Fourniture de denrées alimentaires

Sivom de la Communauté de Bruaysis

Groupement de commandes entre le sivom de la communauté du bruaysis et la Ville d'Houdain. Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum contractuel passé pour une durée d'un an reconductible expressément une fois.marché composé de 9 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sivom de la Communauté de Bruaysis

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Cacao › Beurre, graisse ou huile de cacao
• Fruits et fruits à coque › Fruits non tropicaux
• Légumes transformés › Légumes en conserve et/ou en boîte
• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Produits alimentaires divers › Condiments et assaisonnements
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification › Petits pains
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-06	Avis de marché
2014-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Valeur totale du marché: 166 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin – BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 321645621 📞
Fax: +33 321622120 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-06 📅
Date limite de soumission: 2013-10-18 📅
Date de publication: 2013-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 176-303352
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : Http://www.e-marchespublics.com. Remise des plis sur support papier :les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante : "fourniture de denrées alimentaires ne pas ouvrir". Les plis cachetés devront : - soit être remis contre récépissé à l'adresse suivante : SIVOM de la Communauté du Bruaysis - service juridique - 93 rue du Commandant L'Herminier - 1er étage - 62700 Bruay-la-Buissière. Les dossiers remis par coursier ou sur présentation d'un livreur doivent impérativement parvenir à l'adresse ci-dessus, sous peine de rejet. - soit être expédiés à l'adresse suivante : SIVOM de la Communauté du Bruaysis - les ateliers du Trèfle - 131 rue a Lamendin - BP 138 - 62702 Bruay-la-Buissière Cedex. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: charcuterie
Brève description: Charcuterie
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viande fraîche
Brève description: Viande fraîche
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: volaille fraîche
Brève description: Volaille fraîche
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: beurre, oeufs, fromages
Brève description: Beurre, oeufs, fromages
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fruits et légumes
Brève description: Fruits et légumes
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: surgelés
Brève description: Surgelés
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: produits d'épicerie
Brève description: Produits d'épicerie
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: boissons
Brève description: Boissons
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pain et viennoiseries
Brève description: Pain et viennoiseries
Nombre de reconductions possibles: 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

- la déclaration du candidat (Dc2) ou sur papier libre les déclarations sur l'honneur en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics ;

-une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner ;

- en cas de redressement judiciaire, la copie du jugement.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement direct sur le budget de chaque collectivité membre du groupement et paiement non différé par virement sur présentation de factures conformément au code des marchés publics dans le délai global de paiement qu'il prévoit.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Qualité (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante :

Http://www.e-marchespublics.com. Remise des plis sur support papier :les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante : "fourniture de denrées alimentaires ne pas ouvrir". Les plis cachetés devront :

- soit être remis contre récépissé à l'adresse suivante : SIVOM de la Communauté du Bruaysis - service juridique - 93 rue du Commandant L'Herminier - 1er étage - 62700 Bruay-la-Buissière. Les dossiers remis par coursier ou sur présentation d'un livreur doivent impérativement parvenir à l'adresse ci-dessus, sous peine de rejet.

- soit être expédiés à l'adresse suivante : SIVOM de la Communauté du Bruaysis - les ateliers du Trèfle - 131 rue a Lamendin - BP 138 - 62702 Bruay-la-Buissière Cedex.

Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.e-marchespublics.com.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : conformément aux dispositions des articles l 551.1 et suivants et r 551.1 et suivants du code de justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel) conformément aux dispositions de l'article r421.1 du code de justice administrative dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2013/S 176-303352 (2013-09-06)

Avis d'attribution de marché (2014-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 144 072 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 007-007888
Se réfère à l'avis: 2013/S 176-303352
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce nº 219, BOAMP 175 B du 11.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-01 📅
Nom: Brake France
Adresse postale: RN Estrées Mons, BP 30125
Commune postale: Péronne Cedex
Code postal: 80203

2️⃣
Nom: Pruvost Leroy
Adresse postale: rue Principale, BP 7
Commune postale: Saint-Hilaire-Cottes
Code postal: 62120

3️⃣
Nom: SARL Pollet
Adresse postale: 4 route Nationale Le «Hasard»
Commune postale: Morbecque
Code postal: 59190

4️⃣
Nom: SAS Dessailly Gille restauration
Adresse postale: Zone industrielle des Alouettes, rue Espéranto
Commune postale: Lievin
Code postal: 62800

5️⃣
Nom: SAS Rosello et fils
Adresse postale: Zone portuaire BP 70073
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy Cedex
Code postal: 62052

6️⃣

7️⃣
Nom: Pomona episaveurs
Adresse postale: ZI nº 1 rue Lavoisier
Commune postale: Noeux-les-Mines
Code postal: 62290

8️⃣
Nom: Blaise Michel
Adresse postale: 61 rue Émile Zola
Commune postale: Hirson
Code postal: 02500

9️⃣
Nom: SAS boulangerie patisserie Regnier
Adresse postale: Zone du Lobel, 135 rue Louvois
Commune postale: Arques
Code postal: 62510

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément aux dispositions des articles l 551.1 et suivants et r 551.1 et suivants du code de justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel) conformément aux dispositions de l'article r421.1 du code de justice administrative dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2014/S 007-007888 (2014-01-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)