Le projet porte sur la construction d'un nouvel établissement de Soins de Suite et de Réadaptation, situé quartier du Cavermel, commune de Caveirac 30820, département du Gard. Le bâtiment se compose : - verticalement, de 3 niveaux (R+2), plus quelques locaux techniques en toiture, - horizontalement, de 4 "plots" dénommés sur plans bâtiment A, B, C et D, reliés par une partie médiane dénommée bâtiment E. Cet établissement bénéficie d'une capacité d'accueil de 150 lits d'hospitalisation complète, extensible à 180 lits et répartie en 5 unités d'hébergement, de plateaux techniques et médicaux, locaux logistiques & administratifs, hôtellerie dont une cuisine centrale, de locaux techniques. Outre la construction du bâtiment présenté ci-dessus, les travaux comprennent notamment la réalisation d'une plateforme "fluides médicaux", ainsi que l'ensemble des abords et réseaux extérieurs, situés sur l'emprise de la parcelle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2013-02-28.
Avis de marché (2013-02-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SCI Les Perrières Santé
Adresse postale: 515 avenue Georges Frêche (anciennement chemin du Mas de Rochet)
Code postal: 34170
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Contact
Courrier électronique: consultation.sci.lesperrieres@gmail.com📧
Téléphone: +33 499132026📞
Fax: +33 499132044 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-02-28 📅
Date limite de soumission: 2013-04-23 📅
Date de publication: 2013-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 045-072215
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
La présente procédure de passation et les marchés qui en résulteront sont soumis à l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et au décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Le dossier de consultation contient les pièces listées dans le document « Composition du dossier » au format papier, ainsi qu'un CD reprenant l'ensemble de ces documents.
Si le candidat, après commande auprès du reprographe, retire le dossier dans ses locaux, il lui sera remis gratuitement. Si le candidat, après commande auprès du reprographe, souhaite que le dossier lui soit expédié, le reprographe lui facturera les frais d'expédition.
Chacun des certificats de qualification pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine. En effet ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Les candidats devront apporter une attention toute particulière à l'exhaustivité et la précision des attestations de bonne exécution demandées en appui de la liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années.
Les lots n°5, n°19 et n°20 sont passés en procédure adaptée, telle que prévue par les article 10 et 11-II du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Ces trois lots feront l'objet de négociations. La date limite de remise des offres est la même quelque soit la procédure de passation. Idem pour le contenu du dossier de consultation, ainsi que pour les critères d'analyse des offres.
Le critère "valeur technique" noté sur 30 est décomposé en sous-critères : méthodologie de réalisation des travaux (note sur 20) , prise en compte des considérations environnementales de l'opération (note sur 5), liste des matériaux proposés avec les pescriptions du CCTP (note sur 5).
La présente procédure de passation et les marchés qui en résulteront sont soumis à l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et au décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Le dossier de consultation contient les pièces listées dans le document « Composition du dossier » au format papier, ainsi qu'un CD reprenant l'ensemble de ces documents.
Si le candidat, après commande auprès du reprographe, retire le dossier dans ses locaux, il lui sera remis gratuitement. Si le candidat, après commande auprès du reprographe, souhaite que le dossier lui soit expédié, le reprographe lui facturera les frais d'expédition.
Chacun des certificats de qualification pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine. En effet ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Les candidats devront apporter une attention toute particulière à l'exhaustivité et la précision des attestations de bonne exécution demandées en appui de la liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années.
Les lots n°5, n°19 et n°20 sont passés en procédure adaptée, telle que prévue par les article 10 et 11-II du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Ces trois lots feront l'objet de négociations. La date limite de remise des offres est la même quelque soit la procédure de passation. Idem pour le contenu du dossier de consultation, ainsi que pour les critères d'analyse des offres.
Le critère "valeur technique" noté sur 30 est décomposé en sous-critères : méthodologie de réalisation des travaux (note sur 20) , prise en compte des considérations environnementales de l'opération (note sur 5), liste des matériaux proposés avec les pescriptions du CCTP (note sur 5).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet porte sur la construction d'un nouvel établissement de Soins de Suite
et de Réadaptation, situé quartier du Cavermel, commune de Caveirac 30820, département du
Gard.
Le bâtiment se compose :
- verticalement, de 3 niveaux (R+2), plus quelques locaux techniques en toiture,
- horizontalement, de 4 "plots" dénommés sur plans bâtiment A, B, C et D, reliés par une
partie médiane dénommée bâtiment E.
Cet établissement bénéficie d'une capacité d'accueil de 150 lits d'hospitalisation complète, extensible à 180 lits et répartie en 5 unités d'hébergement, de plateaux techniques et médicaux, locaux logistiques & administratifs, hôtellerie dont une cuisine centrale, de locaux techniques. Outre la construction du bâtiment présenté ci-dessus, les travaux comprennent notamment la réalisation d'une plateforme "fluides médicaux", ainsi que l'ensemble des abords et réseaux extérieurs, situés sur l'emprise de la parcelle.
Cet établissement bénéficie d'une capacité d'accueil de 150 lits d'hospitalisation complète, extensible à 180 lits et répartie en 5 unités d'hébergement, de plateaux techniques et médicaux, locaux logistiques & administratifs, hôtellerie dont une cuisine centrale, de locaux techniques. Outre la construction du bâtiment présenté ci-dessus, les travaux comprennent notamment la réalisation d'une plateforme "fluides médicaux", ainsi que l'ensemble des abords et réseaux extérieurs, situés sur l'emprise de la parcelle.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gros oeuvre
Brève description:
Structure générale en béton : poteaux / poutres, dallages, planchers dalle pleine avec isolant en fond de coffrage, planchers courants dalle pleine et ouvrages connexes, porteurs verticaux en façades, porteurs en refends, escaliers, acrotères, seuils, appuis, dispositifs et ouvrages de dilatation du bâtiment, dispositif pour suspension de l'atrium et puits de lumière. Traitement des sols. Chapes : chape sur plancher réversible eau basse température, chappe rapportée traditionnelle avec forme de pente. Traitement des parois extérieures : enduit hydrofuge, revêtement d'imperméabilisation, étanchéité et isolation inversée contre terre, surépaisseur de fondation pour mur double autostable. Parois maçonnées : blocs de béton cellulaire, cloisons blocs agglos creux, enduit mortier 3 couches. Cuvelage de fosse d'appareils élévateurs. Réseaux sous dallage : PVC EP et EU, eau, électricité (fourreaux), chambre de tirage, regard. Aménagement des abords : réseaux extérieurs (drainage pieds de façades), remblaiements périphériques.
Structure générale en béton : poteaux / poutres, dallages, planchers dalle pleine avec isolant en fond de coffrage, planchers courants dalle pleine et ouvrages connexes, porteurs verticaux en façades, porteurs en refends, escaliers, acrotères, seuils, appuis, dispositifs et ouvrages de dilatation du bâtiment, dispositif pour suspension de l'atrium et puits de lumière. Traitement des sols. Chapes : chape sur plancher réversible eau basse température, chappe rapportée traditionnelle avec forme de pente. Traitement des parois extérieures : enduit hydrofuge, revêtement d'imperméabilisation, étanchéité et isolation inversée contre terre, surépaisseur de fondation pour mur double autostable. Parois maçonnées : blocs de béton cellulaire, cloisons blocs agglos creux, enduit mortier 3 couches. Cuvelage de fosse d'appareils élévateurs. Réseaux sous dallage : PVC EP et EU, eau, électricité (fourreaux), chambre de tirage, regard. Aménagement des abords : réseaux extérieurs (drainage pieds de façades), remblaiements périphériques.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Etanchéité
Brève description:
Etanchéité des toitures terrasses accessibles et non accessibles : système de stockage temportaire d'eau, étanchéité élastomère multicouche végétalisée, étanchéité élastomère multicouche avec protection lourde, étanchéité élastomère multicouche autoprotégée, étanchéité élastomère multicouche système jardins, étanchéité élastomère multicouche protection platelage bois sur…
… plots.Naissances EP, barbacanes, sorties diverses en terrasses, joints de dilatation, lanterneaux, cheminements techniques.
… plots.
Naissances EP, barbacanes, sorties diverses en terrasses, joints de dilatation, lanterneaux, cheminements techniques.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot concerné par l'option 4 : Production d'eau chaude sanitaire…
… solaire.Lot concerné par l'option 8 : Remplacement du complexe de végétalisation par une protection gravillons.
… solaire.
Lot concerné par l'option 8 : Remplacement du complexe de végétalisation par une protection gravillons.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Menuiseries aluminium - occultations- protections solaires
Brève description:
Menuiseries aluminium : chassis isolés et ensembles menuisés, chassis en bande filante. Murs rideaux aluminium et assimilés : parois vitrées extérieures, cloisons intérieures. panneaux persiennes aluminium à lames fixes. Occultations : volets panneaux coulissants, brise-soleil lames orientables et empilables. Gardes-corps filants. Portes motorisées.
Menuiseries aluminium : chassis isolés et ensembles menuisés, chassis en bande filante. Murs rideaux aluminium et assimilés : parois vitrées extérieures, cloisons intérieures. panneaux persiennes aluminium à lames fixes. Occultations : volets panneaux coulissants, brise-soleil lames orientables et empilables. Gardes-corps filants. Portes motorisées.
Informations complémentaires sur les lots: Lot concerné par l'option 2 : Système de sur-ventilation naturelle automatisée.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Isolation thermique par l'exterieur - enduit sur isolant
Brève description:
Isolation thermique par l'extérieur de type enduit sur isolant polystyrène finition RME. traitement des joints de dialtation. Couvertines metalliques laquées. Faux-plafonds extérieurs finition RME. Revêtement décoratif type RME.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Parement de facades pierre naturelle
Brève description:
Parement pierre naturelle massive en façades isolées et non-isolées. Enduit hydrofuge appliqué. Linteaux et plafonds des banquettes , habillage en ébrasements des baies et des banquettes, appuis de baies et d'assise des banquettes en retrait de façade. Parement pierre naturelle massive en parois intérieures, linteaux ou retombées de poutre.
Parement pierre naturelle massive en façades isolées et non-isolées. Enduit hydrofuge appliqué. Linteaux et plafonds des banquettes , habillage en ébrasements des baies et des banquettes, appuis de baies et d'assise des banquettes en retrait de façade. Parement pierre naturelle massive en parois intérieures, linteaux ou retombées de poutre.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Charpente metallique - serrurerie
Brève description:
Charpente métallique pour terrasses extérieures, Platelage bois sur terrasses extérieures, Structure des escaliers extérieurs métalliques, Marches bois des escaliers extérieurs métalliques, Ombrières à structure acier et remplissage profil aluminium, Auvent métallique, Garde-corps extérieurs, Mains courantes, Portes métalliques, Accessoires gaine ascenseur, Ligne de vie, Equipements zones techniques en toitures-terrasses, Grilles de ventilation en façades, sur gaine de désenfumage toute hauteur.
Charpente métallique pour terrasses extérieures, Platelage bois sur terrasses extérieures, Structure des escaliers extérieurs métalliques, Marches bois des escaliers extérieurs métalliques, Ombrières à structure acier et remplissage profil aluminium, Auvent métallique, Garde-corps extérieurs, Mains courantes, Portes métalliques, Accessoires gaine ascenseur, Ligne de vie, Equipements zones techniques en toitures-terrasses, Grilles de ventilation en façades, sur gaine de désenfumage toute hauteur.
Informations complémentaires sur les lots: Lot concerné par l'option 4 : Production d'eau chaude sanitaire solaire .
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Cloisons seches- doublage- platrerie
Brève description:
Cloisons plaques de platre sur ossature métallique : standard sans laine, standard avec laine, haute performance avec laine, haute dureté, hydrofuges, ciment pour cloisons, CF…
… 2H.Cloisons anti-X. Contre cloisons : avec isolant, sans isolant, CF 1H. Doublage : plaques de plâtre collées, doublage platre perforé. Faux-plafond plâtre. Caissons pour canalisations verticales et horizontales, gaines CF 2H.
… 2H.
Cloisons anti-X. Contre cloisons : avec isolant, sans isolant, CF 1H. Doublage : plaques de plâtre collées, doublage platre perforé. Faux-plafond plâtre. Caissons pour canalisations verticales et horizontales, gaines CF 2H.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Menuiserie interieure - agencement
Brève description:
Chassis intérieurs bois compris vitrage, portes et huisseries, chassis ave glace plombée, portes en façade de gaine technique, trappes de gaine technique, faux-plancher, parquet bois sur lambourdes, marches d'escalier bois, plinthes bois dur massif, tablette intérieure bois, panneaux bois en ébrasement de porte et chassis intérieurs, habillage d'alcoves, d'impostes. equipement des chambres : ensemble mobilier penderie, placards encastrés, miroir sanitaire, patère. Equipement parties communes: banques d'accueil, placardes, plans vasques. Mur mobile acoustique. Signalétique reglementaire de sécurité.
Chassis intérieurs bois compris vitrage, portes et huisseries, chassis ave glace plombée, portes en façade de gaine technique, trappes de gaine technique, faux-plancher, parquet bois sur lambourdes, marches d'escalier bois, plinthes bois dur massif, tablette intérieure bois, panneaux bois en ébrasement de porte et chassis intérieurs, habillage d'alcoves, d'impostes. equipement des chambres : ensemble mobilier penderie, placards encastrés, miroir sanitaire, patère. Equipement parties communes: banques d'accueil, placardes, plans vasques. Mur mobile acoustique. Signalétique reglementaire de sécurité.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Sols souples
Brève description:
Traitement des sols intérieurs : étanchéité par système PVC (sous couche acoustique, lés soudés type 1, lés soudés type 2, barrière contre les remontées d'humidité, ragréage des sols, revêtements de sols PVC, linoléum, caoutchouc. Traitement des plinthes et relevés. Traitement des parois intérieures (revêtement mural PVC étanche 1 et 2). Bandes podotactiles.
Traitement des sols intérieurs : étanchéité par système PVC (sous couche acoustique, lés soudés type 1, lés soudés type 2, barrière contre les remontées d'humidité, ragréage des sols, revêtements de sols PVC, linoléum, caoutchouc. Traitement des plinthes et relevés. Traitement des parois intérieures (revêtement mural PVC étanche 1 et 2). Bandes podotactiles.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Sols durs pierre et carrelage - faiences
Brève description:
Résine sous chappe, chappe rapportée, revetements de sols en grès (scellé et collé), siphons et caniveaux de sol, tapis d'entrée, plinthes grès à gorge, traitement des parois intérieures (SPEC, revêtement mural en grès, faience, miroirs). Revêtement pierre naturelle : en sol intérieur sur plancher réversible à eau basse température, pour escalier. Plinthes en pierre.
Résine sous chappe, chappe rapportée, revetements de sols en grès (scellé et collé), siphons et caniveaux de sol, tapis d'entrée, plinthes grès à gorge, traitement des parois intérieures (SPEC, revêtement mural en grès, faience, miroirs). Revêtement pierre naturelle : en sol intérieur sur plancher réversible à eau basse température, pour escalier. Plinthes en pierre.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Plafonds suspendus
Brève description:
Plafonds intérieurs modulaires démontables: standards, standards type 1, hygiène, hygiène type 1, plafonds monolithiques. Caissons et doublage acoustiques. Baffles acoustiques hygiène.
Informations complémentaires sur les lots: Lot concerné par l'option 9 : Faux-plafonds.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Peinture - resine
Brève description:
Traitement des ouvrages de metallerie, finition des menuiseries bois intérieures, traitement des sols intérieurs, traitement des parois intérieures, traitement des plafonds intérieurs.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Sans objet
Brève description: Sans objet
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Chauffage- ventilation- rafraichissement-desenfumage-plomberie
Brève description:
Plomberie sanitaire, ventilation (simle et double flux, permanente et intermittente, cuisine, buanderie, local transfo), désenfumage, chauffage / rafraichissement hydraulique, chauffage / climatisation à détente directe, régulation / électricité.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Courant fort - courant faible-ssi
Brève description:
Courants forts : Circuit de terre, liaison équipotentielle, parafoudre, Alimentation générale et comptage, Alimentation de sécurité, Armoires et coffrets, Canalisations / cheminements EN GT / Cheminements en sol, Réseau sans coupure, Chemins de câbles type Cablofil, Goulottes, Boitiers de sol, Appareillages et distribution terminale, Luminaires, Eclairage extérieur, Eclairage de sécurité, Equipements cuisine, Alimentations buanderie, Alimentations ascenseurs, Alimentations de la radiologie, "Alimentations chauffage / ventilation / rafraîchissement /, désenfumage / fluides médicaux", Alimentations robinetterie infrarouge, Alimentations serrurerie, Alimentations des occultations, Alimentations du système de surventilation naturelle aromatisée, Alimentations fontaine extérieure, Alimentations offices, Alimentations station de refoulement des EU, Sèche-mains et sèches cheveux électriques, Moteur lève-malades, Alimentations courants faibles, Alarmes techniques -…
… GTC.Courants faibles : Canalisations, Chemins de câbles, Câblage réseau Voix / Données, Téléphone, Télévision, Appel infirmière / renvoi sur poste DECT / recherche de personnes, Contrôle des sorties - Confinement, Alarme anti-intrusion, Vidéosurveillance, Vidéophonie, Sonorisation, Système de sécurité incendie.
… GTC.
Courants faibles : Canalisations, Chemins de câbles, Câblage réseau Voix / Données, Téléphone, Télévision, Appel infirmière / renvoi sur poste DECT / recherche de personnes, Contrôle des sorties - Confinement, Alarme anti-intrusion, Vidéosurveillance, Vidéophonie, Sonorisation, Système de sécurité incendie.
Courants faibles : Canalisations, Chemins de câbles, Câblage réseau Voix / Données, Téléphone, Télévision, Appel infirmière / renvoi sur poste DECT / recherche de personnes, Contrôle des sorties - Confinement, Alarme anti-intrusion, Vidéosurveillance, Vidéophonie, Sonorisation, Système de sécurité incendie.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot concerné par l'option 1 : Système de gestion dynamique des occultations en…
… façades.Lot concerné par l'option 2 : Système de sur-ventilation naturelle automatisée.Lot concerné par l'option 3 : Optimiseur d'énergie en cuisine.
… façades.
Lot concerné par l'option 3 : Optimiseur d'énergie en cuisine.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Fluides medicaux
Brève description:
Centrale de production d'oxygène, Centrale de production de vide, Centrale de production d'air médical, Distribution, Gaines techniques, Cheminement des réseaux, détendeurs / régulateurs, alarmes surveillance réseaux / production, prises.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Paillasses
Brève description:
Paillasse exploration fonctionnelle, Paillasse local désinfection matériel de soins, Paillasse local désinfection, Paillasse local ergothérapie sec humide, Paillasse local salubrité gros matériel, Paillasse local préparation, Paillasse pharmacie, Paillasse dépôt corps.
Paillasse exploration fonctionnelle, Paillasse local désinfection matériel de soins, Paillasse local désinfection, Paillasse local ergothérapie sec humide, Paillasse local salubrité gros matériel, Paillasse local préparation, Paillasse pharmacie, Paillasse dépôt corps.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Appareils elevateurs
Brève description:
Monte-malades electrique 1600 kg, Monte-personnes electrique 630 kg, Monte-personnes electrique 630 kg, Habillage inox de facades de gaine.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Installations frigorifiques de cuisine
Brève description:
PRODUCTION DE FROID: Production de froid positive par eau glacée y/c réseaux .Production de froid négative n°1 y/c réseaux . Production de froid négative n°2 y/c réseaux . LOCAL DECHETS : Réfrigération du local. STOCKAGE FROID : Réfrigération froide Viande. Réfrigération chambre froide Fruits et Légumes.Réfrigération chambre froide B.O.F. Réfrigération chambre froide Surgelés. Réfrigération de secours chambre froide Surgelés. LAVAGE DES FRUITS - DEBOITAGE - DECONDITIONNEMENT : Réfrigération du local. CHAMBRE FROIDES PRODUITS NUS: Réfrigération. PREPARATIONS FROIDES : Meuble bas réfrigéré 2 portillons GN1/1. Réfrigération du local. CUISSON : Armoire froide 2 températures positive/négative. REFROIDISSEMENT - CIRCULATION : Cellule de refroidissement 80kg à chariot. BUREAU DU GESTIONNAIRE : Système d'enregistrement des températures. CHAMBRE FROIDE PRODUITS FINIS : Réfrigération. ALLOTISSEMENT : Réfrigération du local. SAS DEPART CHARIOTS : Climatisation du local.
OFFICE : Lave-mains, Table avec 1 bac 400x400, Meuble bas de rangement, Armoire murale, Armoire froide 235 litres , Armoire verticale de rangement, Table mobile avec étagère basse, Machine à laver à ouverture frontale réhaussée, Plonge 1 bac 400x400 dessous placard produits d'entretien. BUANDERIE : table mobile, Plonge 2 bacs 600x500x350 1 égouttoir, Machine à laver 6 kg, Armoire verticale rangement produits lessiviels, sèche à condensation, lave-mains. CLOISONNEMENT ISOTHERMES.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Terrassements generaux - voiries et reseaux divers
Brève description:
TERRASSEMENTS : Travaux préalables au titre des installations de chantier, Terrassements généraux, Terrassements pleine masse sous le bâtiment - réalisation des…
… plateformes.RESEAUX HUMIDES : Réseau Eaux Pluviales (Réseau de collecte enterré, Réseau pluvial aérien : Noues, Réalisation des bassins d'écrêtement des Eaux Pluviales, Réseau Eaux Usées gravitaire privatif, Refoulement des Eaux Usées, Réseau Eau Potable / Défense Incendie) RESEAUX SECS : Réseau Gaz, Réseau électicité basse tension (BT) non compris le câblage, Réseau électrique haute tension (HTA) d'alimentation du transformateur projeté dans le bâtiment non compris le câblage, Réseau Télécommunications non compris le câblageRéseau courant faible non compris le câblage, Eclairage. RESEAUX FLUIDES MEDICAUX. ALIMENTATION DU GROUPE ELECTROGENE : Réalisation du terrassement relatif à la mise en œuvre de la cuve fioul, Canalisations de liaison entre la cuve fioul et le local électrogène. VOIRIES ET STATIONNEMENTS : Feutre Anti-contaminant, Constitution des voiries, Bordures de chaussée. AMENAGEMENTS DE SURFACE : Surfaces traitées en béton désactivé, Zones en clapas dans les jardins - Réutilisation des clapas existants, Bande calcaire drainante en pied de façade, Dalles béton enherbées, Murs et murets béton autostable, teinté dans la masse , Enduit hydrofuge incolore mat, Provision pour mur de soutènement préfabriqué en limite de parcelle coté Est pour raccordement sur parcelle , Passerelles béton monobloc de franchissement des noues, Escalier Nord en béton désactivé, Escalier Jardins pour franchissement noue secondaire. CLOTURE : Cloture hauteur 150cm maille fine, Mur acier galvanisé de dissimulation des portails. PORTAILS ET PORTILLONS : Portail n°1 - Deux vantaux battants motorisé passage utile 8,20ml, Portail n°2 - Un vantail coulissant motorisé Passage libre 8,50 ml, Portail n°3 - Un vantail coulissant motorisé Passage libre 6,00 ml, Portail n°4 - Un vantail coulissant motorisé Passage libre 4,50 ml, Porte coulissante manuelle d'accès à la plateforme de Fluides Médicaux Passage utile 2,10 ml, Portillon piéton manuel simple battant passage utile 1,50m sur limite de parcelle coté Ouest , Portillon piéton manuel simple battant passage utile 2,00m d'accès à la station de refoulement des eaux usées, Borne de contrôle d'accès. MOBILIER URBAIN : banc, fauteuil, corbeille, arceau cycle, chasse roue, mobilier de protection, borne escamotable pour acces pompier a la voirie arriere du batiment. FONTAINE TYPE LAVOIR : genie civil du bassin, equipements du bassin, local technique sous vide sanitaire, reseaux de liaison entre le bassin et le local technique.
… plateformes.
RESEAUX HUMIDES : Réseau Eaux Pluviales (Réseau de collecte enterré, Réseau pluvial aérien : Noues, Réalisation des bassins d'écrêtement des Eaux Pluviales, Réseau Eaux Usées gravitaire privatif, Refoulement des Eaux Usées, Réseau Eau Potable / Défense Incendie) RESEAUX SECS : Réseau Gaz, Réseau électicité basse tension (BT) non compris le câblage, Réseau électrique haute tension (HTA) d'alimentation du transformateur projeté dans le bâtiment non compris le câblage, Réseau Télécommunications non compris le câblageRéseau courant faible non compris le câblage, Eclairage. RESEAUX FLUIDES MEDICAUX. ALIMENTATION DU GROUPE ELECTROGENE : Réalisation du terrassement relatif à la mise en œuvre de la cuve fioul, Canalisations de liaison entre la cuve fioul et le local électrogène. VOIRIES ET STATIONNEMENTS : Feutre Anti-contaminant, Constitution des voiries, Bordures de chaussée. AMENAGEMENTS DE SURFACE : Surfaces traitées en béton désactivé, Zones en clapas dans les jardins - Réutilisation des clapas existants, Bande calcaire drainante en pied de façade, Dalles béton enherbées, Murs et murets béton autostable, teinté dans la masse , Enduit hydrofuge incolore mat, Provision pour mur de soutènement préfabriqué en limite de parcelle coté Est pour raccordement sur parcelle , Passerelles béton monobloc de franchissement des noues, Escalier Nord en béton désactivé, Escalier Jardins pour franchissement noue secondaire. CLOTURE : Cloture hauteur 150cm maille fine, Mur acier galvanisé de dissimulation des portails. PORTAILS ET PORTILLONS : Portail n°1 - Deux vantaux battants motorisé passage utile 8,20ml, Portail n°2 - Un vantail coulissant motorisé Passage libre 8,50 ml, Portail n°3 - Un vantail coulissant motorisé Passage libre 6,00 ml, Portail n°4 - Un vantail coulissant motorisé Passage libre 4,50 ml, Porte coulissante manuelle d'accès à la plateforme de Fluides Médicaux Passage utile 2,10 ml, Portillon piéton manuel simple battant passage utile 1,50m sur limite de parcelle coté Ouest , Portillon piéton manuel simple battant passage utile 2,00m d'accès à la station de refoulement des eaux usées, Borne de contrôle d'accès. MOBILIER URBAIN : banc, fauteuil, corbeille, arceau cycle, chasse roue, mobilier de protection, borne escamotable pour acces pompier a la voirie arriere du batiment. FONTAINE TYPE LAVOIR : genie civil du bassin, equipements du bassin, local technique sous vide sanitaire, reseaux de liaison entre le bassin et le local technique.
RESEAUX HUMIDES : Réseau Eaux Pluviales (Réseau de collecte enterré, Réseau pluvial aérien : Noues, Réalisation des bassins d'écrêtement des Eaux Pluviales, Réseau Eaux Usées gravitaire privatif, Refoulement des Eaux Usées, Réseau Eau Potable / Défense Incendie) RESEAUX SECS : Réseau Gaz, Réseau électicité basse tension (BT) non compris le câblage, Réseau électrique haute tension (HTA) d'alimentation du transformateur projeté dans le bâtiment non compris le câblage, Réseau Télécommunications non compris le câblageRéseau courant faible non compris le câblage, Eclairage. RESEAUX FLUIDES MEDICAUX. ALIMENTATION DU GROUPE ELECTROGENE : Réalisation du terrassement relatif à la mise en œuvre de la cuve fioul, Canalisations de liaison entre la cuve fioul et le local électrogène. VOIRIES ET STATIONNEMENTS : Feutre Anti-contaminant, Constitution des voiries, Bordures de chaussée. AMENAGEMENTS DE SURFACE : Surfaces traitées en béton désactivé, Zones en clapas dans les jardins - Réutilisation des clapas existants, Bande calcaire drainante en pied de façade, Dalles béton enherbées, Murs et murets béton autostable, teinté dans la masse , Enduit hydrofuge incolore mat, Provision pour mur de soutènement préfabriqué en limite de parcelle coté Est pour raccordement sur parcelle , Passerelles béton monobloc de franchissement des noues, Escalier Nord en béton désactivé, Escalier Jardins pour franchissement noue secondaire. CLOTURE : Cloture hauteur 150cm maille fine, Mur acier galvanisé de dissimulation des portails. PORTAILS ET PORTILLONS : Portail n°1 - Deux vantaux battants motorisé passage utile 8,20ml, Portail n°2 - Un vantail coulissant motorisé Passage libre 8,50 ml, Portail n°3 - Un vantail coulissant motorisé Passage libre 6,00 ml, Portail n°4 - Un vantail coulissant motorisé Passage libre 4,50 ml, Porte coulissante manuelle d'accès à la plateforme de Fluides Médicaux Passage utile 2,10 ml, Portillon piéton manuel simple battant passage utile 1,50m sur limite de parcelle coté Ouest , Portillon piéton manuel simple battant passage utile 2,00m d'accès à la station de refoulement des eaux usées, Borne de contrôle d'accès. MOBILIER URBAIN : banc, fauteuil, corbeille, arceau cycle, chasse roue, mobilier de protection, borne escamotable pour acces pompier a la voirie arriere du batiment. FONTAINE TYPE LAVOIR : genie civil du bassin, equipements du bassin, local technique sous vide sanitaire, reseaux de liaison entre le bassin et le local technique.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot concerné par l'option 5 : Eclairage de la voie arrière du bâtiment, en partie…
… Nord.Lot concerné par l'option 6 : Suppression de la fontaine.Lot concerné par l'option 7 : Suppression du contrôle d'accès et de la motorisation des portails.
… Nord.
Lot concerné par l'option 6 : Suppression de la fontaine.
Lot concerné par l'option 7 : Suppression du contrôle d'accès et de la motorisation des portails.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Amenagements paysagers
Brève description:
Analyse physique et chimique de la terre végétale. Nettoyage et traitement préventif des sols. Piquetage des plantations (hors jardin sur dalle). Travaux de terrassements complémentaires. Réalisation des fosses de plantation des massifs d'arbustes et de vivaces. Réalisation des fosses de plantation des arbres. Préparation des sols. Fourniture et mise en œuvre d'une couche filtrante sur le jardin sur toiture. Fourniture et mise en place des mélanges de plantation. Piquetage des plantations du jardin sur toiture. Travaux de…
… plantation.Fourniture des végétaux : Arbres d'ornement, Arbustes, Graminées, Noues, Vivaces, Steppe fleurie, Alternatives au gazon. Plantation : ces travaux comprennent :- pour les arbres : l'ouverture des trous, le transport du végétal à pied d'œuvre, la mise en place de l'arbre, la fourniture et mise en place de compost, la fourniture et mise en place d'un drain agricole de diamètre 80mm, la taille de l'arbre selon prescriptions du cctp, le plombage à l'eau à raison de 70 litres d'eau par sujet, l'entretien jusqu'à réception.- pour les arbustes, plantes grimpantes, graminées et vivaces : le transport du végétal à pied d'œuvre, la taille des racines, le pralinage des racines nues, le trempage des conteneurs jusqu'à refus, la mise en place des sujets, la fourniture et mise en place de compost, la taille de formation, les traitements préventifs, le plombage à l'eau (15 litres pour les arbustes, 5 litres pour les autres), l' entretien et arrosage du sujet jusqu'à la réception du chantier."Tuteurage. Paillage minéral. Paillage des noues. Mise en place de la pelouse sauvage issue de semis. Surface en gravier jardin en terrasse haut. .Mise en station pompiers en dalles alvéolaires. Arrosage automatique : Arrosage par asperseurs jardin sur toiture, Arrosage par asperseurs gradins de la cour, Arrosage par micro irrigation des patios.
… plantation.
Fourniture des végétaux : Arbres d'ornement, Arbustes, Graminées, Noues, Vivaces, Steppe fleurie, Alternatives au gazon. Plantation : ces travaux comprennent :
- pour les arbres : l'ouverture des trous, le transport du végétal à pied d'œuvre, la mise en place de l'arbre, la fourniture et mise en place de compost, la fourniture et mise en place d'un drain agricole de diamètre 80mm, la taille de l'arbre selon prescriptions du cctp, le plombage à l'eau à raison de 70 litres d'eau par sujet, l'entretien jusqu'à réception.
- pour les arbres : l'ouverture des trous, le transport du végétal à pied d'œuvre, la mise en place de l'arbre, la fourniture et mise en place de compost, la fourniture et mise en place d'un drain agricole de diamètre 80mm, la taille de l'arbre selon prescriptions du cctp, le plombage à l'eau à raison de 70 litres d'eau par sujet, l'entretien jusqu'à réception.
- pour les arbustes, plantes grimpantes, graminées et vivaces : le transport du végétal à pied d'œuvre, la taille des racines, le pralinage des racines nues, le trempage des conteneurs jusqu'à refus, la mise en place des sujets, la fourniture et mise en place de compost, la taille de formation, les traitements préventifs, le plombage à l'eau (15 litres pour les arbustes, 5 litres pour les autres), l' entretien et arrosage du sujet jusqu'à la réception du chantier."
- pour les arbustes, plantes grimpantes, graminées et vivaces : le transport du végétal à pied d'œuvre, la taille des racines, le pralinage des racines nues, le trempage des conteneurs jusqu'à refus, la mise en place des sujets, la fourniture et mise en place de compost, la taille de formation, les traitements préventifs, le plombage à l'eau (15 litres pour les arbustes, 5 litres pour les autres), l' entretien et arrosage du sujet jusqu'à la réception du chantier."
Tuteurage. Paillage minéral. Paillage des noues. Mise en place de la pelouse sauvage issue de semis. Surface en gravier jardin en terrasse haut. .Mise en station pompiers en dalles alvéolaires. Arrosage automatique : Arrosage par asperseurs jardin sur toiture, Arrosage par asperseurs gradins de la cour, Arrosage par micro irrigation des patios.
Tuteurage. Paillage minéral. Paillage des noues. Mise en place de la pelouse sauvage issue de semis. Surface en gravier jardin en terrasse haut. .Mise en station pompiers en dalles alvéolaires. Arrosage automatique : Arrosage par asperseurs jardin sur toiture, Arrosage par asperseurs gradins de la cour, Arrosage par micro irrigation des patios.
Description des options:
Option 1 : Système de gestion dynamique des occultations en façades (lot concerné : 15 Courants forts et faibles - SSI).
Option 2 : Système de sur-ventilation naturelle automatisée(lots concernés : 03 Menuiseries alu. – Occultations –Protections solaires ; 15 Courants forts et faibles - SSI).
Option 3 : Optimiseur d'énergie en cuisine (lots concernés : 15 Courants forts et faibles - SSI ; 20 Equipements de cuisine, offices et buanderie, cloisons isothermes).
Durée de l'accord: 27 mois
Numéro de référence: CavConstr2013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-II du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005 :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'Ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005;
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-I du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005 :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Chiffre d'affaires annuel minimum exigé, exprimé en kEUR HT et/ou classification annuelle Qualibat :
Lot 1 : 16000
Lot 2 : 2000
Lot 3 : 4000
Lot 4 : 1000
Lot 5 : 1000
Lot 6 : 1000
Lot 7 : 1500
Lot 8 : 2000
Lot 9 : 1000
Lot 10 : 800
Lot 11 : 1500
Lot 12 : 1100
Lot 13 : sans objet
Lot 14 : 1500, CA5
Lot 15 : 1500, CA5
Lot 16 : CA1
Lot 17 : CA1
Lot 18 : pas d'exigence minimale
Lot 19 : 500
Lot 20 : 5000
Lot 21 : 5000
Lot 22 : 500, CA3
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Effectifs moyens annuels minimum exigés :
Lot 1 : 51 à 100 (EFF 4)
Lot 2 : 21 à 50 (EFF3)
Lot 3 : 21 à 50 (EFF3)
Lot 4: 21 à 50 (EFF3)
Lot 5 : 21 à 50 (EFF3)
Lot 6 : 21 à 50 (EFF3)
Lot 7 : 21 à 50 (EFF3)
Lot 8 : 21 à 50 (EFF3)
Lot 9 : 6 à 20 (EFF2)
Lot 10 : 21 à 50 (EFF3)
Lot 11 : 21 à 50 (EFF3)
Lot 12 : 21 à 50 (EFF3)
Lot 14 : 21 à 50 (EFF3)
Lot 15 : 21 à 50 (EFF3)
Lot 16 : 1 à 5 (EFF1)
Lot 17 : 1 à 5 (EFF1)
Lot 19 : 6 à 20 (EFF2)
Lot 20 : 6 à 20 (EFF2)
Lot 21 : 21 à 50 (EFF3)
Lot 22 : 6 à 20 (EFF2)
Certifications de qualifications professionnelles:
Lot 1 : QUALIBAT 2241 fourniture et pose de d'éléments béton armé et béton précontraint, QUALIBAT 2113 Maçonnerie et béton armé courant, QUALIBAT 2212 béton armé et béton précontraint
Lot 2 : QUALIBAT 3212 étanchéité en matériaux bitumineux
Lot 3 : QUALIBAT 3522 fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium, QUALIBAT 3721 fabrication et pose de façades rideaux métalliques, QUALIBAT 4571 Fourniture et pose de de persiennes, volets battants et couilissants, portes coulissantes et pliables, jalousies, volets roulants, protections solaires, QUALIBAT 4772 Produits verriers
Lot 3 : QUALIBAT 3522 fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium, QUALIBAT 3721 fabrication et pose de façades rideaux métalliques, QUALIBAT 4571 Fourniture et pose de de persiennes, volets battants et couilissants, portes coulissantes et pliables, jalousies, volets roulants, protections solaires, QUALIBAT 4772 Produits verriers
Lot 4: QUALIBAT 7131 Isolation thermique par l'extérieur (enduit sur isolant)
Lot 5 : QUALIBAT 2117 taille et pose de pierre ou QUALIBAT 6412 Marbrerie de bâtiment
Lot 6 : QUALIBAT 2412 construction et structure métalliques, QUALIBAT 4412 Métallerie
Lot 7 : QUALIBAT 4132 Plaques de plâtre
Lot 8 : QUALIBAT 4322 Fabrication et pose de menuiserie en bois
Lot 16 : QUALIBAT 5153 Installations de systèmes de distribution de fluides médicaux
Lot 17 : sur référence de travaux d'importance, de nature, et de technicité équivalents
Lot 18 : sur référence de travaux d'importance, de nature, et de technicité équivalents
Lot 19 : QUALICUISINES 0-0-3-0-0-A-1-a
Lot 20 : QUALICUISINES 1-2-3-4-5-0-7-C-5-b
Lot 21 : Référentiel de la FNTP sur les Identifications Professionnel I.P. : 164 Génie civil des stations de pompage, refoulement, relèvement, stations de traitement d'eau potable ou d'eaux usées, 2313 Travaux de terrassement en grande masse, 232 Travaux de terrassement courants, 2342 Couches de forme en matériaux rapportés, 237 Protection et fixation des sols contre l'érosion, 341 Assises de chaussées, 3421 Revêtements en matériaux enrobés classiques, 3432 Revêtements en béton hydraulique, 3451 Pavés et dalles en pierre naturelle, 3452 Pavés et dalles en béton ou autres matériaux, 346 Pose de bordures et caniveaux, 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie, 361 Traitements de surface (Désactivation, grenaillage, ponçage, hydro-régénération, autres…), 5118 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute) en site urbain, 5144 Construction de réseaux gravitaires en milieu urbain, 5193 Construction de canalisations de refoulement, d'eaux usées (en site urbain ou non urbain), 5332 Réseaux de distribution gaz (Intervention hors gaz) - réseaux polyéthylène, 633 Alimentation BT et automatismes, 6342 Télégestion, 6343 Télésurveillance, 6413 réseau souterrain électrique en milieu urbain , 651 travaux neufs d'éclairage public, 672 Réseaux souterrains en zone urbaine de Télécommunication et Vidéocommunication en zone urbaine
Lot 21 : Référentiel de la FNTP sur les Identifications Professionnel I.P. : 164 Génie civil des stations de pompage, refoulement, relèvement, stations de traitement d'eau potable ou d'eaux usées, 2313 Travaux de terrassement en grande masse, 232 Travaux de terrassement courants, 2342 Couches de forme en matériaux rapportés, 237 Protection et fixation des sols contre l'érosion, 341 Assises de chaussées, 3421 Revêtements en matériaux enrobés classiques, 3432 Revêtements en béton hydraulique, 3451 Pavés et dalles en pierre naturelle, 3452 Pavés et dalles en béton ou autres matériaux, 346 Pose de bordures et caniveaux, 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie, 361 Traitements de surface (Désactivation, grenaillage, ponçage, hydro-régénération, autres…), 5118 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute) en site urbain, 5144 Construction de réseaux gravitaires en milieu urbain, 5193 Construction de canalisations de refoulement, d'eaux usées (en site urbain ou non urbain), 5332 Réseaux de distribution gaz (Intervention hors gaz) - réseaux polyéthylène, 633 Alimentation BT et automatismes, 6342 Télégestion, 6343 Télésurveillance, 6413 réseau souterrain électrique en milieu urbain , 651 travaux neufs d'éclairage public, 672 Réseaux souterrains en zone urbaine de Télécommunication et Vidéocommunication en zone urbaine
Lot 22 : QUALIPAYSAGE P120 création d'espaces verts, QUALIPAYSAGE VT800 Végétalisation des toitures, QUALIPAYSAGE A500 arrossage automatique
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.
Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
FNA CNAMTS et prêt bancaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
FNA CNAMTS et prêt bancaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service immobilier
Nom: Semaprim
Adresse postale: 539 avenue Jean Prouvé
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Téléphone: +33 466296080📞
Fax: +33 466295736 📠
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CavConstr2013
Informations complémentaires
La présente procédure de passation et les marchés qui en résulteront sont soumis à l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et au décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
La présente procédure de passation et les marchés qui en résulteront sont soumis à l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et au décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Le dossier de consultation contient les pièces listées dans le document « Composition du dossier » au format papier, ainsi qu'un CD reprenant l'ensemble de ces documents.
Si le candidat, après commande auprès du reprographe, retire le dossier dans ses locaux, il lui sera remis gratuitement. Si le candidat, après commande auprès du reprographe, souhaite que le dossier lui soit expédié, le reprographe lui facturera les frais d'expédition.
Si le candidat, après commande auprès du reprographe, retire le dossier dans ses locaux, il lui sera remis gratuitement. Si le candidat, après commande auprès du reprographe, souhaite que le dossier lui soit expédié, le reprographe lui facturera les frais d'expédition.
Chacun des certificats de qualification pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine. En effet ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Chacun des certificats de qualification pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine. En effet ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Les candidats devront apporter une attention toute particulière à l'exhaustivité et la précision des attestations de bonne exécution demandées en appui de la liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années.
Les lots n°5, n°19 et n°20 sont passés en procédure adaptée, telle que prévue par les article 10 et 11-II du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Ces trois lots feront l'objet de négociations. La date limite de remise des offres est la même quelque soit la procédure de passation. Idem pour le contenu du dossier de consultation, ainsi que pour les critères d'analyse des offres.
Les lots n°5, n°19 et n°20 sont passés en procédure adaptée, telle que prévue par les article 10 et 11-II du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Ces trois lots feront l'objet de négociations. La date limite de remise des offres est la même quelque soit la procédure de passation. Idem pour le contenu du dossier de consultation, ainsi que pour les critères d'analyse des offres.
Le critère "valeur technique" noté sur 30 est décomposé en sous-critères : méthodologie de réalisation des travaux (note sur 20) , prise en compte des considérations environnementales de l'opération (note sur 5), liste des matériaux proposés avec les pescriptions du CCTP (note sur 5).
Le critère "valeur technique" noté sur 30 est décomposé en sous-critères : méthodologie de réalisation des travaux (note sur 20) , prise en compte des considérations environnementales de l'opération (note sur 5), liste des matériaux proposés avec les pescriptions du CCTP (note sur 5).
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Secrétariat du greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Source: OJS 2013/S 045-072215 (2013-02-28)