Gestion des abonnements à des ressources électroniques et à des périodiques scientifiques pour INIST-CNRS

Délégation Centre Est du CNRS

Fourniture à l'INIST-CNRS d'une prestation de gestion des abonnements à des ressources électroniques et des abonnements à des périodiques scientifiques, de toute origine géographique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBSCO
• Swets

Qui ?

• Délégation Centre Est du CNRS

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'abonnement

Où ?

• France
• Lorraine

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-03	Avis de marché
2013-10-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Quantité ou étendue:

Gestion des abonnements à des ressources électroniques et à des périodiques scientifiques pour INIST-CNRS :Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.– lot 1 : la gestion des abonnements à des ressources électroniques (revues électroniques, bases de données, e-books et archives), de toute origine géographique, alimentant notamment les portails thématiques du CNRS, le montant annuel est estimé à 3 450 000 EUR HT;– lot 2 : la gestion des abonnements à des périodiques scientifiques (publications en série) en provenance de l'Union Européenne (UE), sur tout support, le montant annuel est estimé à 1 060 000 EUR HT ;– lot 3 : la gestion des abonnements à des périodiques scientifiques (publications en série) en provenance de pays hors UE, sur tout support, le montant annuel est estimé à 620 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Délégation Centre Est du CNRS
Adresse postale: 17 rue Notre-Dame des Pauvres, BP 10075
Code postal: 54519
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.dr6.cnrs.fr/centre-est/ 🌏
Courrier électronique: achats@dr6.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 383856029 📞
Fax: +33 383856058 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-03 📅
Date limite de soumission: 2013-07-19 📅
Date de publication: 2013-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 107-182859
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Les soumissionnaires peuvent demander le DCE aux contacts mentionnés dans l'avis ou le télécharger à l'adresse suivante : https://www.achats-epst.fr (plateforme de dématérialisation). La transmission des offres peut se faire par voie électonique ou par voie papier.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture à l'INIST-CNRS d'une prestation de gestion des abonnements à des ressources électroniques et des abonnements à des périodiques scientifiques, de toute origine géographique.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gestion des abonnements à des ressources électroniques
Brève description:

Gestion des abonnements à des ressources électroniques (revues électroniques, bases de données, e-books et archives), de toute origine géographique, alimentant notamment les portails thématiques du CNRS ;

Quantité ou étendue: Gestion des abonnements à des ressources électroniques (revues électroniques, bases de données, e-books et archives), de toute origine géographique, alimentant notamment les portails thématiques du CNRS ; Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Durée de 1 an, renouvellable 3 fois par prériode de 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gestion des abonnements à des périodiques scientifiques en provenance de l'Union Européenne
Brève description:

Gestion des abonnements à des périodiques scientifiques (publications en série) en provenance de l'Union Européenne (UE), sur tout support ;

Quantité ou étendue: Gestion des abonnements à des périodiques scientifiques (publications en série) en provenance de l'Union Européenne (UE), sur tout support ; Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gestion des abonnements à des périodiques scientifiques en provenance de pays hors UE
Brève description:

Gestion des abonnements à des périodiques scientifiques (publications en série) en provenance de pays hors UE, sur tout support.

Quantité ou étendue: Gestion des abonnements à des périodiques scientifiques (publications en série) en provenance de pays hors UE, sur tout support. Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

Gestion des abonnements à des ressources électroniques et à des périodiques scientifiques pour INIST-CNRS :

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

– lot 1 : la gestion des abonnements à des ressources électroniques (revues électroniques, bases de données, e-books et archives), de toute origine géographique, alimentant notamment les portails thématiques du CNRS, le montant annuel est estimé à 3 450 000 EUR HT;

– lot 2 : la gestion des abonnements à des périodiques scientifiques (publications en série) en provenance de l'Union Européenne (UE), sur tout support, le montant annuel est estimé à 1 060 000 EUR HT ;

– lot 3 : la gestion des abonnements à des périodiques scientifiques (publications en série) en provenance de pays hors UE, sur tout support, le montant annuel est estimé à 620 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: Abonnements INIST-CNRS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

INIST -CNRS

2 allée du Parc de Brabois

CS 10310

54519 Vandœuvre lès Nancy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

– la lettre de candidature présentant : les noms et coordonnées du candidat (le cas échéant les noms et coordonnées des membres du groupement ; le nom du mandataire ; la forme du groupement (conjoint ou solidaire) ; l'autorisation ou non du mandataire à signer seul l'acte d'engagement), ou formulaire DC1 complété

– les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société

– la copie du ou des jugements prononcés par le tribunal, si le candidat est en situation de redressement judiciaire

– une attestation d'assurance

– une déclaration sur l'honneur, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance N° 2005-649 du 6 juin 2005

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les fournitures sur ses 3 derniers exercices comptables auxquels se réfèrent les lots ; (ou formulaire DC2 complété) ;

– l'organigramme général de la société et, en particulier, l'organisation de ses pôles de compétences relatifs au présent marché ;

Capacité technique et professionnelle:

– des références contrôlables (nom de l'entreprise, nature des prestations, montant concerné, contact précis avec numéro de téléphone et nom) dans un domaine d'activité connexe ou similaire à celui de la présente consultation ;

– une preuve de la capacité du candidat à gérer les relations avec les éditeurs, quelle que soit leur implantation géographique ;

– une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de la prestation ;

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

En application de l'article 6 du décret n°2013-269 du 29 mars 2013, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par les services. Le marché propose le versement d'une avance.

Financement de l'opération : ressources propres et subvention d'état.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire. Toutefois le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achats
Céline Pierre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Abonnements INIST-CNRS
Informations complémentaires

Les soumissionnaires peuvent demander le DCE aux contacts mentionnés dans l'avis ou le télécharger à l'adresse suivante : https://www.achats-epst.fr (plateforme de dématérialisation).

La transmission des offres peut se faire par voie électonique ou par voie papier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: n°38 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 107-182859 (2013-06-03)

Avis d'attribution de marché (2013-10-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 rue Notre Dame des Pauvres - BP 10075
Commune postale: Vandœuvre-lès-Nancy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date de publication: 2013-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 198-342073
Se réfère à l'avis: 2013/S 107-182859
Numéro JO-S: 198

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (30)
2. moyens humains - la réactivité (30)
3. prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-18 📅
Nom: Ebsco
Adresse postale: immeuble Le Nobel 7 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-01 📅
Nom: Swets
Adresse postale: Dellaertweg
Commune postale: Leiden
Code postal: 2316 wz
Pays: Pays-Bas 🇳🇱

3️⃣
Adresse postale: Dellaertweg 9b
Code postal: 2316 WZ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 198-342073 (2013-10-08)

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