Marché de prestations d'opérations de transport-dont caisses de "méthode de recrutement par simulation" et déménagement des sites de pôle emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Pôle emploi Provence Alpes Côte d'Azur

Objet: la présente consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet les prestations d'opérations de transport-dont caisses de "méthodes de recrutement par simulation"-déménagement avec montage et démontage de mobiliers et matériels et stockage transitoire des sites de la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur, telles que ces prestations sont décrites au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT)
Forme: marché à bons de commande conclu avec un unique titulaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• mto - sAS Groupe Atalian

Qui ?

• Pôle emploi Provence Alpes Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-15	Avis de marché
2014-05-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle emploi Provence Alpes Côte d'Azur
Adresse postale: 34 rue Alfred Curtel, CS 80149
Code postal: 13395
Commune postale: Marseille Cedex 10
Contact
Adresse Internet: http://www.pole-emploi.fr 🌏
Courrier électronique: drmarches.13992@pole-emploi.fr 📧
Fax: +33 491167951 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-15 📅
Date limite de soumission: 2013-12-11 📅
Date de publication: 2013-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 204-353592
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

A- Obtention du DCE : le DCE peut être télécharger à l'adresse du profil d'acheteur indiquée en tête d'avis. A défaut, il peut être demandé, par courrier, courriel ou télécopie au point de contact en tête d'avis; veuillez préciser dans la demande l'intitulé de la consultation, vos coordonnées complètes (dont adresse mail). La transmission des documents se fera uniquement par courrier. B- Candidature: les pièces mentionnées au Iii.2 du présent avis sont transmises accompagnées d'une lettre de candidature dans les conditions fixées au DCE. Le cas échéant, celles des pièces rédigées dans une langue autre que le français sont produites accompagnées de leur traduction en langue française certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. C- Offres irrégulières: sera en particulier irrégulière, toute offre par laquelle le candidat ne pourrait pas mettre à disposition de façon permanente d'une équipe (2 hommes) et un camion (maximun 20 m³) et ce,cumulativement dans les départements 13 et 06. D- Transmission des plis: les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception (ou équivalent) ou remis en mains propres les jours ouvrés du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, le vendredi de 9:00à 12:00 ; aux coordonnées correspondantes figurant au point 1.1) ou via la plateforme de dématérialisation. E- renseignements complémentaires: aucun renseignement complémentaire ne pourra être obtenu par téléphone. Les courriels ou télécopies de demande de renseignements complémentaires doivent être adressés aux coordonnées correspondantes figurant au I.1). La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 27.11.2013 à 17:00, la date de réception par Pôle emploi faisant foi. Aucune demande ne sera prise en compte au delà de cette date. F- critères de sélection des offres. La valeur technique des offres est appréciée selon les critères suivants: compréhension des besoins et des attentes de Pôle emploi: 5 %; Moyens matériels: 15 %; Moyens humains: 12 %; méthodes et organisation: 18 %. Le "Développement durable" est apprécié selon les critères suivants: compréhension des besoins et des enjeux environnementaux, capacités et moyens pour y répondre : 3 % ; Compréhension des besoins et des enjeux en termes d'insertion sociale, capacités et moyens proposés pour y répondre : 2% G- Accords-Cadres: Les marchés à bons de commande sont des accords-cadres au sens du droit de l'union Européenne. Les informations indiquées à la rubrique Ii.1.4) du modèle communautaire d'avis figurent aux rubriques Ii.1.5), Ii.2) et Ii.3) du présent avis Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2013.

Informations complémentaires

A- Obtention du DCE : le DCE peut être télécharger à l'adresse du profil d'acheteur indiquée en tête d'avis. A défaut, il peut être demandé, par courrier, courriel ou télécopie au point de contact en tête d'avis; veuillez préciser dans la demande l'intitulé de la consultation, vos coordonnées complètes (dont adresse mail). La transmission des documents se fera uniquement par courrier.

B- Candidature: les pièces mentionnées au Iii.2 du présent avis sont transmises accompagnées d'une lettre de candidature dans les conditions fixées au DCE. Le cas échéant, celles des pièces rédigées dans une langue autre que le français sont produites accompagnées de leur traduction en langue française certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

C- Offres irrégulières: sera en particulier irrégulière, toute offre par laquelle le candidat ne pourrait pas mettre à disposition de façon permanente d'une équipe (2 hommes) et un camion (maximun 20 m³) et ce,cumulativement dans les départements 13 et 06.

D- Transmission des plis: les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception (ou équivalent) ou remis en mains propres les jours ouvrés du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, le vendredi de 9:00à 12:00 ; aux coordonnées correspondantes figurant au point 1.1) ou via la plateforme de dématérialisation.

E- renseignements complémentaires: aucun renseignement complémentaire ne pourra être obtenu par téléphone. Les courriels ou télécopies de demande de renseignements complémentaires doivent être adressés aux coordonnées correspondantes figurant au I.1).

La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 27.11.2013 à 17:00, la date de réception par Pôle emploi faisant foi. Aucune demande ne sera prise en compte au delà de cette date.

F- critères de sélection des offres. La valeur technique des offres est appréciée selon les critères suivants: compréhension des besoins et des attentes de Pôle emploi: 5 %; Moyens matériels: 15 %; Moyens humains: 12 %; méthodes et organisation: 18 %. Le "Développement durable" est apprécié selon les critères suivants: compréhension des besoins et des enjeux environnementaux, capacités et moyens pour y répondre : 3 % ; Compréhension des besoins et des enjeux en termes d'insertion sociale, capacités et moyens proposés pour y répondre : 2%

G- Accords-Cadres: Les marchés à bons de commande sont des accords-cadres au sens du droit de l'union Européenne. Les informations indiquées à la rubrique Ii.1.4) du modèle communautaire d'avis figurent aux rubriques Ii.1.5), Ii.2) et Ii.3) du présent avis

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme: marché à bons de commande conclu avec un unique titulaire.

Description des options:

Sous réserve des dispositions de l'article XV du contrat relatif à la résiliation du marché, le présent marché est conclu pour une période ferme de deux ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible 2 fois à la date anniversaire du marché pour une période d'un an calendaire chacune sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2013-12

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- déclaration sur l'honneur relative à la capacité juridique du candidat à accéder à la commande publique, datée et signée par une personne ayant compétence à cet effet et certifiant que le candidat

- a, au 31.12.2012 souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale ou acquitte les impôts et cotisations exigibles à cette date, dans les conditions prévues à l'article 8-4 de l'ordonnance n

- n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation…

… inscrite au bulletin n

… définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 a 313-3, 314-1 a 314-3, 324-1 a 324-6, 421-2-1, le second alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le second alinéa de l'article 434-9, le second alinéa de l'article 433-2, le 8eme alinéa de l'article 434-9, le second alinéa de l'article 434-9-1, les articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 a 444-7, les 1ers et seconds alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9, les articles 445-1 et 450-1 du code pénal, ainsi que par l'article 1741 du code général des impôts ;

- n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L640-1 du code de commerce ou de faillite personnelle au sens des articles L653-1 a L653-8 du même code ou procédure équivalente pour les candidats régis par un droit autre que le droit français ;

Dans le cas ou le candidat est en redressement judiciaire au sens de l'article 631-1 du code de commerce ou procédure équivalente pour les candidats régis par un droit autre que le droit français, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité pendant toute la durée d'exécution du marché.

Situation économique et financière:

- une déclaration relative à la capacité financière du candidat à exécuter le marché auquel il a candidaté indiquant le chiffre d'affaires annuel global réalisé par le candidat sur chacun des 3 derniers exercices disponibles. Dans le cas ou le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire,ces renseignements, en particulier lorsqu'il est de création récente, il rapporte la preuve de cette incapacité et communique en lieu et place une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

- les effectifs, au sens de l'article L1111-2 du code du travail, moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.

- les principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, privilégiant les prestations similaires à celles objet du marche et détaillant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références ne font l'objet d'une déclaration du candidat qu'à défaut d'être prouvées par des attestations des opérateurs économiques destinataires, dûment datées et signées et comportant l'ensemble des éléments ci-dessus décrits, sauf pour les prestations dont Pôle emploi, l'Apnée, l'une dix ou une Assedic ont été destinataires et pour lesquelles une déclaration est suffisante.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Marché financé à partir de contributions et subventions mentionnées à l'article L5312-7 du code du travail (hors fonds communautaires) et sur les ressources propres à l'institution. Paiement dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement ayant présenté son offre sous la forme d'un groupement conjoint, la transformation dudit groupement en un groupement solidaire sera exigée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. prix (45)
3. développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats marchés approvisionnement
Adresse du profil d'acheteur: http://pole-emploi.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-12
Informations complémentaires

B- Candidature: les pièces mentionnées au Iii.2 du présent avis sont transmises accompagnées d'une lettre de candidature dans les conditions fixées au DCE. Le cas échéant, celles des pièces rédigées dans une langue autre que le français sont produites accompagnées de leur traduction en langue française certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

C- Offres irrégulières: sera en particulier irrégulière, toute offre par laquelle le candidat ne pourrait pas mettre à disposition de façon permanente d'une équipe (2 hommes) et un camion (maximun 20 m³) et ce,cumulativement dans les départements 13 et 06.

D- Transmission des plis: les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception (ou équivalent) ou remis en mains propres les jours ouvrés du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, le vendredi de 9:00à 12:00 ; aux coordonnées correspondantes figurant au point 1.1) ou via la plateforme de dématérialisation.

E- renseignements complémentaires: aucun renseignement complémentaire ne pourra être obtenu par téléphone. Les courriels ou télécopies de demande de renseignements complémentaires doivent être adressés aux coordonnées correspondantes figurant au I.1).

La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 27.11.2013 à 17:00, la date de réception par Pôle emploi faisant foi. Aucune demande ne sera prise en compte au delà de cette date.

F- critères de sélection des offres. La valeur technique des offres est appréciée selon les critères suivants: compréhension des besoins et des attentes de Pôle emploi: 5 %; Moyens matériels: 15 %; Moyens humains: 12 %; méthodes et organisation: 18 %. Le "Développement durable" est apprécié selon les critères suivants: compréhension des besoins et des enjeux environnementaux, capacités et moyens pour y répondre : 3 % ; Compréhension des besoins et des enjeux en termes d'insertion sociale, capacités et moyens proposés pour y répondre : 2%

G- Accords-Cadres: Les marchés à bons de commande sont des accords-cadres au sens du droit de l'union Européenne. Les informations indiquées à la rubrique Ii.1.4) du modèle communautaire d'avis figurent aux rubriques Ii.1.5), Ii.2) et Ii.3) du présent avis

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134834 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :

A. Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'articler421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L521-1 du même code;

B. Après la conclusion du contrat:

1) sauf pour les candidats évincés, recours contre un acte détachable du contrat sur la base de l'article R421-1du même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L521-1 du même code;

2) recours sur la base de l'article L551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;

3) pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès de la directrice régionale aux coordonnées entête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut

Source: OJS 2013/S 204-353592 (2013-10-15)

Avis d'attribution de marché (2014-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 355 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle emploi Provence-Alpes-Côte d'Azur

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-28 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-183605
Se réfère à l'avis: 2013/S 204-353592
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

La valeur totale du marché indiquée au point V.4 est calculée sur la base d'un scénario prix sur une durée d'un an. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 202 B, annonce no 171 du 18 octobre 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 mai 2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-06 📅
Nom: mto - sAS Groupe Atalian
Adresse postale: 111-113 quai Jules Guesde
Commune postale: Vitry sur Seine
Code postal: 94400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a. Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'articler421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L521-1 du même code;

Source: OJS 2014/S 104-183605 (2014-05-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)