construction d'un établissement à vocation d'animation nocturne de musique ou de danse

Commune de Saint-Raphaël

travaux de construction d'une discothèque répartis en 16 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EURL Ativ'
• le lot 2 : bardage rapporte aluminium a été déclaré INFRUCTUEUX
• Sarl Alu Bois Concept
• SARL AMS
• SARL Carrelag' Artisanal
• SARL Concept Resine Méditerranée
• SARL Deetac
• sarl dubart decor
• SARL Renov'elec
• SARL Sovap
• Sarl Sud Alpes Menuiserie
• SAS Sogetra
• SAS Starlift Ascenseurs
• See Garon

Qui ?

• Commune de Saint-Raphaël

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-23	Avis de marché
2014-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue: marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Raphaël
Adresse postale: Service des marchés publics, place Sadi Carnot, BP 80160
Code postal: 83701
Commune postale: Saint-Raphaël
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Téléphone: +33 494197145 📞
Fax: +33 494190245 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-23 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 188-323572
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-saintraphael.fr Durée du marché : 12 mois pour l'ensemble des travaux unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Word, Excel, pdf, jpeg. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: travaux de construction d'une discothèque répartis en 16 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: terrassement - gros oeuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: bardage rapporte aluminium
Numéro du lot: 3
Brève description: etancheite
Numéro du lot: 4
Brève description: serrurerie
Numéro du lot: 5
Brève description: doublage cloison faux plafond
Numéro du lot: 6
Brève description: bardage interieur bois
Numéro du lot: 7
Brève description: menuiserie bois
Numéro du lot: 8
Brève description: resines de sol
Numéro du lot: 9
Brève description: carrelage faïence
Numéro du lot: 10
Brève description: peinture nettoyage
Numéro du lot: 11
Brève description: revetement acoustique textile
Numéro du lot: 12
Brève description: structure metallique inox
Numéro du lot: 13
Brève description: electricite courant forts -courants faibles
Numéro du lot: 14
Brève description: chauffage ventilation rafraichissement
Numéro du lot: 15
Brève description: sanitaires
Numéro du lot: 16
Brève description: ascenseur
Numéro de référence: DISCOTX2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Raphaël

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

retenue de garantie de 5,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000% du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Par mandat administratif dans les conditions prévus à l'article 98 du code des marchés publics.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : sur budget communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830118200018
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Nom: Commune de Saint-Raphaël
Adresse postale: Service marchés publics, Centre technique municipal, avenue Peire Sarade, ou www.ville-saintraphael.fr
Code postal: 83700
Adresse postale: Service marchés publics, Centre technique municipal, avenue Peire Sarade
Courrier électronique: service.marche@ville-saintraphael.fr 📧
Adresse postale: Secrétariat général, service courrier, place Sadi Carnot, BP 80160
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DISCOTX2
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-saintraphael.fr

Durée du marché : 12 mois pour l'ensemble des travaux

unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Word, Excel, pdf, jpeg. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2013/S 188-323572 (2013-09-23)

Avis d'attribution de marché (2014-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-06 📅
Date de publication: 2014-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 049-080883
Se réfère à l'avis: 2013/S 188-323572
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-saintraphael.fr Lot n SARL Renov'elec, 54 chemin du Carréou ZA les Carréous 83480 Puget-sur-Argens groupement conjoint avec : SARL Azur Ventilation, Les Prés d'Audière RN7 83340 Le Luc en Provence Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-17 📅
Nom: SAS Sogetra
Adresse postale: 88 avenue Jean Jaurès, BP 148
Commune postale: Saint-Raphael
Code postal: 83700

2️⃣
Nom: le lot 2 : bardage rapporte aluminium a été déclaré INFRUCTUEUX

3️⃣
Nom: EURL Ativ'
Adresse postale: route d'Aubussargues
Commune postale: Serviers
Code postal: 30700

4️⃣
Nom: SARL Alu Bois Concept
Adresse postale: 21 parc d'activités de la Bouverie
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens
Code postal: 83520

5️⃣
Nom: SARL Dubart Decor
Adresse postale: 373 rue Albert Einstein, ZI la Palud
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600

6️⃣
Nom: SARL Sud Alpes Menuiserie
Adresse postale: 209 rue Georges Besse, ZI la Palud

7️⃣

8️⃣
Nom: SARL Concept Resine Méditerranée
Adresse postale: ZAC du Tec, 617 avenue Clément Ader
Commune postale: Marguerittes
Code postal: 30320

9️⃣
Nom: SARL Carrelag' Artisanal
Adresse postale: 658 avenue de Verdun

1️⃣0️⃣
Nom: SARL Sovap
Adresse postale: Pôle BTP Emile Donat, 103 allée Sébastien Vauban

1️⃣1️⃣
Nom: SARL Deetac
Adresse postale: Les Petites Varennes
Commune postale: Iguerande
Code postal: 71340

1️⃣2️⃣
Nom: SARL Ams
Adresse postale: ZI de la Couasse
Commune postale: Avermes
Code postal: 03000

1️⃣3️⃣
Nom: SARL Renov'Elec
Adresse postale: ZA les Carréous, 54 chemin du Carréou
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: See Garon
Adresse postale: Actiparc du Cerceron, Lot n° 1 bd du Cerceron, rue Denis Papin

1️⃣6️⃣
Nom: SAS Starlift Ascenseurs
Adresse postale: 415 rue Claude Nicolas Ledoux, Eiffel Park, bât D, CS 30407 Pôle d'activité d'Aix-en-Provence
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13591

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2014/S 049-080883 (2014-03-06)

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