Fourniture de fioul domestique et gasoil non routier
Ville d'Alençon
Fourniture de fuel domestique et gasoil non routier
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Orne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-09 | Avis de marché |
| 2013-11-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Alençon
Adresse postale: 9 rue Alexandre 1er – CS 50362
Code postal: 61014
Commune postale: Alençon
Contact
Courrier électronique: scpa@ville-alencon.fr 📧
Téléphone: +33 233324078 📞
Fax: +33 233324001 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-09 📅
Date limite de soumission: 2013-05-22 📅
Date de publication: 2013-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 072-119941
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fuel domestique et gasoil non routier
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: LOG1326V
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 42
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/ville-alencon 🌏
Nom: Ville d'Alençon
Adresse postale: place Foch - CS 50362
Commune postale: Alençon Cedex
Téléphone: +33 233324099 📞
Courrier électronique: isabelle.charpentier@ville-alencon.fr 📧
Fax: +33 233321322 📠
Nom: Ville d'Alençon - service logistique, Mme Charpentier
URL des documents: http://marches.local-trust.com/ville-alencon 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: LOG1326V
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc - BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2013/S 072-119941 (2013-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande conclu pour une période allant de sa notification au 31 décembre 2013 reconductible 1 an 3 fois.À titre indicatif, les volumes commandés en 2012 ont été les suivants :Lot 1 : Fuel domestique : 19 744 litres, Lot 2 : Gasoil non routier : 43 790 litres.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Alençon
Adresse postale: 9 rue Alexandre 1er – CS 50362
Code postal: 61014
Commune postale: Alençon
Contact
Courrier électronique: scpa@ville-alencon.fr 📧
Téléphone: +33 233324078 📞
Fax: +33 233324001 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-09 📅
Date limite de soumission: 2013-05-22 📅
Date de publication: 2013-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 072-119941
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil d'acheteur de la Ville d'Alençon (marches.local-trust.com/ville-alencon)
ou peut être obtenu sur simple demande auprès du service logisitique de la Ville d'Alençon (tél : +33 233324099, Fax : +33 233321322, isabelle.charpentier@ville-alencon.fr).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fuel domestique et gasoil non routier
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande conclu pour une période allant de sa notification au 31 décembre 2013 reconductible 1 an 3 fois.
À titre indicatif, les volumes commandés en 2012 ont été les suivants :
Lot 1 : Fuel domestique : 19 744 litres,
Lot 2 : Gasoil non routier : 43 790 litres.
Numéro de référence: LOG1326V
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique - références requises :
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé cerfa Dc1) ou équivalent ;
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé cerfa Dc2) ou équivalent ;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres de la Collectivité.
Modalités essentielles de paiement : versement d'acompte mensuel, et délai global de paiement : 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 42
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/ville-alencon 🌏
Nom: Ville d'Alençon
Adresse postale: place Foch - CS 50362
Commune postale: Alençon Cedex
Téléphone: +33 233324099 📞
Courrier électronique: isabelle.charpentier@ville-alencon.fr 📧
Fax: +33 233321322 📠
Nom: Ville d'Alençon - service logistique, Mme Charpentier
URL des documents: http://marches.local-trust.com/ville-alencon 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: LOG1326V
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil d'acheteur de la Ville d'Alençon (marches.local-trust.com/ville-alencon)
ou peut être obtenu sur simple demande auprès du service logisitique de la Ville d'Alençon (tél : +33 233324099, Fax : +33 233321322, isabelle.charpentier@ville-alencon.fr).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc - BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2013/S 072-119941 (2013-04-09)
Avis d'attribution de marché (2013-11-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-27 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-404143
Se réfère à l'avis: 2013/S 72-119941
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-11 📅
Nom: Combustibles de l'Ouest
Adresse postale: 12 rue du Champ Martin - BP 57119
Commune postale: Vern-sur-Seiche Cedex
Code postal: 35771
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admistratif de Caen
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal admiistratif de Caen
Source: OJS 2013/S 233-404143 (2013-11-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-27 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-404143
Se réfère à l'avis: 2013/S 72-119941
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Accord-cadre (marché à bons de commande) conclu pour une durée d'un an reconductible un an trois fois conclu sans montant minimum ni maximum.
Modalité de consultation du contrat : sur rendez-vous pris auprès du Service de la commande publique de la Ville d'Alençon (tél. +33 233324078, fax : +33 233324001, scpa@ville-alencon.fr).
Annonce nº 270, BOAMP 72 B du 12.4.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.11.2013.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-11 📅
Nom: Combustibles de l'Ouest
Adresse postale: 12 rue du Champ Martin - BP 57119
Commune postale: Vern-sur-Seiche Cedex
Code postal: 35771
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admistratif de Caen
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal admiistratif de Caen
Source: OJS 2013/S 233-404143 (2013-11-27)
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