Marché de service relatif au transport de personnes de Cluses

Communauté de communes Cluses Arve et

lot 1 : Service régulier de transport urbain (4 lignes)
lot 2 : Service spécifique scolaire (1 ligne)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alpbus

Qui ?

• Communauté de communes Cluses Arve et

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-24	Avis de marché
2014-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cluses Arve et
Adresse postale: Mairie de Cluses, place Charles de Gaulle, BP 99
Code postal: 74300
Commune postale: Cluses Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cluses.fr 🌏
Courrier électronique: mp@2ccam.fr 📧
Téléphone: +33 450966900 📞
Fax: +33 450966900 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-326447
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr Procédure : Appel d'offres ouvert, concerne un marché de service relatif au transport de personnes de Cluses Délai d'exécution : 1.1.2014 durée du marché : deux ans unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

lot 1 : Service régulier de transport urbain (4 lignes)

lot 2 : Service spécifique scolaire (1 ligne)

Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 : Service régulier de transport urbain (4 lignes).
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : Service spécifique scolaire (1 ligne).
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le titulaire du marché est dispensé de constituer un cautionnement.

Aucune avance forfaitaire ne sera versée à l'entreprise.

Aucune avance sur matériel ne sera versée à l'entreprise.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai de paiement global est fixé à trente (30) jours par mandat administratif.

L’exécution du service est réservée à une profession particulière: transporteur de personnes

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003311600019
Contact
Point de contact: Leger Jean-Claude, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Cluses Arve et Montagnes
Adresse postale: Mairie de Cluses, place Charles de Gaulle
Commune postale: Cluses
Téléphone: +33 450966990 📞
Courrier électronique: cecile.lequesne@2ccam.fr 📧
Nom: Service marchés publics
Adresse postale: Mairie d'araches la Frasse, 64 route de Frévuard
Commune postale: Araches-la-Frasse

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr

Procédure : Appel d'offres ouvert, concerne un marché de service relatif au transport de personnes de Cluses

Délai d'exécution : 1.1.2014

durée du marché : deux ans

unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2013/S 189-326447 (2013-09-24)

Avis d'attribution de marché (2014-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cluses-Arve et mairie de Cluses
Adresse postale: place Charles de Gaulle, BP 99

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-234583
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-326447
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mp74.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-04 📅
Nom: Alpbus
Adresse postale: ZAE Les Jourdies
Commune postale: Saint-Pierre-en-Faucigny
Code postal: 74800

2️⃣
Commune postale: Saint-Pierre en Faucigny
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hervé Loic, président
Source: OJS 2014/S 131-234583 (2014-07-07)

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