Avis de marché (2013-09-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
“Les prestations ne comportent qu'1 lot unique constituant un marché.Lot N26 : RPI Buhl-HattenDurée du marché : du 6.1.2014 jusqu'à la fin de l'année...”
Quantité ou étendue
Les prestations ne comportent qu'1 lot unique constituant un marché.Lot N26 : RPI Buhl-HattenDurée du marché : du 6.1.2014 jusqu'à la fin de l'année scolaire 2013-2014kilométrage janvier-juillet 2014 : 1990,80
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Bas-Rhin
Adresse postale: Pôle aménagement du territoire, direction de la mobilité, place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-09-18 📅
Date limite de soumission: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-317963
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
“Forme des marchés : marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.”
Source: OJS 2013/S 184-317963 (2013-09-18)
Avis d'attribution de marché (2013-12-19) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général Bas-Rhin
Adresse postale: Pôle aménagement du territoire direction de la mobilité, place du Quartier Blanc
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-12-19 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-437369
Se réfère à l'avis: 2013/S 184-317963
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
“Type de procédure : appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du Code des marchés publics.”
Source: OJS 2013/S 249-437369 (2013-12-19)