Avis de marché
2013-05-06	Informations complémentaires
2013-06-03	Informations complémentaires

Avis de marché (2013-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.le marché est alloti comme suit :Lot no1 : Gestion externalisée des abonnements périodiques de toutes origines géographiques, sur tous les supports et de toutes natureslot no2 : Gestion des achats d'ouvrages en Français Lot no3 : Gestion des achats d'ouvrages étrangers &Amp; autres supports pédagogiques (par exemple e.book, lien électroniques)chaque lot constitue un marché. Les candidats peuvent candidater pour un ou plusieurs lotsle seuil maximum d'engagement pour chaque période d'exécution du marché concernant le lot no1 est défini(e) comme suit : 139 000,00 EUR HT A titre indicatif et non contractuel, les montants annuels estimatifs de commandes du lot no1 sont les suivants pour chacun des sites :Marseille - toulon 29 000 EUR HT Bordeaux 79 000 EUR H tLe seuil maximum d'engagement pour chaque période d'exécution du marché concernant le lot no2 est défini(e) comme suit : 70 000,00 EUR HT A titre indicatif et non contractuel, les montants annuels estimatifs de commandes du lot no2 sont les suivants pour chacun des sites :Marseille - Toulon 20 000 EUR HT Bordeaux 30 000 EUR HT Le seuil maximum d'engagement pour chaque période d'exécution du marché concernant le lot no3 est défini(e) comme suit : 50 000,00 EUR HT A titre indicatif et non contractuel, les montants annuels estimatifs de commandes du lot no3 sont les suivants pour chacun des sites :Marseille - Toulon 20 000 EUR HT Bordeaux 17 000 EUR (H.T.).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe Euromed Management
Adresse postale: rue Antoine Bourdelle, Domaine de Luminy, BP 921
Code postal: 13288
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.euromed-marseille.com/ 🌏
Courrier électronique: sosachat@euromed-management.com 📧
Téléphone: +33 491827906 📞
Fax: +33 491827952 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-26 📅
Date limite de soumission: 2013-06-07 📅
Date de publication: 2013-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 085-144332
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Le dossier de consultation à destination des entreprises est disponible par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique (CD, Clef Usb...), par email ou sur papier n'est autorisée.Il est précisé que les candidats ont la possibilité d'utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature), Dc2 (déclaration du candidat), pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au dossier de consultation et sont également disponibles à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr thème : marchés publics Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière et/ou professionnelle et/ou technique, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Les capacités des candidats s'analysent globalement par le pouvoir adjudicateur. Ainsi, Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.L'attention des concurrents est attirée sur le fait que toute candidature incomplète pourra entrainer le rejet de la candidature si le pouvoir adjudicateur n'est pas en mesure de déterminer la capacité juridique, technique, professionnelle et financière du candidat. Le candidat peut apporter la preuve de sa capacité par tout moyen.Les critères intervenant pour le jugement des candidatures sont :Garanties et capacités techniques et financièrescapacités professionnelles Transmission des offres par voie électronique ou sur support papier conformément aux indications du règlement de consultation.Le groupe euromed management est engagé dans un processus de fusion avec l'école BEM Management School. Par conséquent, le présent marché sera automatiquement transféré à la nouvelle entité issue de la fusion dès création de celle-ci. (Date estimative prévue juillet 2013).Le titulaire devra être capable d'exécuter les prestations sur Marseille, Toulon et BordeauxAttribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.4.2013.

Informations complémentaires

Le dossier de consultation à destination des entreprises est disponible par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique (CD, Clef Usb...), par email ou sur papier n'est autorisée.Il est précisé que les candidats ont la possibilité d'utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature), Dc2 (déclaration du candidat), pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au dossier de consultation et sont également disponibles à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr thème : marchés publics Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière et/ou professionnelle et/ou technique, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Les capacités des candidats s'analysent globalement par le pouvoir adjudicateur. Ainsi, Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.L'attention des concurrents est attirée sur le fait que toute candidature incomplète pourra entrainer le rejet de la candidature si le pouvoir adjudicateur n'est pas en mesure de déterminer la capacité juridique, technique, professionnelle et financière du candidat. Le candidat peut apporter la preuve de sa capacité par tout moyen.Les critères intervenant pour le jugement des candidatures sont :Garanties et capacités techniques et financièrescapacités professionnelles Transmission des offres par voie électronique ou sur support papier conformément aux indications du règlement de consultation.Le groupe euromed management est engagé dans un processus de fusion avec l'école BEM Management School. Par conséquent, le présent marché sera automatiquement transféré à la nouvelle entité issue de la fusion dès création de celle-ci. (Date estimative prévue juillet 2013).Le titulaire devra être capable d'exécuter les prestations sur Marseille, Toulon et BordeauxAttribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché pour la gestion des abonnements périodiques et achats d'ouvrages pour kedge business school (Marseille, Toulon et Bordeaux).

Description des options:

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché.Le marché peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 36 mois.Le pouvoir adjudicateur doit notifier la décision de reconduction par recommandé avec accusé de réception avant la fin de la durée prévue du marché ; la reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: KG13ICL15AO

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature ou formulaire Dc1 : à compléter et à signer par les représentants qualifiés pour engager l'opérateur économique ou le groupement d'entreprise (en cas de réponse dématérialisée une signature électronique est exigée conformément aux indications données à l'article 6.2 du règlement de consultation) ;Pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou formulaire Dc1) : à compléter et à signer par les représentants qualifiés pour engager l'opérateur économique ou le groupement d'entreprise (en cas de réponse dématérialisée une signature électronique est exigée conformément aux indications données à l'article 6.2 du règlement de consultation) ;Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (possibilité d'utiliser le formulaire DC 2) ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché ;Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sur fonds propres et subventions. Le mode de paiement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement. Paiement à 30 jours. Pour l'avance, il sera fait application des conditions réglementaires. Prix révisables en fonction de l'évolution des prix éditeurs.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est précisé qu'en cas de groupement momentané d'entreprises, le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service achats
M. Dobak-Nguyen Brice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Groupe Euromed Management
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=110279&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=110279&orgAcronyme=l2m 🌏
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: KG13ICL15AO
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunaladministratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 491811287 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Secrétariat greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 085-144332 (2013-04-26)

Informations complémentaires (2013-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-06 📅
Date de publication: 2013-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 089-150339
Se réfère à l'avis: 2013/S 85-144332
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2013/S 089-150339 (2013-05-06)

Informations complémentaires (2013-06-03)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-03 📅
Date limite de soumission: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 107-183141
Numéro JO-S: 107
Source: OJS 2013/S 107-183141 (2013-06-03)

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