Aménagements urbains dans le cadre de la réalisation de la ligne de BHNS T3 de Le Mans Métropole

Groupement Sem Transamo

Appel à candidatures pour les travaux d'aménagements urbains dans le cadre de la réalisation de la 1ère ligne de Bus à Haut Niveau de Service T3 de Le Mans Métropole en procédure négociée conformément aux articles 144 1 1°, 165 et 166 du code des marchés publics. La procédure négociée se déroulera en phases successives à l'issue desquelles certains seront éliminés, par application des critères de sélection des offres indiqués dans le présent avis d'appel public à la concurrence et dans les documents de la consultation. La ligne T3, d'une longueur totale de 7,2 km, reliera la Ville d'allonnes à la Gare Nord du Mans. Ce marché est décomposé en 3 lots géographiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Groupement Sem Transamo

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-10	Avis de marché
2014-07-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Quantité ou étendue:

Travaux de VRD sur une longueur de 7,2 km environ. Le détail du linéaire et des quantités par lot est présenté dans la description des lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement SEM Transamo
Adresse postale: 41 rue de l'Esterel – CS 51511
Code postal: 72015
Commune postale: Le Mans Cedex 02
Contact
Courrier électronique: sem-transamo@semlemans.fr 📧
Téléphone: +33 243392970 📞
Fax: +33 243390439 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-10 📅
Date limite de soumission: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2013-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 241-420064
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Ce présent avis est un appel à candidatures. Les candidats sont autorisés à présenter un seul dossier en cas de candidature à plusieurs lots. Les candidatures sont à transmettre en 2 exemplaires papier et 2 exemplaires sur support informatique au groupement SEM Transamo, 41 rue de l'Esterel, CS 51511, 72015 Le Mans Cedex 2, France. Les candidatures seront envoyées sous double enveloppe : l'enveloppe intérieure et l'enveloppe extérieure porteront clairement les références du présent avis, à savoir, l'objet du marché et le ou les lot(s) concerné(s) 10.035, 10.036 et/ou 10.037 et la mention " ne pas ouvrir " sous peine de rejet de la candidature. Les candidatures peuvent être déposées par transmission électronique sur la plateforme http://achatpublic.com. Pour les candidats retenus à l'issue de la phase de sélection des candidatures, le dossier de consultation des entreprises (Dce) sera dématérialisé à l'adresse suivante : http://achatpublic.com et remis gratuitement sous format physique électronique. La remise des DCE aux candidats retenus se fera avant fin janvier 2014. Pour chacun des lots, la sélection des candidats sera opérée au regard des critères suivants: - capacités techniques présentées (moyens humains et matériels), - capacités professionnelles et expérience présentées, - garanties financières présentées. L'attention des candidats est attirée sur le fait, qu'en application de l'article 52 du CMP Français, l'entité adjudicatrice dispose de la possibilité de ne pas réclamer les pièces absentes ou incomplètes du dossier de candidature et de rejeter celle-ci-en l'état. Les candidats sont informés qu'un même soumissionnaire ne pourra en aucun cas se voir attribué plus de 2 lots. Les candidatures arrivées après la date et heure limites ne seront pas acceptées. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.12.2013.

Informations complémentaires

Ce présent avis est un appel à candidatures.

Les candidats sont autorisés à présenter un seul dossier en cas de candidature à plusieurs lots. Les candidatures sont à transmettre en 2 exemplaires papier et 2 exemplaires sur support informatique au groupement SEM Transamo, 41 rue de l'Esterel, CS 51511, 72015 Le Mans Cedex 2, France. Les candidatures seront envoyées sous double enveloppe : l'enveloppe intérieure et l'enveloppe extérieure porteront clairement les références du présent avis, à savoir, l'objet du marché et le ou les lot(s) concerné(s) 10.035, 10.036 et/ou 10.037 et la mention " ne pas ouvrir " sous peine de rejet de la candidature. Les candidatures peuvent être déposées par transmission électronique sur la plateforme http://achatpublic.com.

Pour les candidats retenus à l'issue de la phase de sélection des candidatures, le dossier de consultation des entreprises (Dce) sera dématérialisé à l'adresse suivante : http://achatpublic.com et remis gratuitement sous format physique électronique. La remise des DCE aux candidats retenus se fera avant fin janvier 2014.

Pour chacun des lots, la sélection des candidats sera opérée au regard des critères suivants:

- capacités techniques présentées (moyens humains et matériels),

- capacités professionnelles et expérience présentées,

- garanties financières présentées.

L'attention des candidats est attirée sur le fait, qu'en application de l'article 52 du CMP Français, l'entité adjudicatrice dispose de la possibilité de ne pas réclamer les pièces absentes ou incomplètes du dossier de candidature et de rejeter celle-ci-en l'état.

Les candidats sont informés qu'un même soumissionnaire ne pourra en aucun cas se voir attribué plus de 2 lots. Les candidatures arrivées après la date et heure limites ne seront pas acceptées.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot no1 : Aménagements urbains - secteur 1 (du carrefour Rue du Bourg-Belé / Av. R. Jarry au Mans jusqu'au Bd des Riffaudières au Mans (axe du carrefour))
Brève description:

Travaux d'aménagements urbains, y compris de la plateforme BHNS, depuis le carrefour Rue du Bourg-Belé / Av. R. Jarry au Mans jusqu'au Bd des Riffaudières au Mans (axe du carrefour)

Quantité ou étendue: les renseignements se trouvent dans les informations complémentaires de ce lot
Informations complémentaires sur les lots:

Etendu ou quantité : Pour ce lot, d'une longueur de 1900 m environ, les principales quantités de travaux (données à titre indicatif / non contractuelles) sont les suivantes :

-Environ 27 000 mètres cubes de terrassement,

-Environ 1 400 mètres linéaire de canalisations

-Environ 1 900 mètres linéaire de multitubulaires

-Environ 7 800 mètres cubes de grave bitume, EME et enrobé,

-Environ 16 000 mètres cubes de grave non traitée

-Environ 5 600 mètres linéaire de bordures

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot no2 : Aménagements urbains - secteur 2 (du Bd des Riffaudières (axe du carrefour) jusqu'à la Patte d'oie d'allonnes au Mans incluse)
Brève description:

Travaux d'aménagements urbains, y compris de la plateforme BHNS, depuis le Bd des Riffaudières (axe du carrefour) jusqu'à la Patte d'oie d'allonnes au Mans incluse

Informations complémentaires sur les lots:

Etendu ou quantité : Pour ce lot, d'une longueur de 1500 m environ, les principales quantités de travaux (données à titre indicatif / non contractuelles) sont les suivantes :

-Environ 40 000 mètres cubes de terrassement,

-Environ 800 mètres linéaire de canalisations

-Environ 1 700 mètres linéaire de multitubulaires

-Environ 8 200 mètres cubes de grave bitume, EME et enrobé,

-Environ 17 000 mètres cubes de grave non traitée

-Environ 7 800 mètres linéaire de bordures

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot no3 : Aménagements urbains - secteur 3 (de la Patte d'oie d'allonnes exclue jusqu'au terminus situé au lieu-dit " La Tunisie " à Allonnes)
Brève description:

Lot no3 : Aménagements urbains - secteur 3 (de la Patte d'oie d'allonnes exclue jusqu'au terminus situé au lieu-dit " La Tunisie " à Allonnes)

Informations complémentaires sur les lots:

Pour ce lot, d'une longueur de 3800 m environ, les principales quantités de travaux (données à titre indicatif / non contractuelles) sont les suivantes :

-Environ 21 000 mètres cubes de terrassement,

-Environ 900 mètres linéaire de canalisations

-Environ 4 000 mètres linéaire de multitubulaires

-Environ 5 700 mètres cubes de grave bitume, EME et enrobé,

-Environ 12 600 mètres cubes de grave non traitée

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 20 mois
Numéro de référence: Lot1:10035/Lot2:10036/Lot3:10037
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Mans, Allonnes, 72000 Le Mans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour chaque lot, à l'appui de sa candidature, le candidat fournira impérativement les documents et renseignements ci-après (numérotés de 1 à 9). En cas de candidatures à plusieurs lots, les candidats sont autorisés à présenter un seul dossier pour l'ensemble des lots concernés.

1) la lettre de candidature Dc1 et s'il y a lieu, l'habilitation du mandataire par chacun des cotraitants.

Cet imprimé Dc1 doit être accompagné de toute pièce de nature à prouver que les personnes ayant signé le Dc1 sont bien habilitées à engager l'entreprise, au nom et pour le compte de laquelle elles ont signé ;

2) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

3) Déclaration appropriée d'une banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

4) Déclaration du candidat Dc2. En cas de groupement, les informations déclarations visées ci-avant sont à remettre par chaque membre du groupement.

- ces documents (Dc1, Dc2) sont disponibles à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

- si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Autres justifications en saisie libre : une adresse électronique valide et régulièrement consultée. Les capacités techniques, professionnelles et financières de chaque candidat à exécuter les prestations objet de chaque lot seront évaluées au regard des éléments visés aux 6), 7), 8) et 9) ci-après.

5) En outre, pour justifier des capacités d'un opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique

Situation économique et financière:

6) Une présentation, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant des travaux similaires à ceux faisant l'objet du marché. Le chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la présente consultation doit atteindre, un minimum de 10 000 000 EUR pour chacun des lots candidatés, chaque année et ce pendant les 3 dernières années consécutives.

A cet effet, le candidat complétera le point D du Dc2 ou fournira un document distinct. En cas de candidature groupée, chaque membre du groupement devra fournir ces informations, l'appréciation du groupement se fera de manière globale.

Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

7) Une présentation des moyens humains, des matériels et équipements en rapport avec les prestations objet du marché.

8) Une liste de références significatives de travaux similaires à ceux objet du marché, réalisées au cours des 5 dernières années. Pour chaque référence, il est demandé : objet/montant du marché, date et durée des prestations, destinataire public ou privé, modalités d'intervention (titulaire unique, cotraitant, sous-traitant), le tout est appuyé d'attestations de bonne exécution.

9) Certificats de qualification professionnelle. Le candidat devra posséder les qualifications suivantes (identifications professionnelles selon la nomenclature de la fédération nationale des travaux publics) :

- 113 " Ouvrages de technicité courante "

- 321 " Assises de chaussée - trafic important "

- 322 " Revêtements en matériaux enrobés - trafic important "

- 341 " Assises de chaussée - chaussée urbaine "

- 342 " Revêtements en matériaux enrobés - chaussée urbaine "

- 3432 " Revêtement en béton hydraulique. Béton classique"

- 3451 " Pavés et dalles. En pierre naturelle "

- 3452 " Pavés et dalles. En béton ou autres matériaux "

- 346 " Pose de bordures et caniveaux - chaussée urbaine "

Pour le lot no1, le candidat devra posséder les qualifications supplémentaires suivantes :

- 112 " Ouvrages de technicité moyenne à haute ou ouvrages groupés "

- 211 " Démolition, abattage. Par engin mécanique "

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen de preuve équivalent (certificats de qualification professionnelle, références de travaux...).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5% sera appliquée sur la totalité du marché (Ttc), celle-ci pourra être remplacée par une garantie à première demande.

Le versement de l'avance (5%) est soumis à constitution d'une garantie à première demande spécifique.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement des Marchés et les dépenses qui en résultent sont assurées par le budget général de la collectivité. Les paiements sont effectués par le groupement SEM-Transamo selon les dispositions du titre IV du CMP français.

Modalités de paiement:

- unité monétaire choisie : l'euro ;

- les prestations donneront lieu à versement d'acomptes dont la périodicité est fixée dans le dossier de consultation ;

- prix révisables ;

- mode de règlement : virement bancaire ;

- les sous-traitants de premier rang seront payés directement en application des dispositions de la loi 75-1334 du 31.12.1975 modifiée relative à la sous-traitance

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, l'appréciation des capacités des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences requises pour l'exécution du marché. Ce marché sera confié à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement pourra être conjointe ou solidaire avec désignation d'un mandataire qui sera obligatoirement solidaire. Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter sur un même lot plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Chaque lot comportera une clause d'insertion professionnelle de 5 % des heures travaillées.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jusforgues Jacques
Adresse du profil d'acheteur: https://semdumans.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Groupement Sem Transamo, agissant au nom et pour le compte de Le Mans Métropole
Adresse postale: 41 rue de l'Esterel CS 51511
Point de contact: Service marchés
Mme Goiez Alice
URL pour informations complémentaires: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Groupement Sem Transamo ,agissant au nom et pour le compte de Le Mans Métropole
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greff.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greff.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/nantes/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 241-420064 (2013-12-10)

Avis d'attribution de marché (2014-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 904 180,92 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-10 📅
Date de publication: 2014-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 133-239415
Se réfère à l'avis: 2013/S 241-420064
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Le marché est consultable, dans le respect du secret industriel et commercial protégé par la loi, à la société d'équipement du Mans, 41 rue de l'Esterel, 72015 Le Mans Cedex 2. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no : 240 A, annonce no 115 du 13.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Mans, Allonnes, 72000 Le Mans.
Source: OJS 2014/S 133-239415 (2014-07-10)

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