Affaire nº 13s0034 – entretien d'ouvrage d'assainissement sur sites privés
Ville de Chartres
affaire nº 13s0034 – entretien d'ouvrage d'assainissement sur sites privés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien
- • Services des eaux usées › Service de gestion du réseau d'assainissement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-29 | Avis de marché |
| 2013-10-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Quantité ou étendue:
“a titre indicatif, le montant annuel des prestations est estimé à :– pour la ville de Chartres : 30 000 EUR (TTC) par an,– pour Chartres Métropole : 25 000...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ville-chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-29 📅
Date limite de soumission: 2013-07-09 📅
Date de publication: 2013-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 104-178513
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
“la consultation aboutira à un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) et un accord cadre au sens du...”
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Source: OJS 2013/S 104-178513 (2013-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Quantité ou étendue:
“a titre indicatif, le montant annuel des prestations est estimé à :– pour la ville de Chartres : 30 000 EUR (TTC) par an,– pour Chartres Métropole : 25 000...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ville-chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-29 📅
Date limite de soumission: 2013-07-09 📅
Date de publication: 2013-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 104-178513
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
“la consultation aboutira à un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) et un accord cadre au sens du...”
Source: OJS 2013/S 104-178513 (2013-05-29)
Avis d'attribution de marché (2013-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-17 📅
Date de publication: 2013-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 205-355724
Se réfère à l'avis: 2013/S 104-178513
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
“La consultation aboutira à un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du Code des Marchés Publics) et un accord cadre au sens du...”
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Source: OJS 2013/S 205-355724 (2013-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-17 📅
Date de publication: 2013-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 205-355724
Se réfère à l'avis: 2013/S 104-178513
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
“La consultation aboutira à un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du Code des Marchés Publics) et un accord cadre au sens du...”
Source: OJS 2013/S 205-355724 (2013-10-17)
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