Analyse des besoins sociaux
Le présent accord-cadre a pour objet l'établissement des termes des futurs marchés à passer pour assurer des prestations intellectuelles d'analyse des besoins sociaux sur le territoire de la commune d'Antony et créer un observatoire social.En application de l'article 76-i du Code des marchés publics, l'accord-cadre est conclu avec un montant annuel maximum de 40 000 EUR HT pour une durée de quatre ans. L'accord-cadre sera conclu avec trois prestataires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2013-04-04.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-04-04
|
Avis de marché
|