Groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'année 2014

Centre hospitalier de Rouffach

Groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires pour 2014, comportant 7 familles (sous l'intitulé "Information sur les lots") regroupant chacune plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Rouffach

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-26	Avis de marché
2013-12-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Appel d'offres ouvert décomposé en 87 lots. Marché à Procédure Adaptée décomposé en 50 lots. Le marché est fractionné à bons de commande (Art. 77 du Cmp) portant sur des quantités minimales et maximales (la quantité maximale est égale à 2,5 fois la quantité minimale) et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no 2004-18 du 31 mars 2004.Le détail des lots est consultable sur notre site internet www.ch-rouffach.fr, onglet : prévisions d'achat. Les quantités minimum par lot et par adhérent sont précisées dans le dossier de consultation.Les candidats pourront présenter des offres en variante limitées à 2 par lot, en complément de l'offre de base.Durée d'exécution du marché : 12 mois, du 1.1.2014 au 31.12.2014.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: Groupement de commandes - 27 rue du 4ème RSM - BP 29
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Téléphone: +33 389787485 📞
Fax: +33 389787214 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-26 📅
Date limite de soumission: 2013-09-02 📅
Date de publication: 2013-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 125-214353
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Pour les lots passés en marché à procédure adaptée (lots 200 à 249) une phase de négociation est prévue selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Les précisions relatives aux échantillons sont indiquées dans le règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires pour 2014, comportant 7 familles (sous l'intitulé "Information sur les lots") regroupant chacune plusieurs lots.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: produits laitiers
Brève description: 15 lots : 1 à 13r et 200 à 201
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: viandes et charcuteries fraîches, produits traiteurs
Brève description: 22 lots : 14 à 30 R et 202 à 206
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: conserves, épiceries, petit déjeuner, saurisserie, conserves appertisées
Brève description: 49 lots : lots 31 à 58 et 207 à 227
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: boissons
Brève description: 9 lots : lots 59 à 63 et 228 à 231
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: produits crus et cuits prêts à l'emploi, produits régionaux
Brève description: 8 .lots : lots 64 à 69r et 232 à 233
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: légumes surgelés, produits surgelés élaborés, poisson surgelé, viande surgelée
Brève description: 21 lots : lots 70 à 84 et 234 à 239
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: viennoiserie et desserts surgelés, glace
Brève description: 13 lots : lots 85 à 87 et 240 à 249
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le détail des lots est consultable sur notre site internet www.ch-rouffach.fr, onglet : prévisions d'achat. Les quantités minimum par lot et par adhérent sont précisées dans le dossier de consultation.

Les candidats pourront présenter des offres en variante limitées à 2 par lot, en complément de l'offre de base.

Durée d'exécution du marché : 12 mois, du 1.1.2014 au 31.12.2014.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux et maisons de retraite d'Alsace.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

- formulaire Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dûment complété et signé ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 à 45 du CMP :

* déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du C.M.P et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 modifiée.

* documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

- formulaire Dc2 dûment complété, accompagné, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28 août 2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer

A) les capacités financières :

- chiffre d'affaires des trois dernières années - copie du jugement en cas de redressement judiciaire

B) les capacités techniques : - moyens matériels et humains - - liste des principales références professionnelles récentes de nature identique à l'objet du marché

c) les capacités professionnelles : la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution des marchés ne prévoit pas le versement d'avances.

Le paiement de la somme due s'effectuera dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (date de compostage).

Le délai de paiement et les intérêts moratoires s'appliquent conformément à l'article 98 du CMP. Le taux d'intérêt applicable correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au moment où les intérêts moratoires commencent à courir, majoré de 8 points de pourcentage, auquel s'ajoute systématiquement une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement.

Le comptable assignataire chargé des paiements est le comptable de chaque établissement adhérent.

Ce marché sera financé par les crédits d'exploitation dont disposent les Etablissements adhérents du groupement de commandes.

Prix unitaires fermes sauf pour les lots 1 à 22, 28r à 30r, 200 à 201 qui sont à prix révisables trimestriellement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité des produits proposés : 50 points
2. prix : 30 points
3. développement durable : 8 points
4. qualité du suivi client : 6 points
5. présentation du dossier : 6 points
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: L'ensemble des adhérents au groupement de commandes figure dans le dossier de consultation
Contact
Point de contact: M. Michel Bentz, directeur de la logistique, coordonnateur du groupement
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Renseignements techniques : Frédéric Bastianini - tél. +33 389787038 - courriel : f.bastianini@ch-rouffach.fr; Renseignements administratifs : Carole Pante - tél. +33 389787021 - courriel : c.pante@ch-rouffach.fr ou Asiya Kalfa - tél. +33 389787485 e-mail : a.kalfa@ch-rouffach.fr
Soit sur demande écrite (voie postale ou télécopie) en précisant les lots à M. le coordonnateur du groupement de commandes - centre hospitalier - 27 rue du 4ème RSM - BP 29 - 68250 Rouffach, soit par télécopie au +33 389787214 soit par voie électronique : téléchargement du dossier via le site Internet www.marches-securises.fr Dans le cadre du développement durable nous vous invitons à télécharger les documents
Soit remis contre récépissé à la cellule des marchés du centre hospitalier - bâtiment 27 - bureau n° 112. Soit par voie postale en pli recommandé avec demande d'avis de réception postale à M. Le Coordonnateur du groupement de commandes - centre hospitalier - 27 rue du 4ème RSM - BP 29 - 68250 Rouffach soit par dépôt électronique : Adresse d'accès au site électronique : www.marches-securises.fr
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Pour les lots passés en marché à procédure adaptée (lots 200 à 249) une phase de négociation est prévue selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.

Les précisions relatives aux échantillons sont indiquées dans le règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 125-214353 (2013-06-26)

Avis d'attribution de marché (2013-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 854 871 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Groupement de commandes – 27 rue du 4ème RSM – BP 29

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-03 📅
Date de publication: 2013-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 237-411874
Se réfère à l'avis: 2013/S 125-214353
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Durée du marché: du 1.1.2013 au 31.12.2014. Les montants indiqués sont des montants HT. Ces montants correspondent aux quantités minimales pour l'ensemble des adhérents. les quantités maximales sont égales à 2,5 fois les quantités minimales. Le lot 236 est déclaré sans suite. Annonce n° 160, BOAMP 124 B du 29.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits proposés: 50 points
2. Prix: 30 points
3. Développement durable: 8 points
4. Qualité du suivi client: 6 points
5. Présentation du dossier: 6 points

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-22 📅
Nom: Abedis
Commune postale: Volgelhsiem
Code postal: 68600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Commune postale: Volgelsheim
Code postal: 67600

3️⃣
Nom: Belot
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000

4️⃣
Nom: Brake France Service
Commune postale: Kingersheim
Code postal: 68260

5️⃣

6️⃣
Nom: Cafés Cordier
Commune postale: La Madeleine
Code postal: 59110

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-22 📅
Nom: Charal
Commune postale: Metz Cedex 02
Code postal: 57052

8️⃣
Nom: Davigel
Commune postale: Metz Cedex 03
Code postal: 57072

9️⃣
Nom: Espri Restauration
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91325

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Eurocash
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67012

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: LDC Bourgogne
Commune postale: Louhans
Code postal: 71500

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Mada
Commune postale: Cernay
Code postal: 68700

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Moulin Peterschmitt
Commune postale: Niederhergheim
Code postal: 68127

1️⃣8️⃣
Nom: Pomona Episaveurs
Commune postale: Gondreville
Code postal: 54840

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: Pomona Passion Froid
Commune postale: Millery
Code postal: 54670

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68059

2️⃣3️⃣
Nom: Pro à Pro Distribution
Commune postale: Illkirch Cedex
Code postal: 68403

2️⃣4️⃣
Nom: Produits de la Cigogne
Commune postale: Sainte-Marie-aux-Mines
Code postal: 68160

2️⃣5️⃣
Nom: Sapam
Code postal: 68068

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣
Nom: Siebert Vollailles
Commune postale: Ergersheim
Code postal: 67120

2️⃣8️⃣
Nom: Sobovia
Commune postale: Obernai Cedex
Code postal: 67213

2️⃣9️⃣
Nom: Transgourmet
Commune postale: Ribeauvillé
Code postal: 68153

3️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 35

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix – BP 51038
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 237-411874 (2013-12-03)

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