marché de travaux relatifs à la construction d'un Ensemble alimentation et loisirs (EAL) - marché de travaux à lots séparés - lot 1 à 9
2ème régiment service militaire adapté
construction d'un Ensemble alimentation et loisirs (EAL) au profit des personnels du RSMA-GA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alubat SAS
- • EGER SAS
- • Eiffage construction métallique Antilles Guyane
- • Equip'Pro SAS Voie principale de Jarry
- • GEM SAS
- • Karukera 90 SARL
- • Marché déclaré infructueux par décision du 7.2.2014
- • MSG SARL
- • SARL CAA Guadeloupe
- • Appareils ménagers électriques › Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
- • Articles textiles ménagers › Articles d'ameublement
- • Compresseurs › Compresseurs pour équipements frigorifiques
- • Hôtels et restaurants › Travaux de construction de restaurants et d'établissements similaires › Travaux de construction de cantines
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Matériel de réfrigération et de ventilation › Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
- • Mobilier de maison › Mobilier et agencement de cuisine
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Services publics › Distribution d'électricité et services connexes
- • Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques › Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
- • Travaux de bétonnage › Travaux de mise en œuvre de béton armé › Travaux de gros œuvre en béton
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture › Travaux de couverture métallique
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Équipement de cuisine
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-09 | Avis de marché |
| 2014-04-30 | Avis d'attribution de marché |
| 2014-05-07 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: 2ème régiment service militaire adapté
Adresse postale: camp de la Jaille, BP 2459
Code postal: 97085
Commune postale: Jarry Cedex
Contact
Courrier électronique: chef-bti@2rsma.com 📧
Téléphone: +590 590606215 📞
Fax: +590 590261065 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-09 📅
Date limite de soumission: 2013-10-10 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-306463
Se réfère à l'avis: 2013/S 134-231292
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Gros oeuvre - terrassement/VRD - revêtement de sols et murs
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: toiture-etanchéité
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: cuisine
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: génie climatique
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Électricité
Brève description: Ce12 : Électricité.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Plomberie
Brève description: Ce13 : plomberie.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: finitions
Brève description:
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: menuiseries
Brève description:
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: mobilier
Brève description: Ce19 : mobilier.
Quantité ou étendue:
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 💰
6 400 000 💰
Durée de l'accord: 33 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: dossier Feder no33459
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: camp de la Jaille, 97122 Baie-Mahault
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: qualibat ou attestation MOU et MOE ou équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations
2. mémoire technique
3. délai d'exécution
4. performance en matière d'insertion professionnelle
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur des travaux d'infrastructure
CBA Ballandras
Adresse du profil d'acheteur: http://www.2rsma.com 🌏
Nom: Rsma-ga/dti
Adresse postale: camp de la Jaille
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Téléphone: +33 590606215 📞
Fax: +33 590261065 📠
Référence
Dates
Date de publication: 2013-07-12 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 134-231292
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service contentieux
Adresse postale: Chef D2 (département infrastructure/équipement) et officier juriste du COMSMA, 27 rue Oudinot
Commune postale: Paris 07 SP
Code postal: 75358
Source: OJS 2013/S 178-306463 (2013-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
marché à tranches:tranche ferme: construction d'un ordinairetranche conditionnelle no1: extension pour les cadrestranche conditionnelle no2: construction d'un bar/bazar pour les volontaires stagiaires.Le délai global maximum du marché est de 33 mois. Il est prévu une période de préparation de deux mois pour chaque tranche. Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 10 mois hors PP, celui de la tranche conditionnelle no1 de 9 mois hors PP, celui de la tranche conditionnelle no2 de 8 mois hors PP. Le recouvrement d'exécution des tranches pourra être complet et impliquer une exécution concomitante de toutes les tranches. Le début des travaux est prévu en janvier 20146 000 0006 400 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: 2ème régiment service militaire adapté
Adresse postale: camp de la Jaille, BP 2459
Code postal: 97085
Commune postale: Jarry Cedex
Contact
Courrier électronique: chef-bti@2rsma.com 📧
Téléphone: +590 590606215 📞
Fax: +590 590261065 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-09 📅
Date limite de soumission: 2013-10-10 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-306463
Se réfère à l'avis: 2013/S 134-231292
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
le dossier de consultation est libre d'accès et est téléchargeable à partir du site internet suivant : www.2rsma.com.
Date limite de réception des offres : le 10 octobre 2013 à 15:00 (heure Guadeloupe) - 21:00 (heure France).
Procédure formalisée : appel d'offre ouvert selon l'article 33 du CMP.
Procédure adaptée selon les articles 27- iII et 28 du CMP pour les lots 7, 8 et 9.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec l'ensemble des candidats sélectionnés ayant remis une offre sur les lots 7, 8 et 9.
La négociation portera sur le prix, la valeur technique et/ou le délai.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
construction d'un Ensemble alimentation et loisirs (EAL) au profit des personnels du RSMA-GA.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gros oeuvre - terrassement/VRD - revêtement de sols et murs
Brève description:
Ce1 : gros oeuvre.Ce2 : terrassement - VRD.Ce3 : Revêtement de sol et murs.
Ce1 : gros oeuvre.
Ce2 : terrassement - VRD.
Ce3 : Revêtement de sol et murs.
critères de choix des offres et leur pondération :- prix des prestations : 58 points,- mémoire technique : 32 points,- délai d'exécution : 6 points,- performance en matière d'insertion professionnelle : 4 points.
critères de choix des offres et leur pondération :
- prix des prestations : 58 points,
- mémoire technique : 32 points,
- délai d'exécution : 6 points,
- performance en matière d'insertion professionnelle : 4 points.
Intitulé du lot: toiture-etanchéité
Brève description:
Ce4 : Charpente.Ce5 : Couverture et bardage.Ce6 : Etanchéité.
Ce4 : Charpente.
Ce5 : Couverture et bardage.
Ce6 : Etanchéité.
critères de choix des offres et leur pondération :- prix des prestations : 62 points,- mémoire technique : 32 points,- délai d'exécution : 6 points.
- prix des prestations : 62 points,
- délai d'exécution : 6 points.
Intitulé du lot: cuisine
Brève description:
Ce7 : équipements de cuisine.Ce8 : Ameublement de cuisine.
Ce7 : équipements de cuisine.
Ce8 : Ameublement de cuisine.
Intitulé du lot: génie climatique
Brève description:
Ce9 : climatisation.Ce10 : VMC, traitement de l'air.Ce11 : Installation frigorifique, cloisons agro-alimentaires.
Ce9 : climatisation.
Ce10 : VMC, traitement de l'air.
Ce11 : Installation frigorifique, cloisons agro-alimentaires.
Intitulé du lot: Électricité
Brève description: Ce12 : Électricité.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Plomberie
Brève description: Ce13 : plomberie.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: finitions
Brève description:
Ce14 : Peinture.Ce15 : Cloison sèche et faux-plafond.
Ce14 : Peinture.
Ce15 : Cloison sèche et faux-plafond.
Intitulé du lot: menuiseries
Brève description:
Ce16 : Menuiserie aluminium.Ce17 : Menuiserie bois.Ce18 : Metallerie-Serrurerie.
Ce16 : Menuiserie aluminium.
Ce17 : Menuiserie bois.
Ce18 : Metallerie-Serrurerie.
Intitulé du lot: mobilier
Brève description: Ce19 : mobilier.
Quantité ou étendue:
marché à tranches:
tranche ferme: construction d'un ordinaire
tranche conditionnelle no1: extension pour les cadres
tranche conditionnelle no2: construction d'un bar/bazar pour les volontaires stagiaires.
Le délai global maximum du marché est de 33 mois. Il est prévu une période de préparation de deux mois pour chaque tranche. Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 10 mois hors PP, celui de la tranche conditionnelle no1 de 9 mois hors PP, celui de la tranche conditionnelle no2 de 8 mois hors PP. Le recouvrement d'exécution des tranches pourra être complet et impliquer une exécution concomitante de toutes les tranches. Le début des travaux est prévu en janvier 2014
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6 400 000 💰
Durée de l'accord: 33 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: dossier Feder no33459
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: camp de la Jaille, 97122 Baie-Mahault
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du Code des marchés publics) :
Afficher plus
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices : celui doit être supérieur ou égal à 3 (trois) fois le montant du lot pour lequel il est remis une offre,
- potentiel en personnel et matériels de l'entreprise,
- quelques références de travaux similaires en cours d'exécution ou exécutés au cours des trois dernières années,
- quelques attestations de maîtres d'ouvrage ou maîtres d'oeuvre de moins de trois ans, justifiant de sa capacité à réaliser ce type de travaux.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
une retenue de garantie égale à 5% du montant du marché HT sera exigée pour chaque lot. Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Il ne sera pas autorisé de recourir à une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement : cofinancement État/Feder.
L'ensemble des lots seront conclus à prix global et forfaitaire.
Les prix sont révisables.
Le mode de règlement choisi par le maître de l'ouvrage est le virement.
Le délai global de paiement des acomptes et du solde est fixé à 30 jours.
Une avance de 5% du montant initial du marché, toutes taxes comprises, sera accordée selon les modalités fixées dans le cahier des charges.
chaque lot sera attribué à une entreprise spécialisée ou à un groupement d'entreprises spécialisées.
L'administration se réserve le droit de transformer en solidaire la forme du groupement attributaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations
2. mémoire technique
3. délai d'exécution
4. performance en matière d'insertion professionnelle
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur des travaux d'infrastructure
CBA Ballandras
Adresse du profil d'acheteur: http://www.2rsma.com 🌏
Nom: Rsma-ga/dti
Adresse postale: camp de la Jaille
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Téléphone: +33 590606215 📞
Fax: +33 590261065 📠
Référence
Dates
Date de publication: 2013-07-12 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 134-231292
Informations complémentaires
le dossier de consultation est libre d'accès et est téléchargeable à partir du site internet suivant : www.2rsma.com.
Date limite de réception des offres : le 10 octobre 2013 à 15:00 (heure Guadeloupe) - 21:00 (heure France).
Procédure formalisée : appel d'offre ouvert selon l'article 33 du CMP.
Procédure adaptée selon les articles 27- iII et 28 du CMP pour les lots 7, 8 et 9.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec l'ensemble des candidats sélectionnés ayant remis une offre sur les lots 7, 8 et 9.
La négociation portera sur le prix, la valeur technique et/ou le délai.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service contentieux
Adresse postale: Chef D2 (département infrastructure/équipement) et officier juriste du COMSMA, 27 rue Oudinot
Commune postale: Paris 07 SP
Code postal: 75358
Source: OJS 2013/S 178-306463 (2013-09-09)
Avis d'attribution de marché (2014-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 114 834,59 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-30 📅
Date de publication: 2014-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 087-152032
Se réfère à l'avis: 2013/S 178-306463
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Camp de la Jaille, 97122 Baie-Mahault.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations
2. Mémoire technique
3. Délai d'exécution
4. Performance en matière d'insertion professionnelle
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-02 📅
Nom: Karukera 90 SARL
Adresse postale: Rougeol n° 4
Commune postale: Petit-Bourg
Code postal: 97170
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Courrier électronique: karukera@wanadoo.fr 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-21 📅
Nom: Eiffage construction métallique Antilles Guyane
Adresse postale: 28 rue de l'Industrie, BP 2248
Commune postale: Jarry Cedex
Code postal: 97197
3️⃣
Nom: Equip'Pro SAS Voie principale de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: equip-pro2@wanadoo.fr 📧
4️⃣
Nom: Gem sas
Adresse postale: immeuble GEM Morne Vergain
Commune postale: Les Abymes
Code postal: 97139
Courrier électronique: gem@gem-antilles.com 📧
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-24 📅
Nom: Eger sas
Adresse postale: ZAC de Moudong Sud, lot no10 l'Entre Deux Mers
Courrier électronique: eger@gp.eger.fr 📧
6️⃣
Nom: Marché déclaré infructueux par décision du 7.2.2014
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-26 📅
Nom: Msg sarl
Adresse postale: 14 lotissement Domaine de Plaisance
Code postal: 97144
Courrier électronique: fjpfmsg@wanadoo.fr 📧
8️⃣
Nom: Alubat SAS
Adresse postale: immeuble ABA 2000, Moudong Nord, BP 2157
Code postal: 97194
Courrier électronique: r.de.ligny@alubat-guadeloupe.com 📧
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-25 📅
Nom: SARL CAA Guadeloupe
Adresse postale: 851 rue Alfred Lumière Prolongée, ZI de Jarry
Courrier électronique: caa.guadeloupe@caa-agencement.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
2
5
3
Source: OJS 2014/S 087-152032 (2014-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 114 834,59 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-30 📅
Date de publication: 2014-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 087-152032
Se réfère à l'avis: 2013/S 178-306463
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution no : 176 A, annonce no 141 du 12.9.2013.
Parution no : 176 B, annonce no 362 du 12.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.4.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Camp de la Jaille, 97122 Baie-Mahault.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations
2. Mémoire technique
3. Délai d'exécution
4. Performance en matière d'insertion professionnelle
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-02 📅
Nom: Karukera 90 SARL
Adresse postale: Rougeol n° 4
Commune postale: Petit-Bourg
Code postal: 97170
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Courrier électronique: karukera@wanadoo.fr 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-21 📅
Nom: Eiffage construction métallique Antilles Guyane
Adresse postale: 28 rue de l'Industrie, BP 2248
Commune postale: Jarry Cedex
Code postal: 97197
3️⃣
Nom: Equip'Pro SAS Voie principale de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: equip-pro2@wanadoo.fr 📧
4️⃣
Nom: Gem sas
Adresse postale: immeuble GEM Morne Vergain
Commune postale: Les Abymes
Code postal: 97139
Courrier électronique: gem@gem-antilles.com 📧
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-24 📅
Nom: Eger sas
Adresse postale: ZAC de Moudong Sud, lot no10 l'Entre Deux Mers
Courrier électronique: eger@gp.eger.fr 📧
6️⃣
Nom: Marché déclaré infructueux par décision du 7.2.2014
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-26 📅
Nom: Msg sarl
Adresse postale: 14 lotissement Domaine de Plaisance
Code postal: 97144
Courrier électronique: fjpfmsg@wanadoo.fr 📧
8️⃣
Nom: Alubat SAS
Adresse postale: immeuble ABA 2000, Moudong Nord, BP 2157
Code postal: 97194
Courrier électronique: r.de.ligny@alubat-guadeloupe.com 📧
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-25 📅
Nom: SARL CAA Guadeloupe
Adresse postale: 851 rue Alfred Lumière Prolongée, ZI de Jarry
Courrier électronique: caa.guadeloupe@caa-agencement.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
2
5
3
Source: OJS 2014/S 087-152032 (2014-04-30)
Informations complémentaires (2014-05-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-07 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-156210
Se réfère à l'avis: 2014/S 87-152032
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2014/S 090-156210 (2014-05-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-07 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-156210
Se réfère à l'avis: 2014/S 87-152032
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2014/S 090-156210 (2014-05-07)
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