Impression, reprographie et sérigraphie

Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis

L'objet du présent marché est : "impression, reprographie et sérigraphie".
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de Septembre 2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-24 Avis de marché
2013-10-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Quantité ou étendue:
“– montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº1: 58 750 EUR HT, soit 235 000 EUR HT sur la durée maximum envisagée du marché– montant estimatif...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, 449 route des Crêtes, BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-24 📅
Date limite de soumission: 2013-07-05 📅
Date de publication: 2013-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 101-173203
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

“les délais d'exécution seront précisés dans chaque bon de commande. Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Frequency of contracts to be awarded:
“La consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.”

“Le marché est décomposé en 4 lots.”
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“Aucun seuil minimum ni maximum n'est fixé pour l'ensemble de ces lots.”
Brève description:
“L'objet du présent marché est : "impression, reprographie et sérigraphie".”

“A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de Septembre 2013.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: prestation d'édition et d'impression de documents divers
Brève description:
“L'Objet du présent lot concerne des prestations d'édition et d'impressions de documents divers”
Durée de l'accord: 12 mois
Additional information about the lots:
“La consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande.Aucun seuil minimum ni maximum n'est fixé Le marché est passé pour une période d'un an,...”    Afficher plus
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sérigraphie
Brève description:
“L'Objet du présent lot concerne des prestations de sérigraphie”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: reprographie
Brève description:
“L'Objet du présent lot concerne des prestations de reprographie”
Additional information about the lots:
“la consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande. Aucun seuil minimum ni maximum n'est fixé Le marché est passé pour une période d'un an,...”    Afficher plus
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: impression Numérique sur différents supports
Brève description:
“L'Objet du présent lot concerne des prestations d'impression numérique sur différents supports”
Quantité ou étendue:
“– montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº1: 58 750 EUR HT, soit 235 000 EUR HT sur la durée maximum envisagée du marché”

“– montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº2: 2 000 EUR HT, soit 8 000 EUR HT sur la durée maximum envisagée du marché”
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“– montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº3: 1 800 EUR HT, soit 7 200 EUR HT sur la durée maximum envisagée du marché”

“– montant estimatif de commande chaque année pour le lot nº4: 45 000 EUR HT, soit 180 000 EUR HT sur la durée maximum envisagée du marché”
Description des options:
“– le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an”

“– possibilité de passer des avenants conformément à l'article 20 du Code des Marchés Publics.”
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“– possibilité de passer des marchés complémentaires conformément à l'article 35 II 5 du Code des Marchés Publics”
Number of possible renewals: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- lettre de candidature Dc1 ou équivalent”

“- déclaration du candidat Dc2 ou équivalent ;”
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“- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet”
Situation économique et financière:
“Justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“– déclaration indiquant les effectifs du candidat,”

“– déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
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“– une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des 3 dernières année indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”    Afficher plus

“– certificats de qualifications professionnelles (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par...”    Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“– avance de 5% pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT; le titulaire peut renoncer au bénéfice de l'avance ;”

“– mode de règlement : mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique ;”
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“– délai global maximum de paiement : trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la Communauté...”    Afficher plus

“– les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits au Budget général primitif de l'exercice de l'année en cours - section fonctionnement...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire”

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (coefficient pondérateur 6)
2. La valeur technique de l'offre appréciée au vu du mémoire technique (coefficient pondérateur 4)
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
M. le président de la CASA
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts 449 route des Crêtes BP 43
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Code postal: 06901
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-securises.fr 🌏
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

“les délais d'exécution seront précisés dans chaque bon de commande.”

“Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à...”    Afficher plus
Afficher plus (9)
“Identifiant : Ca-Sophia-Antipolis _06_20130524w_1”

“La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.”

“Critères de sélection des candidatures :”

“Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits,”

“Les sous-critères du critère no2 sont:”

“2.1. Moyens techniques mis à disposition pour la réalisation des prestations objet du présent marché, notamment en matière environnementale (cf art. 12.2 du...”    Afficher plus

“2.2. Moyens humains mis à disposition pour la réalisation des prestations objet du présent marché (sous coefficient pondérateur 1,5)”

“2.3. Moyens mis en oeuvre en vue de l'organisation des livraisons proposés (sous coefficient pondérateur 1)”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.5.2013.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2013/S 101-173203 (2013-05-24)
Avis d'attribution de marché (2013-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 945 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-17 📅
Date de publication: 2013-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 205-355506
Se réfère à l'avis: 2013/S 101-173203
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

“Annonce n° 140, BOAMP 101 B du 29.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2013.”

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-23 📅
Nom: SA Imprimerie Zimmermann
Adresse postale: avenue du Docteur Lefebvre, BP 45
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06271
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-20 📅
Nom: Sérigraphie Moderne SAS
Adresse postale: 121 route de l'Agay
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-13 📅
Nom: SA NIS Photoffset
Adresse postale: Zi secteur C8, allée des Serruriers
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700

4️⃣
Nom: Atlantis SARL
Adresse postale: 1ère avenue 7ème Rue
Commune postale: Carros
Code postal: 06710
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2013/S 205-355506 (2013-10-17)