Marché d'exploitation de la station d'épuration de la communauté d'agglomération de Brive dite Gourgue Nègre

Communauté d'agglomération de Brive

Appel d'offres ouvert prestation de service pour la gestion et l'exploitation de la station d'épuration (mise en service s'est faite en juillet 2007) d'une capacité d'épuration nominale de 215 000 équivalents habitants en pointe de temps sec et de 255 000 équivalents habitants en pointe de temps pluie.
Date de début 23.9.2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-16 Avis de marché
2013-09-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de dessalement de l'eau
Quantité ou étendue:
l'usine regroupe schématiquementPour la filière eau :-Un relevage des eaux brutes par 4 pompes d'une capacité unitaire de 1 100m3/h-Un prétraitement maillé et doublé à chaque étape :-2 dégrilleurs grossiers (40mm) en amont des pompes de relevage-2 dégrilleurs fins (10mm) en amont des dessableurs déshuileurs-2 dessableurs déshuileurs d'une surface unitaire de 95m2.-Une réception des produits extérieurs-Le lavage et le recyclage des sables, ainsi que l'élimination des graisses par traitement biologique ;-2 bassins d'aération (diamètre : 56m) -3 clarificateurs (diamètre : 45m) ;-Le rejet vers la Vézère, gravitaire même en période de crue ;-Une production d'eau industrielle à partir de l'eau filtrée sur membranes ;-Une désodorisation par voie physico chimique 3 tours.Pour la filière boues :-Un bassin dit " Mycet® " de 5 000m3 ;-2 cuves de maturation de 12m3 unitaire ;-2 filtres presse d'une capacité mensuelle de 450t de boues déshydratées à 28% ;-Un silo de 90m3 de charge utile pour le stockage des boues humides ;-Un sécheur ;-Un pélétiseur
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dessalement de l'eau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Brive
Adresse postale: BP 103
Code postal: 19103
Commune postale: Brive

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-16 📅
Date limite de soumission: 2013-06-11 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-129759
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures Appréciation des capacités techniques et professionnelles des candidats au regard des prestations réalisées qui sont les plus proches en taille et en nature de celles à réaliser au titre de la présente consultation ( compétences dédiées, aptitude à assurer la continuité du service public); 2. Appréciation de la capacité économique et financière des candidats au regard de l'importance du chiffre d'affaires réalisé dans le domaine d'activité correspondant à la présente consultation, en comparaison au montant prévisionnel des présentes prestations ( chiffre d'affaires concernant la prestation à réaliser Le dossier sera partiellement dématérialisée via le site centre officielles com,certaines pièces non complémentaires non obligatoires lors de la remise de l'offre pourront etre demandées par mail à stéphanie.adrian@agglo-brive .fr Une visite obligatoire sur site obligatoire aura lieu le 13.5.2013 Les principales obligations du titulaire du contrat de prestations de service telles qu'elles seront précisées dans le dossier de consultation sont notamment d'assurer : -Le traitement des eaux usées - le bon fonctionnement, la surveillance et l'entretien des installations de la station d'épuration (file eau et file boues ainsi que l'entretien des espaces verts) ; -la réception et le traitement des sous produits admis à l'usine ; -le traitement des sous produits ; -le bon fonctionnement de toutes les étapes de la filière de traitement des boues (fonctionnement du réacteur Mycet ®, déshydratation des boues, le séchage des boues,) ; -l'Entretien et le nettoyage courant de toutes les installations situées dans le périmètre d'exploitation ; -les contrôles, analyses, réglages, étalonnages et d'une manière générale, toutes les interventions nécessaires pour assurer la bonne marche des installations et respecter les prescriptions de l'arrêté Préfectoral d'autorisation d'exploitation ; Dans le cadre de ce marché, le titulaire du contrat de prestation de service aura à sa charge : - l'Entretien et les réparations courantes ; - ; -le renouvellement du matériel ; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert prestation de service pour la gestion et l'exploitation de la station d'épuration (mise en service s'est faite en juillet 2007) d'une capacité d'épuration nominale de 215 000 équivalents habitants en pointe de temps sec et de 255 000 équivalents habitants en pointe de temps pluie.
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Date de début 23.9.2013.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
l'usine regroupe schématiquement
Pour la filière eau :
-Un relevage des eaux brutes par 4 pompes d'une capacité unitaire de 1 100m3/h
-Un prétraitement maillé et doublé à chaque étape :
-2 dégrilleurs grossiers (40mm) en amont des pompes de relevage
-2 dégrilleurs fins (10mm) en amont des dessableurs déshuileurs
-2 dessableurs déshuileurs d'une surface unitaire de 95m2.
-Une réception des produits extérieurs
-Le lavage et le recyclage des sables, ainsi que l'élimination des graisses par traitement biologique ;
-2 bassins d'aération (diamètre : 56m) -3 clarificateurs (diamètre : 45m) ;
-Le rejet vers la Vézère, gravitaire même en période de crue ;
-Une production d'eau industrielle à partir de l'eau filtrée sur membranes ;
-Une désodorisation par voie physico chimique 3 tours.
Pour la filière boues :
-Un bassin dit " Mycet® " de 5 000m3 ;
-2 cuves de maturation de 12m3 unitaire ;
-2 filtres presse d'une capacité mensuelle de 450t de boues déshydratées à 28% ;
-Un silo de 90m3 de charge utile pour le stockage des boues humides ;
-Un sécheur ;
-Un pélétiseur
Description des options:
L'option relative à l'évacuation et de la valorisation des boues devra obligatoirement etre chiffrée par les candidats.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: step
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gourgue Nègre, 19270 Saint-Pantaélon-de-Larche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-lettre de candidature DC 2 et déclaration du candidat dc2 pour chaque membre du groupement
-pouvoirs de la personne pour engager le candidat
-copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire
-déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner posé par l'article 43 du code des marchés publics
En cas de groupement , chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des documenst énumérés dans la rubrique.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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-Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
Conformément aux dispositions de l'article 45.iii du Code des marchés publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ces renseignements pour justifier de sa capacité financière, il peut prouver sa capacité par une attestation comptable (état financier de l'entreprise depuis sa création, dont chiffre d'affaires) ainsi que, le cas échéant, la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacun d'entre elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années -Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché ;
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-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application du III de l'article 45 du Code des marchés publics, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur que ceux qui lui sont demandés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres à partir de son budget annexe
Virement administratif à 30 jours
Le prestataire recevra une rémunération comportant une part fixe forfaitaire et une part variable liée aux charges traitées
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Candidat seul ou groupement solidaire
En vertu de l'article 51 iv du code des marchés , il est interdit à un même candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et à la fois en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: Ce marché contient des éléments d'exécution à caractère social.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique basée sur le mémoire (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Performance environnementale de l'offre (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Philippe Nauche, président
Nom: Agglo de brive, service assainissement
Point de contact: Stéphanie Adrian +33 555747015
Nom: Agglo de Brive
Point de contact: Service juridique et commande publique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: step
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures
Appréciation des capacités techniques et professionnelles des candidats au regard des prestations réalisées qui sont les plus proches en taille et en nature de celles à réaliser au titre de la présente consultation ( compétences dédiées, aptitude à assurer la continuité du service public);
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2. Appréciation de la capacité économique et financière des candidats au regard de l'importance du chiffre d'affaires réalisé dans le domaine d'activité correspondant à la présente consultation, en comparaison au montant prévisionnel des présentes prestations ( chiffre d'affaires concernant la prestation à réaliser
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Le dossier sera partiellement dématérialisée via le site centre officielles com,certaines pièces non complémentaires non obligatoires lors de la remise de l'offre pourront etre demandées par mail à stéphanie.adrian@agglo-brive .fr
Une visite obligatoire sur site obligatoire aura lieu le 13.5.2013
Les principales obligations du titulaire du contrat de prestations de service telles qu'elles seront précisées dans le dossier de consultation sont notamment d'assurer :
-Le traitement des eaux usées
- le bon fonctionnement, la surveillance et l'entretien des installations de la station d'épuration (file eau et file boues ainsi que l'entretien des espaces verts) ;
-la réception et le traitement des sous produits admis à l'usine ;
-le traitement des sous produits ;
-le bon fonctionnement de toutes les étapes de la filière de traitement des boues (fonctionnement du réacteur Mycet ®, déshydratation des boues, le séchage des boues,) ;
-l'Entretien et le nettoyage courant de toutes les installations situées dans le périmètre d'exploitation ;
-les contrôles, analyses, réglages, étalonnages et d'une manière générale, toutes les interventions nécessaires pour assurer la bonne marche des installations et respecter les prescriptions de l'arrêté Préfectoral d'autorisation d'exploitation ;
Dans le cadre de ce marché, le titulaire du contrat de prestation de service aura à sa charge :
- l'Entretien et les réparations courantes ;
-le renouvellement du matériel ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Greffe du tribunal administratif de Limoges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée
Référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du TA (article L 551-1 du code de justice administrative)
Recours pour excès de pouvoir devant le TA, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). A compter de la conclusion du contrat, le recours pour excès de pouvoir reste ouvert aux seuls tiers à la procédure.
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Recours de pleine juridiction : pour les candidats évincés, le recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2013/S 077-129759 (2013-04-16)
Avis d'attribution de marché (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 240 716 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-326797
Se réfère à l'avis: 2013/S 77-129759
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
L'offre variante 3 de la SAUR a été retenue l'option traitement des boues a été retenue 414 614 EUR. Annonce nº 107, BOAMP 77 A du 19.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gourgue-Nègre, 19270 Saint-Pantaélon-de-Larche.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-26 📅
Nom: Saur
Adresse postale: Les Cyclades
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
Référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du TA (article L 551-1 du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir devant le TA, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). À compter de la conclusion du contrat, le recours pour excès de pouvoir reste ouvert aux seuls tiers à la procédure.
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Recours de pleine juridiction: pour les candidats évincés, le recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2013/S 189-326797 (2013-09-24)
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