Fourniture de toutes les denrées alimentaires et les ingrédients nécessaires à la confection des repas et goûters pour des enfants de 3 mois à 3 ans

Ville de Montigny-le-Bretonneux

Fourniture de denrées alimentaires et des ingrédients nécessaires à la fabrication des repas et des goûters destinés aux enfants de 3 mois à 3 ans, fréquentant les crèches collectives, familiales et multi accueil de la ville de Montigny-le-Bretonneux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cofida
• Quintin

Qui ?

• Ville de Montigny-le-Bretonneux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-16	Avis de marché
2013-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Quantité ou étendue:

Lot no 1 : Fourniture de viande de boeuf, veau, agneau, porc, volaille et charcuterie frais.Lot no 2 : Fourniture de fruits et légumes frais.Lot no 3 : Fourniture de beurre, oeuf, fromages, produits laitiers.Lot no 4 : Fourniture de produits surgelés (légumes, poissons, viandes, condiments, viennoiseries).Lot no 5 : Fourniture de produits d'épicerie (gâteaux, boissons, conserves, produits des industries céréalières, matières grasses, produits sucrés, condiments, petits pots).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montigny-le-Bretonneux
Adresse postale: 66 rue de la Mare aux Carats – BP 85
Code postal: 78180
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Contact
Adresse Internet: http://www.montigny78.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@montigny78.fr 📧
Téléphone: +33 139303039 📞
Fax: +33 139303133 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-16 📅
Date limite de soumission: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-129548
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot no 1 : Fourniture de viande de boeuf, veau, agneau, porc, volaille et charcuterie frais :Seuil annuel minimum : 2 000 EUR (HT).Seuil annuel maximum : 35 000 EUR (HT).

Lot no 1 : Fourniture de viande de boeuf, veau, agneau, porc, volaille et charcuterie frais :

Seuil annuel minimum : 2 000 EUR (HT).

Seuil annuel maximum : 35 000 EUR (HT).

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot no 2 : Fourniture de fruits et légumes frais :Seuil annuel minimum : 3 000 EUR (HT).Seuil annuel maximum : 60 000 EUR (HT).

Lot no 2 : Fourniture de fruits et légumes frais :

Seuil annuel minimum : 3 000 EUR (HT).

Seuil annuel maximum : 60 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot no 3 : Fourniture de beurre, oeuf, fromages, produits laitiers :Seuil annuel minimum : 10 000 EUR (HT).Seuil annuel maximum : 80 000 EUR (HT).

Lot no 3 : Fourniture de beurre, oeuf, fromages, produits laitiers :

Seuil annuel minimum : 10 000 EUR (HT).

Seuil annuel maximum : 80 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot no 4 : Fourniture de produits surgelés (légumes, poissons, viandes, condiments, viennoiseries) :Seuil annuel minimum : 3 000 EUR (HT).Seuil annuel maximum : 50 000 EUR (HT).

Lot no 4 : Fourniture de produits surgelés (légumes, poissons, viandes, condiments, viennoiseries) :

Seuil annuel maximum : 50 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 5
Brève description:

Lot no 5 : Fourniture de produits d'épicerie (gâteaux, boissons, conserves, produits des industries céréalières, matières grasses, produits sucrés, condiments, petits pots) :Seuil annuel minimum : 3 000 EUR (HT).Seuil annuel maximum : 50 000 EUR (HT).

Lot no 5 : Fourniture de produits d'épicerie (gâteaux, boissons, conserves, produits des industries céréalières, matières grasses, produits sucrés, condiments, petits pots) :

Quantité ou étendue:

Lot no 1 : Fourniture de viande de boeuf, veau, agneau, porc, volaille et charcuterie frais.

Lot no 2 : Fourniture de fruits et légumes frais.

Lot no 3 : Fourniture de beurre, oeuf, fromages, produits laitiers.

Lot no 4 : Fourniture de produits surgelés (légumes, poissons, viandes, condiments, viennoiseries).

Lot no 5 : Fourniture de produits d'épicerie (gâteaux, boissons, conserves, produits des industries céréalières, matières grasses, produits sucrés, condiments, petits pots).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites, 78180 Montigny-le-Bretonneux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'y a pas d'avance prévue sur ces marchés.

Aucune retenue de garantie ne sera appliquée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de fonctionnement de la ville.

Paiement par mandat administratif dans les délais légaux.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise seule ou groupement solidaire ou conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no 1 : Fourniture de viande de boeuf, veau, agneau, porc, volaille et charcuterie frais : Valeur technique de l'offre : 60 points, décomposés comme suit : Qualité des produits proposés : sur la base d'échantillons d'aliments : 15 points, Gestion de la relation client (gestion des commandes, relations clients) cf. mémoire technique points 1-2-3-4-5 : 10 points, Système logistique (Conditions de transport, Référent chauffeur, fermetures annuelles et réactivité du fournisseur en cas d'incidents de livraison) cf. mémoire technique points 6-7-8-9 : 10 points, Références de clients cf. mémoire technique point 10 : 10 points, Conditionnement proposé selon le BPU : 10 points, Spécification des produits (provenance et traçabilité des viandes, garantie de maturation du boeuf et labels des viandes et volailles) cf. mémoire technique point 11 : 5 points (60)
2. prix : 40 points (40)
3. Lot no 2 : Fourniture de fruits et légumes frais : Valeur technique de l'offre : 60 points, décomposés comme suit : Qualité des produits proposés : sur la base d'échantillons d'aliments : 15 points, Gestion de la relation client (gestion des commandes, relations clients) cf. mémoire technique point 1-2-3-4-5 : 10 points, Système logistique (Conditions de transport, Référent chauffeur, fermetures annuelles et réactivité du fournisseur en cas d'incidents de livraison) cf. mémoire technique points 6-7-8-9 : 10 points, Références de clients cf. mémoire technique point 10 : 10 points, Conditionnement proposé selon le BPU : 10 points, Spécification des produits (provenance et traçabilité de produits) cf. mémoire technique point 12 : 5 points (60)
4. prix : 40 points (40)
5. Lot no 3 Fourniture de beurre, oeuf, fromages, produits laitiers : Valeur technique de l'offre : 60 points, décomposés comme suit : Qualité des produits proposés : Sur la base d'échantillons : 15 points, Conditionnement proposé selon le BPU : 15 points, Gestion de la relation client (gestion des commandes, relations clients) cf. mémoire technique point 1-2-3-4-5 : 10 points, Système logistique (Conditions de transport, Référent chauffeur, fermetures annuelles et réactivité du fournisseur en cas d'incidents de livraison) cf. mémoire technique points 6-7-8-9 : 10 points, Références de clients cf. mémoire technique point 10 : 10 points (60)
6. prix : 40 points (40)
7. Lot no 4 : Fourniture de produits surgelés (légumes, poissons, viandes, condiments, viennoiseries) : Valeur technique de l'offre : 60 points, décomposés comme suit : Qualité des produits proposés : sur la base d'échantillons d'aliments : 15 points, Gestion de la relation client (gestion des commandes, relations clients) cf. mémoire technique points 1-2-3-4-5 : 10 points, Système logistique (Conditions de transport, Référent chauffeur, fermetures annuelles et réactivité du fournisseur en cas d'incidents de livraison) cf. mémoire technique points 6-7-8-9 : 10 points, Références de clients cf. mémoire technique point 10 : 10 points, Conditionnement proposé selon le BPU : 10 points, Spécification des produits (provenance et traçabilité de viande et fruits et légumes) cf. mémoire technique point 13 : 5 points (60)
8. prix : 40 points (40)
9. Lot no 5 : Fourniture de produits d'épicerie (Gâteaux, Boissons, Conserves, Produits des industries céréalières, Matières grasses, Produits sucrés, Condiments) : Valeur technique de l'offre : 60 points, décomposés comme suit : Conditionnement proposé selon le BPU : 20 points, Qualité des produits proposés : Sur la base d'échantillons : 10 points, Gestion de la relation client (gestion des commandes, relations clients) cf. mémoire technique points 1-2-3-4-5 : 10 points, Système logistique (Conditions de transport, Référent chauffeur, fermetures annuelles et réactivité du fournisseur en cas d'incidents de livraison) cf. mémoire technique points 6-7-8-9 : 10 points, Références de clients cf. mémoire technique point 10 : 10 points (60)
10. prix : 40 points (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Mme Anne Rivière
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Hôtel de Ville
Adresse postale: 66 rue de la Mare aux Carats - BP 85
Point de contact: Direction de la petite enfance
Christine Sahin et Christelle Labouise
Téléphone: +33 139303118 📞
Point de contact: Anne Rivière
URL des documents: http://www.marches-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-idf-centre.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139303039 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139303133 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet :

- a tt moment, 1 procédure de conciliat° par pdt du Tribunal administratif (TA) de Versailles (Art. L.211-4 du code de justice administrative CJA) ;

- un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ds délai de 2 mois à cpter de publicat° ou notificat° de la décis° attaquée ;

- un référé précontractuel conformt à l'art. L.551-I du cja ;

- un référé suspens° avant signature du marché contre les actes détachables du contrat (art. L.521-1 du Cja) ;

- un référé contractuel dvant le juge administratif à cpter de la signature du contrat, conformt aux art. L.551-13 et suivants du cja ;

- tte décis° individuelle défavorable ds cadre du présent marché pourra faire l'objet 1 recours pr excès de pouvoir auprès du TA ds délai de 2 mois à cpter de sa date de notificat°, conformt à l'art. R. 421-1 et 3 du CJA. En applicat° de l'art. L.521-1 du CJA le juge des référés pourra être saisi d'une dde de suspens° de décis° objet de la requête en annulat° ;

- tt concurrent évincé de la conclus° du marché est recevable à former dvant le juge administratif 1 recours de pleine juridict° contestant la validité du contrat - ou certaines de ses clauses divisibles - assorti de ddes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé ds 1 délai de 2 mois à cpter de la publicat° de l'avis d'attribut° du marché ou la récept° du courrier du rejet de son offre ;

Ce recours peut être accompagné de conclus° à fin de suspens° de l'exécut° du contrat par requête distincte en vertu de l'art. L.521-1 du cja.

A cpter de conclus° du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridict°, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former un recours pr excès de pouvoir.

Enfin, ttes difficultés, litiges ou contestat° qui pourraient naître à l'occas° de l'interprétat° ou de l'exécut° du marché seront de la compétence exclusive du TA, si les parties n'ont pu trouver un règlemt amiable.

Source: OJS 2013/S 077-129548 (2013-04-16)

Avis d'attribution de marché (2013-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-17 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241351
Se réfère à l'avis: 2013/S 77-129548
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Annonce no244, B.O.A.M.P. 78 B du 20 avril 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites, 78180 Montigny-le-Bretonneux

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-13 📅
Nom: quintin
Adresse postale: 89 rue de perpignan fruileg 376
Commune postale: Rungis
Code postal: 94632
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: cofida
Adresse postale: 9 boulevard du delta zone euro delta - bat de4
Code postal: 94658

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de versailles
Adresse postale: 56 avenue de saint cloud
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- a tt moment, 1 procédure de conciliat° par pdt du Tribunal Administratif (Ta) de VERSAILLES (Art. L.211-4 du Code de Justice Administrative Cja) ;

-un recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur ds délai de 2 mois à cpter de publicat° ou notificat° de la décis° attaquée ;

-un référé précontractuel conformt à l'art. L.551-I du cja ;

-un référé suspens° avant signature du marché contre les actes détachables du contrat (art. L.521-1 du Cja) ;

-un référé contractuel dvant le juge administratif à cpter de la signature du contrat, conformt aux art. L.551-13 et suivants du cja ;

-tte décis° individuelle défavorable ds cadre du présent marché pourra faire l'objet 1 recours pr excès de pouvoir auprès du TA ds délai de 2 mois à cpter de sa date de notificat°, conformt à l'art. R. 421-1 et 3 du CJA. En applicat° de l'art. L.521-1 du CJA le juge des référés pourra être saisi d'une dde de suspens° de décis° objet de la requête en annulat° ;

-tt concurrent évincé de la conclus° du marché est recevable à former dvant le juge administratif 1 recours de pleine juridict° contestant la validité du contrat - ou certaines de ses clauses divisibles - assorti de ddes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé ds 1 délai de 2 mois à cpter de la publicat° de l'avis d'attribut° du marché ou la récept° du courrier du rejet de son offre ;

Source: OJS 2013/S 139-241351 (2013-07-17)

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