Fourniture de denrées alimentaires pour la Faculté des Métiers et les Crèches de la Ville de Cannes

Ville de Cannes

Le marché est décomposé en 3 lots définis comme suit :L
ot no 1 Fourniture de produits de viande fraiche pour la faculté des métiers et les crèches de la ville de Cannes
Lot no 2 : Fourniture de produits laitiers et oeufs pour le restaurant d'application de la Faculté des Métiers
Lot no 3 : Fourniture de produits d'épicerie et pâtisserie pour la Faculté des Métiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-25 Avis de marché
2013-09-06 Avis d'attribution de marché
2013-11-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viandes diverses
Quantité ou étendue:
Lot 1 -Fourniture de viande fraîche pour la Faculté des Métiers et les crèches de la ville de Cannes Montant annuel Mini : 18 957 EUR HT Montant annuel Maxi : 66 350 EUR HTLot 2 - fourniture de produits frais laitiers et oeufs pour la Faculté des MétiersMontant annuel Mini : 7 582 EUR HT Montant annuel Maxi : 28 436 EUR HTLot 3 -Fourniture de produits de l'épicerie et de la pâtisserie pour la Faculté des MétiersMontant annuel Mini : 14 218 EUR HT Montant annuel Maxi : 28 436 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viandes diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Direction des achats, immeuble Les Fauvettes, 3 rue des Fauvettes, CS 30 140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-25 📅
Date limite de soumission: 2013-06-07 📅
Date de publication: 2013-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 084-142077
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
La durée du marché mentionnée au point Ii.2.2) et II. 3) du présent avis s'entend à compter de la notification du marché.adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenusle Dossier de Consultation des Entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande à : I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (Point de Contact) ou être retiré également auprès de cette même adresse (du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30)le Dossier de Consultation des Entreprises est exclusivement disponible à partir de www.e-marches06.fr. Identifiant: Mairie de Cannes (06)adresse auprès de laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées en cas de plis électroniques : www.e-marches06.frLes plis des candidats contenant les candidatures et offres ainsi que les échantillons proprement dites doivent être :- envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, par chronopost, ou par tout autre moyen postal permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité- ou remis contre récépissé à l'adresse : I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (Point de Contact)Elles seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après : " Affaire no" Affaire 13/ 058 - aOO - fourniture de denrées alimentaires pour la Faculté des Métiers et les Crèches de la Ville de Cannes - ne pas ouvrir "Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des articles 48 et 56 du C. marchés publ. Et de l'arrêté pris pour leur application (arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics - Nor: Ecem0929046a et arrête du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique - il abroge complètement l'arrêté du 28 août2006 à compter du 1er octobre 2012).Renseignements Techniques - facultés des métiers Tél. : +33 493904353 renseignements administratifs - direction des Achats Tél. : +33 497064550. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 163 028 💰
492 888 💰
Brève description:
Le marché est décomposé en 3 lots définis comme suit :L
ot no 1 Fourniture de produits de viande fraiche pour la faculté des métiers et les crèches de la ville de Cannes
Lot no 2 : Fourniture de produits laitiers et oeufs pour le restaurant d'application de la Faculté des Métiers
Lot no 3 : Fourniture de produits d'épicerie et pâtisserie pour la Faculté des Métiers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de produits de viande fraiche pour la faculté des métiers et les crèches de la ville de Cannes
Brève description:
La Faculté des Métiers &Amp; Ecole Hôtelière de Cannes est un centre de formation pour jeunes apprentis dans les métiers de la bouche. Afin de pouvoir assurer les cours de pratique en cuisine et en pâtisserie, notre établissement a besoin de fourniture de viande fraîche
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de produits laitiers et oeufs pour le restaurant d'application de la Faculté des Métiers
Brève description:
La Faculté des Métiers &Amp; Ecole Hôtelière de Cannes est un centre de formation pour jeunes apprentis dans les métiers de la bouche. Afin de pouvoir assurer les cours de pratique en cuisine et en pâtisserie notre établissement a besoin de fourniture de produits frais, de produits laitiers et oeufs
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de produits de l'épicerie et de la pâtisserie pour la Faculté des Métiers
Brève description:
La Faculté des Métiers &Amp; Ecole Hôtelière de Cannes est un centre de formation pour jeunes apprentis dans les métiers de la bouche.afin de pouvoir assurer les cours de pratique en cuisine et en pâtisserie, notre établissement a besoin de fourniture de produits de l'épicerie et de la pâtisserie
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Quantité ou étendue:
Lot 1 -Fourniture de viande fraîche pour la Faculté des Métiers et les crèches de la ville de Cannes Montant annuel Mini : 18 957 EUR HT Montant annuel Maxi : 66 350 EUR HT
Lot 2 - fourniture de produits frais laitiers et oeufs pour la Faculté des MétiersMontant annuel Mini : 7 582 EUR HT Montant annuel Maxi : 28 436 EUR HT
Lot 3 -Fourniture de produits de l'épicerie et de la pâtisserie pour la Faculté des MétiersMontant annuel Mini : 14 218 EUR HT Montant annuel Maxi : 28 436 EUR (HT).
Description des options:
Le marché est reconductible expressément 3 fois au maximum, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s). Cependant, à défaut de décision expresse du pouvoir adjudicateur 4 mois au plus tard avant la date anniversaire, le marché sera considéré comme tacitement reconduit. Toutefois, le titulaire peut refuser la reconduction ; dans ce cas il devra, par décision motivée, notifier son refus au pouvoir adjudicateur par LRAR 5 mois au plus tard avant la date anniversaire du marché. A défaut de refus exprès avant ce délai, le titulaire sera alors tenu d'accepter la reconduction.
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Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: 13/058
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Euroformapole 54-56, rue de Cannes, 06150 Cannes-la-Bocca

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement, accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, y compris, en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants ;Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne rentre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés soumis audit code s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées) ;Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France ; La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les cotraitants) a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2012.
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Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:
La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;Les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Toutefois, seront acceptées d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les prestataires de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimal exigé
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. - le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,- le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage, - financement sur fonds propres- les prix sont fermes la première année puis révisables à chaque période.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-06-11 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Mairie de Cannes Salle du Conseil municipal

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député-maire ou M. l'adjoint délégué à l'éducation
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13/058
Informations complémentaires
La durée du marché mentionnée au point Ii.2.2) et II. 3) du présent avis s'entend à compter de la notification du marché.adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenusle Dossier de Consultation des Entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande à : I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (Point de Contact) ou être retiré également auprès de cette même adresse (du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30)le Dossier de Consultation des Entreprises est exclusivement disponible à partir de www.e-marches06.fr. Identifiant: Mairie de Cannes (06)adresse auprès de laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées en cas de plis électroniques : www.e-marches06.frLes plis des candidats contenant les candidatures et offres ainsi que les échantillons proprement dites doivent être :- envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, par chronopost, ou par tout autre moyen postal permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité- ou remis contre récépissé à l'adresse : I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (Point de Contact)Elles seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après : " Affaire no" Affaire 13/ 058 - aOO - fourniture de denrées alimentaires pour la Faculté des Métiers et les Crèches de la Ville de Cannes - ne pas ouvrir "Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des articles 48 et 56 du C. marchés publ. Et de l'arrêté pris pour leur application (arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics - Nor: Ecem0929046a et arrête du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique - il abroge complètement l'arrêté du 28 août2006 à compter du 1er octobre 2012).Renseignements Techniques - facultés des métiers Tél. : +33 493904353 renseignements administratifs - direction des Achats Tél. : +33 497064550.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région, Provence Alpes Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes - direction des achats et de la commande publics - service juridique
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
Source: OJS 2013/S 084-142077 (2013-04-25)
Avis d'attribution de marché (2013-09-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats, immeuble les Fauvettes, 3 rue des Fauvettes, CS 30 140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-06 📅
Date de publication: 2013-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 176-303654
Se réfère à l'avis: 2013/S 84-142077
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Le lot 3 "Fourniture de produits d'épicerie et pâtisserie pour la Faculté des Métiers" est déclaré infructueux et il est proposé de le relancer en procédure négociée en application des dispositions de l'art 35-I-1° du code des marchés publics. Pour les lots 1 et 2 : Date de signature du marché : 21.8.2013 Date de réception au contrôle de légalité : 22.8.2013 Date de notification pour le lot 1 : 29.8.2013 Date de notification pour le lot 2 : 27.8.2013 La consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande, en application de l'art. 77 du code des marchés publics attribué à un seul opérateur économique et sans remise en concurrence des prestations. En application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché à bons de commande sera conclu avec un minimum et un maximum en valeur. Les valeurs des prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites annuelles et contractuelles suivantes : Lot 1 – fourniture de viande fraîche pour la faculté des métiers et les crèches de la Ville de Cannes Montant annuel mini : 18 957 EUR HT Montant annuel maxi : 66 350 EUR HT Le montant de l'offre s'élève à: 58 559,05 EUR HT tel qu'il résulte du DQE du candidat retenu. Lot 2 – Fourniture de produits frais laitiers et oeufs pour la faculté des métiers Montant annuel mini : 7 582 EUR HT Montant annuel maxi : 28 436 EUR HT Le montant de l'offre s'élève à: 19 516,50 EUR HT tel qu'il résulte du DQE du candidat retenu. Lot 3 – Fourniture de produits de l'épicerie et de la pâtisserie pour la Faculté des métiers Montant annuel mini : 14 218 EUR HT Montant annuel maxi : 28 436 EUR HT Le lot 3 "Fourniture de produits d'épicerie et pâtisserie pour la Faculté des Métiers" : Les offres des 2 sociétés dépassent les crédits budgétaires alloués ainsi que le montant maximum du lot. Le lot nº 3 est déclaré infructueux . Le dossier de marché est consultable à l'adresse suivante: Ville de Cannes, direction des achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes Annonce nº 205, BOAMP 84 B du 30.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.9.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Euroformapole 54-56 rue de Cannes, 06150 Cannes-la-Bocca

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Voir dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. (1)
2. Voir dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. (1)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-23 📅
Nom: SARL Vivanda
Adresse postale: Parc d'activité de la Siagne, allée François Coli, bat. 1B
Commune postale: Mandelieu
Code postal: 06210

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-25 📅
Nom: Félix Potin Côte d'Azur
Adresse postale: 31 chemin Sainte-Marguerite, ZAC Saint-Marguerite
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Courrier électronique: commercial@felixpotin.com 📧

3️⃣
Nom: Les offres des 2 sociétés dépassent les crédits budgétaires alloués ainsi que le montant maximum du lot. Le lot nº 3 est déclaré infructueux et il est proposé de le relancer en procédure négociée en application des dispositions de l'art 35-I-1° du code des marchés publics
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député-maire ou l'adjoint délégué à l'éducation

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires générales, bd Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes, direction des achats, service juridique
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Source: OJS 2013/S 176-303654 (2013-09-06)
Avis d'attribution de marché (2013-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 386,23 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats, immeuble Les Fauvettes, 3 rue des Fauvettes, CS 30140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-391436
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 29.10.2013. Coordonnées du service auprés duquel le marché peut être consulté: Cf section I.1 Annonce nº 205, BOAMP 84 B du 30.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.11.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. montant de l'offre basé sur le total du DQE (70)
2. valeur technique des moyens mis en oeuvre (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-29 📅
Nom: Société Félix Potin
Adresse postale: 31 chemin Sainte-Marguerite ZAC Saint-Marguerite

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales - bd Paul Peytral
Source: OJS 2013/S 225-391436 (2013-11-18)
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