Marché de travaux pour la réhabilitation de la maison de l'intercommunalité située à Pontarlier (22 rue Pierre Déchanet)

Communauté de communes du Larmont

Les travaux consistent en l'implantantation, sur le site, de l'ensemble des locaux administratifs de la CCL ainsi que le Centre Technique Intercommunal.
Le bâtiment présente une surface de 6 900m² au sol, une hauteur de 9.20 mètres à l'acrotère. Il comprend un RDC et un niveau 1 partiel.
afin d'accueillir ces locaux, une extension de 628m² est prévue au niveau R+1 dans le volume existant et l'intérieur du bâtiment sera complètement réhabillité et réaménagé.
La transformation qui sera toutefois plus visible depuis l'environnement extérieur sera la rénovation quasi complète des façades. Elles seront complètement démontées et remises à neuf. La couverture sera également reprise sur la base des bacs acier existant.
Il n'est pas prévu de réhabilitation ou création d'aménagement extérieur. Les espaces verts, voiries, parking accès sont laissés en l'état.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-19 Avis de marché
2014-03-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de restructuration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Larmont
Adresse postale: 8a rue de la Grande Oie, BP 49, Houtaud
Code postal: 25301
Commune postale: Pontarlier Cedex
Contact
Courrier électronique: cclmarchespublics@cc-larmont.fr 📧
Téléphone: +33 381394002 📞
Fax: +33 381398716 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-19 📅
Date limite de soumission: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-434251
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Durée des travaux : 10 mois dont 1 mois de période de préparation. Date prévisionnelle de commencement des travaux : 17.3.2014. Le présent marché est passé sur appel d'offres ouvert en application des articles 33 al 3°, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé et uniquement disponible à l'adresse électronique suivante : http://ccl.marcoweb.fr. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Conformément à l'article 56 du Code des Marchés Publics Français, la personne publique met à disposition le dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante http://ccl.marcoweb.fr Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://ccl.marcoweb.fr et dans les conditions techniques et procédurales figurant dans le règlement de consultation. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant la mention offre pour " Marché de travaux pour la réhabilitation de la Maison de l'intercommunalité située à Pontarlier - lot nº.......... - Ne pas ouvrir" Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de consultation et ce, à l'adresse suivante : Communauté de communes du Larmont Direction des affaires juridiques et de la commande publique Ccl/Ville de Pontarlier 8a rue de la Grande Oie Houtaud - BP 49 25301 Pontarlier Cedex Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Autres Informations concernant les P.S.E. : Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes : Lot no02 : Déconstruction - gros oeuvre : - pSE no01 : Extension bureaux ; -pSE no02 : Salle du conseil ; Lot no03 : Charpente métallique : - pSE no02 : Salle du conseil Lot no04 : Etanchéité : - pSE no02 : Salle du conseil Lot no05 : Couverture - bardage : - pSE no01 : Extension bureaux ; -pSE no02 : Salle du conseil ; Lot no06 : Menuiseries extérieures : - pSE no01 : Extension bureaux Lot no09 : Cloisons - doublages - revêtements muraux - peinture : - pSE no01 : Extension bureaux ; -pSE no02 : Salle du conseil ; Lot no10 : Menuiserie intérieure bois - cloisons modulaires : - pSE no01 : Extension bureaux ; -pSE no02 : Salle du conseil ; -pSE no03 : Placards ; Lot no12 : Revêtements de sols collés : - pSE no01 : Extension bureaux ; -pSE no02 : Salle du conseil ; Lot no13 : Plafonds suspendus : - pSE no01 : Extension bureaux ; -pSE no02 : Salle du conseil ; Lot no14 : Chauffage - ventilation - sanitaire : - pSE no01 : Extension bureaux ; -pSE no02 : Salle du conseil ; Lot no15 : Electricité : - pSE no01 : Extension bureaux ; -pSE no02 : Salle du conseil ; La réponse aux PSE citées ci-dessus est obligatoire Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux consistent en l'implantantation, sur le site, de l'ensemble des locaux administratifs de la CCL ainsi que le Centre Technique Intercommunal.
Le bâtiment présente une surface de 6 900m² au sol, une hauteur de 9.20 mètres à l'acrotère. Il comprend un RDC et un niveau 1 partiel.
afin d'accueillir ces locaux, une extension de 628m² est prévue au niveau R+1 dans le volume existant et l'intérieur du bâtiment sera complètement réhabillité et réaménagé.
La transformation qui sera toutefois plus visible depuis l'environnement extérieur sera la rénovation quasi complète des façades. Elles seront complètement démontées et remises à neuf. La couverture sera également reprise sur la base des bacs acier existant.
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Il n'est pas prévu de réhabilitation ou création d'aménagement extérieur. Les espaces verts, voiries, parking accès sont laissés en l'état.
Numéro du lot: 01
Brève description: Terrassement - vRD
Numéro du lot: 02
Brève description: Déconstruction - gros oeuvre
Numéro du lot: 03
Brève description: Charpente métallique
Numéro du lot: 04
Brève description: Etanchéité
Numéro du lot: 05
Brève description: Couverture - bardage
Numéro du lot: 06
Brève description: Menuiseries extérieures
Numéro du lot: 07
Brève description: Isolation thermique extérieur
Numéro du lot: 08
Brève description: Métallerie - serrurerie
Numéro du lot: 09
Brève description: Cloisons - doublage - revêtements muraux - peinture
Numéro du lot: 10
Brève description: Menuiserie intérieure bois - cloisons modulaires
Numéro du lot: 11
Brève description: Revêtements durs
Numéro du lot: 12
Brève description: Revêtements sols collés
Numéro du lot: 13
Brève description: Plafonds suspendus
Numéro du lot: 14
Brève description: Chauffage - ventilation - sanitaire
Numéro du lot: 15
Brève description: Electricité
Numéro du lot: 16
Brève description: Appareils élévateurs
Numéro du lot: 17
Brève description: Portes sectionnelles
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 22 rue Pierre Déchanet, 25300 Pontarlier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature " formulaire Dc1 " ou équivalent datée, complétée et signée ;
Déclaration du candidat "Formulaire Dc2" ou équivalent complété ;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier :
Pour le Lot 14 : chauffage - ventilation - sanitaire : Qualibat 5312 : Installations thermiques (technicité confirmé) ou équivalent ;
Pour le lot no15 : electricite : Qualifelec : E2 - classe 2 (4 à 10 exécutants) ou équivalent.
chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5% qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100% de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Règlement des comptes : conditions du CCAG Travaux.
Délai global de paiement : 30 jours
Caractéristiques des prix : prix global et forfaitaire
modalité de variation des prix : prix ferme actualisable
Modalité de financement : Budget principal de la Communauté de Communes du Larmont.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique remis par le candidat selon le cadre de réponse joint au DCE (60)
2. Prix des travaux (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://ccl.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ccl.marcoweb.fr 🌏
Nom: Snc archi+tech
Adresse postale: 3 chemin des Écoles des Tilleroyes
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Point de contact: M. Sylvain Rognon
Téléphone: +33 381479745 📞
Courrier électronique: s.rognon@archipointech.com 📧
Fax: +33 381479758 📠
Nom: Communauté de communes du Larmont
Adresse postale: 8a rue de la Grande Oie BP 49 - Houtaud
Point de contact: Service commande publique
URL des documents: http://ccl.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: Service de la commande publique

Référence
Informations complémentaires
Durée des travaux : 10 mois dont 1 mois de période de préparation.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 17.3.2014.
Le présent marché est passé sur appel d'offres ouvert en application des articles 33 al 3°, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.
Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé et uniquement disponible à l'adresse électronique suivante : http://ccl.marcoweb.fr.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Conformément à l'article 56 du Code des Marchés Publics Français, la personne publique met à disposition le dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante http://ccl.marcoweb.fr
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://ccl.marcoweb.fr et dans les conditions techniques et procédurales figurant dans le règlement de consultation.
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Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.
La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant la mention offre pour " Marché de travaux pour la réhabilitation de la Maison de l'intercommunalité située à Pontarlier - lot nº.......... -
Ne pas ouvrir"
Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de consultation et ce, à l'adresse suivante :
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Communauté de communes du Larmont
Direction des affaires juridiques et de la commande publique Ccl/Ville de Pontarlier
8a rue de la Grande Oie
Houtaud - BP 49
25301 Pontarlier Cedex
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
Autres Informations concernant les P.S.E. :
Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes :
Lot no02 : Déconstruction - gros oeuvre :
- pSE no01 : Extension bureaux ;
-pSE no02 : Salle du conseil ;
Lot no03 : Charpente métallique :
- pSE no02 : Salle du conseil
Lot no04 : Etanchéité :
Lot no05 : Couverture - bardage :
Lot no06 : Menuiseries extérieures :
- pSE no01 : Extension bureaux
Lot no09 : Cloisons - doublages - revêtements muraux - peinture :
Lot no10 : Menuiserie intérieure bois - cloisons modulaires :
-pSE no03 : Placards ;
Lot no12 : Revêtements de sols collés :
Lot no13 : Plafonds suspendus :
Lot no14 : Chauffage - ventilation - sanitaire :
Lot no15 : Electricité :
La réponse aux PSE citées ci-dessus est obligatoire
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
-référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ;
-recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
-recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Source: OJS 2013/S 249-434251 (2013-12-19)
Avis d'attribution de marché (2014-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 126 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8a rue de la Grande Oie, BP 49 – Houtaud

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-18 📅
Date de publication: 2014-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 057-094307
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-434251
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Précisions sur les montants retenus : Pour le lot 02 : Déconstruction - gros oeuvre offre de base : 684 648,59 EUR HT PSE 1 : 2 675,03 EUR HT PSE 2 : 1 874,46 EUR HT Pour le lot 3 : charpente métallique offre de base : 84 046,45 EUR HT PSE 2 : 504 EUR HT Pour le lot 04 : Etanchéité offre de base : 391 690,92 EUR HT PSE 2 : 2 626,06 EUR HT Pour le lot 05 : couverture - bardage offre de base : 208 950,24 EUR HT PSE 1 : 38,48 EUR HT Pour le lot 06 : menuiseries extérieures offre de base : 114 301,01 EUR HT PSE 1 : 5 434,78 EUR HT Pour le lot 09 : cloisonnements - doublages - revêtements muraux - peinture offre de base : 373 005,58 EUR HT PSE 1 : 5 521,97 EUR HT PSE 2 : 2 598,55 EUR HT Pour le lot 10 : menuiseries intérieures bois - cloisons modulaires offre de base : 134 178,70 EUR HT PSE 1 : 943,36 EUR HT PSE 2 : 143,28 EUR HT PSE 3 : 20 186,40 EUR HT Pour le lot 12 : revêtement de sols collés variante 2 : 88 209,75 EUR HT PSE 1 : 1 240,34 EUR HT PSE 2 : 1 950,35 EUR Ht Pour le lot 13 : plafonds suspendus variante 2 : 50 487,22 EUR HT PSE 1 : 823,90 EUR HT PSE 2 : 1 295,53 EUR HT Pour le lot 14 : chauffage - ventilation - sanitaire offre de base : 417 110 EUR HT PSE 1 : 2 431 EUR HT PSE 2 : 26 853 EUR HT Pour le lot 15 : électricité offre de base : 306 067 EUR HT PSE 1 : 2 285 EUR HT PSE 2 : 1 492 EUR (HT). Annonce no192, B.O.A.M.P. 247 A du 24.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-12 📅
Nom: Boucard TP
Adresse postale: ZA Au Temple
Commune postale: Vuillecin
Code postal: 25300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Bati 2000
Adresse postale: 14 rue Bernard Palissy
Commune postale: Les Granges Narboz

3️⃣
Nom: 2f Construction
Adresse postale: 8 route d'Arbois
Commune postale: Mont-sous-Vaudrey
Code postal: 39380

4️⃣
Nom: Soprema
Adresse postale: 27 rue Jacques Mugnier, BP 2149
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68060

5️⃣

6️⃣
Nom: Dis.Pro.Bat
Adresse postale: 1 rue Nobel ZA La Charrière
Commune postale: Rioz
Code postal: 70190

7️⃣
Nom: Perrin
Adresse postale: 14 rue Eiffel
Commune postale: Pontarlier

8️⃣
Nom: Antonietti
Adresse postale: Zone industrielle, 11 rue des Bouquières
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Lo Piccolo
Adresse postale: 9 rue des Chapenâtres
Commune postale: Serre-les-Sapins
Code postal: 25770

1️⃣2️⃣
Nom: Meli
Adresse postale: 4 chemin de la Providence
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000

1️⃣3️⃣
Nom: Spcp
Adresse postale: ZA de l'Allan, BP 73084
Commune postale: Vieux-Charmont
Code postal: 25603

1️⃣4️⃣
Nom: Eimi
Adresse postale: 3 rue du Vallon
Commune postale: École-Valentin
Code postal: 25480

1️⃣5️⃣
Nom: Pourcelot
Adresse postale: 14 rue Denis Papin

1️⃣6️⃣
Nom: Otis
Adresse postale: 14 rue Résal

1️⃣7️⃣
Nom: Descourvieres
Adresse postale: 23 Grande Rue
Commune postale: Évillers
Code postal: 25520
Source: OJS 2014/S 057-094307 (2014-03-18)
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Fournisseurs:
2f Construction Antonietti Bati 2000 Boucard TP Descourvieres Dis.Pro.Bat EIMI Lo Piccolo Meli OTIS
Produits/services:
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