Conseil et accompagnement au deploiement du dispositif culturel * prix SNCF du polar *

SNCF – direction des achats

Dans le cadre du développement de sa politique de Bienveillance client, SNCF recherche une agence spécialisée dans le conseil et l'accompagnement du dispositif culturel * Prix SNCF du polar * et notamment sur :
— du conseil en stratégie dans le domaine culturel
— l'accompagnement au déploiement du dispositif PRIX SNCF DU POLAR
— l'intervention ponctuelle lors de la mise en oeuvre du dispositif
Cette agence travaillera pour le compte du département de la direction de la communication * pole relations publiques et évenement.
Le prestataire retenu sera l'Agence-lead, en accompagnement du déploiement de la bienveillance client sur le dispositif culturel du *Prix SNCF du Polar *.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-12 Avis de marché
2014-05-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
Conseil et l'accompagnement du dispositif culturel * Prix SNCF du polar * (notamment sur : conseil en stratégie dans le domaine culturel, l'accompagnement au déploiement du dispositif prix SNCF du polar, l'intervention ponctuelle lors de la mise en oeuvre du dispositif ) pour la France métropolitaine.Ce marché est composé de prestations fermes (25%) et complémentaires (75%) et sera ouvert à l'ensemble des entités de SNCF.Cette répartition des prestations est donnée à titre indicatif et sera fonction des éléments conjoncturels et structurels rencontrés au cours de la réalisation de la prestation.Les quantités indiquées ci-dessus sont données à titre indicatif et sans engagement de la part de SNCF.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF – direction des achats
Adresse postale: 120 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69502
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏
Courrier électronique: david.fenouil@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 482313409 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-12 📅
Date limite de soumission: 2013-12-04 📅
Date de publication: 2013-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 221-385682
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Pour toute demande de participation, un document spécifique "Formulaire - acte de candidature JOUE - CADDC Prix du Polar", est à renvoyer complété, accompagné des documents justificatifs indiqués dans le formulaire. Il s'agit d'un document au format Excel de la suite Microsoft (R) Office, nommé "Formulaire - acte de candidature JOUE - CADDC Prix du Polar". Ce formulaire est à demander par Mail du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00, à l'adresse suivante : david.fenouil@sncf.fr. Ce formulaire est à demander avant la date indiquée au point IV.3.3 du présent avis. En cas de difficulté pour se procurer ce fichier, contactez la Direction des Achats SNCF (coordonnées au point I.1 du présent avis). Il est souhaitable que le candidat remette le "Formulaire - acte de candidature JOUE - CADDC Prix du Polar", sous format fichier "Excel" et sous format fichier "PDF". Les actes de candidatures doivent être transmis EXCLUSIVEMENT par voie électronique via le site dont l'adresse est indiquée au point I.1. Toute candidature doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les "Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site fournisseurs SNCF" par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de la SNCF. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à : Supportfournisseursncf@sncf.fr ou +33 426211601. Pour toute autre question le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis. La SNCF développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Après examen des documents, la SNCF évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de service de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com - Fournisseurs - Rubrique Cadre Juridique. La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigées en français. L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges. La SNCF se réserve le droit de partager le marché entre plusieurs attributaires.
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Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 27
Brève description:
Dans le cadre du développement de sa politique de Bienveillance client, SNCF recherche une agence spécialisée dans le conseil et l'accompagnement du dispositif culturel * Prix SNCF du polar * et notamment sur :
— du conseil en stratégie dans le domaine culturel
— l'accompagnement au déploiement du dispositif PRIX SNCF DU POLAR
— l'intervention ponctuelle lors de la mise en oeuvre du dispositif
Cette agence travaillera pour le compte du département de la direction de la communication * pole relations publiques et évenement.
Le prestataire retenu sera l'Agence-lead, en accompagnement du déploiement de la bienveillance client sur le dispositif culturel du *Prix SNCF du Polar *.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Conseil et l'accompagnement du dispositif culturel * Prix SNCF du polar * (notamment sur : conseil en stratégie dans le domaine culturel, l'accompagnement au déploiement du dispositif prix SNCF du polar, l'intervention ponctuelle lors de la mise en oeuvre du dispositif ) pour la France métropolitaine.
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Ce marché est composé de prestations fermes (25%) et complémentaires (75%) et sera ouvert à l'ensemble des entités de SNCF.
Cette répartition des prestations est donnée à titre indicatif et sera fonction des éléments conjoncturels et structurels rencontrés au cours de la réalisation de la prestation.
Les quantités indiquées ci-dessus sont données à titre indicatif et sans engagement de la part de SNCF.
Description des options:
La durée du marché est de 36 mois fermes, avec possibilité de 2 prorogations expresses d'une (1) période de 12 mois (36+12+12).
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 10803 / 20954
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France metropolitaine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
Le formulaire "Formulaire - acte de candidature JOUE - CADDC Prix du Polar", completé et les documents justificatifs indiqués dans le formulaire. Ce formulaire est à se procurer selon les modalités définies au paragraphe VI.3.
Les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent).
L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété et signé.
L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété.
Ces documents sont à se procurer :
— par courrier à : Imprimerie Nationale BP 514 F-59505 Douai Cedex
— par télécopie au : +33 327082751.
Le Candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte, la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail (Voir : http://www.ilo.org/declaration/thedeclaration/lang--fr/index.htm).
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Le Candidat précise la part du marché qu'il a l'intention de sous-traiter à des tiers ainsi que les sous-traitants proposés, ce qui ne diminue en rien la responsabilité de l'Opérateur économique principal.
Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
*Le volet II : Situation financière du formulaire "Formulaire - acte de candidature JOUE - CADDC Prix du Polar", complété et les documents justificatifs indiqués dans le formulaire. Ce formulaire est à se procurer selon les modalités définies au paragraphe VI.3,
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* Une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché.
* Une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
* Une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement.
* Le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
* Le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
*Les volets suivants du "Formulaire - acte de candidature JOUE - CADDC Prix du Polar", complétés, et fournir les documents justificatifs indiqués dans le formulaire :
*Le volet mode d'emploi
*Le volet III : Business Plan
*Le volet IV : Ressources humaines
*Le volet V : Développement durable
Ce formulaire est à se procurer selon les modalités définies au paragraphe VI.3.
* La présentation d'une liste des principaux services de l'opérateur économique, au cours des 3 dernières années, dans le domaine du présent avis, correspondant à des volumes équivalents, en indiquant: le montant, la date et le destinataire public ou privé. L'exécution satisfaisante des prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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* Une photocopie des certificats de qualifications professionnelles possédés, ou toute preuve de la capacité de l'opérateur économique, apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestation attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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* Le cas échéant, la mention des qualifications SNCF (processus de qualification des fournisseurs de la SNCF décrit sur le site internet http://www.sncf.com - Fournisseurs - rubrique Devenir Fournisseur.)
* L'indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique de l'opérateur économique.
* le cas échéant une certification entreprise en matière d'environnement ; système de management environnemental par une norme internationale (ISO 14001) et/ou un réglement CE (EMAS), et/ou équivalents.
* le candidat précise s'il a engagé des démarches d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement.
*En matière de service, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en Euros.
Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: A-DDSN-RH/CO-P–prestations
David Fenouil
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-paris.justice.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 221-385682 (2013-11-12)
Avis d'attribution de marché (2014-05-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF – direction des achats groupe

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-16 📅
Date de publication: 2014-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 097-170350
Se réfère à l'avis: 2013/S 221-385682
Numéro JO-S: 97

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 27
Source: OJS 2014/S 097-170350 (2014-05-16)
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