Affaire 13S0011 : Exploitation à partir de la rentrée de septembre 2013 de services de transports assurant la desserte d'établissements scolaires - 34 lots

Conseil général de la Loire

La présente consultation a pour objet l'exploitation à partir de la rentrée de septembre 2013 de services de transports assurant la desserte d'établissements scolaires, dont la gestion est partiellement confiée à des organisateurs ou à des partenaires locaux. Les variantes sont acceptées sous réserve du respect des exigences minimales suivantes :- desserte des points d'arrêts composant les circuits- horaires de dépose le matin et de prise en charge le soir (ou à la mi-journée le mercredi) respectant les horaires des établissements scolaires desservis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-02-13	Avis de marché
2013-08-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:

Date prévisionnelle de début des prestations : Rentrée scolaire deseptembre 2013. Durée des prestations en année scolaire :- 1 an pour les lots 9 et 23- 2 ans pour les lots 5,6,11,16,21,26 et 33- 3 ans pour les lots 10,20,22 et 27- 4 ans pour les lots 1,12,17,18,19,29 et 34- 5 ans pour les lots 2,3,4,7,8,13,14,15,24,25,28,30,31 et 32 le détail des circuits de chaque lot ainsi que la répartition du nombred'élèves par circuit sont précisés dans une annexe du règlement deconsultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-13 📅
Date limite de soumission: 2013-03-26 📅
Date de publication: 2013-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 034-054026
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvertdurée du marché : Date prévisionnelle de début des prestations : Rentrée scolaire septembre 2013, unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublicsLes offres peuvent être transmises de deux façons :- soit par voie électronique sur la même adresse web,- soit sur support papierlieu d'exécution : Département de la Loire Renseignements administratifs : Service de la commande publique, Michelle Delzanno : +33 477484327 renseignements techniques : direction des déplacements et de la mobilité : Mario Bruno : +33 477484169 Philippe Choisy : +33 477484353, Céline Laroche-Stévignon : +33 477484161, Aurélie Moras-Robalo : +33 477484368 pour les renseignements concernant la Billettique : Olivier Goutelle : +33 477484366. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Arcinges - Cuinzier (Bourg) [Approche] - 1 circuit pour 13 élèves
Numéro du lot: 2
Brève description:

St-Sauveur-en-Rue (Montrabier) - St-Sauveur-en-Rue/Burdignes - Bourg-Argental - Burdignes (école)/St-Sauveur-en-Rue - Bourg-Argental/St-Sauveur-en-Rue (Hameaux) - St-Sauveur-en-Rue (approche - école) - 4 circuits pour 100 élèves

Numéro du lot: 3
Brève description:

St Régis du Coin - La Versanne - bourg-Argental/Thélis-La-Combe (l'estival) - bourg-Argental/Graix (Riorama) - bourg-Argental/Bourg-Argental (l'adroit de la Roche) - bourg-Argental - 4 circuits pour 78 élèves

Numéro du lot: 4
Brève description:

Colombier - St-Julien-Molin-Molette [Approche]/Colombier - St Julien Molin Molette - bourg-Argental/St-Julien-Molin-Molette - bourg-Argental - 3 circuits pour 115 élèves

Numéro du lot: 5
Brève description:

St-Sixte (école) - Arthun - Bussy-Albieux (école)/Bussy-Albieux (école) - Arthun - St-Sixte (école)/Ste-Agathe-la-Bouteresse (Mollian) - Ste-Agathe-La-Bouteresse (place) - 3 circuits pour 56 élèves

Numéro du lot: 6
Brève description:

Chalmazel (hameaux) - Chalmazel (Le Pont) [Approche]/Jeansagnière - Chalmazel (hameaux) - Chalmazel (école)/St-Georges-en-Couzan (Le Mazet) -St-Georges-en-Couzan (bourg) [Approche] /St-Georges-en-Couzan (hameaux) - St-Georges - 4 circuits pour 38 élèves

Numéro du lot: 7
Brève description:

La Chapelle-Villars - Chuyer - la Chapelle-Villars/Chuyer - la Chapelle-Villars (hameaux) - Vérin - Condrieu [Approche sur Lr]/La Chapelle-Villars (hameaux) - Condrieu (collèges)/la Chapelle-Villars (bourg) - Condrieu (collège)- 4 circuits pour 119 élèves

Numéro du lot: 8
Brève description:

Chavanay (Le Triolet) - Chavanay (écoles)/Chavanay (Les Gorges) - Chavanay (école de Verlieux)/St-Pierre-de-Boeuf (hameaux) - St-Pierre-de-Boeuf [Approche]/St-Pierre-de-Boeuf (hameaux) - St-pierre-de-Boeuf (école)- 4 circuits pour 64 élèves

Numéro du lot: 9
Brève description:

Virigneux - Chazelles-sur-Lyon - approche (St-Symphorien-sur-Coise)/Grammond - Grammond (école)/Chevrières - Chevrières (école) (Doublage)/Viricelles - chazelles - 4 circuits pour 53 élèves

Numéro du lot: 10
Brève description:

Chazelles-sur-Lyon - St-Galmier (collège Jules Romains- Segpa) - 1 circuit pour 15 élèves

Numéro du lot: 11
Brève description:

La Côte en Couzan (Morand) - St didier sur Rochefort (Bourg) - St-Thurin [Approche]/St-Thurin (Mayen) - St-Didier-sous-Rochefort (Ecole)/La Valla-sur-Rochefort (Bourg) - L'hôpital-sur-Rochefort (bourg) [Approche] - 3 circuits pour 15 élèves

Numéro du lot: 12
Brève description:

Usson-en-Forez - St Bonnet le Château (approche)/estivareilles (Soulacroux) - Apinac - Estivareilles - 2 circuits pour 40 élèves

Numéro du lot: 13
Brève description:

St-Bonnet-les-Oules (Lapra) - St Bonnet les Oules (Espace Sylvestre) St-Héand (Collège)/Aveizieux (Le Duret hameau) - St Héand (Collège) - 2 circuits pour 85 élèves

Numéro du lot: 14
Brève description: Jonzieux (place de l'eglise) - St-Didier-en-Velay - 1 circuit pour 39 élèves
Numéro du lot: 15
Brève description:

Merle - St-Bonnet-le-Château/St-Hilaire-Cusson-la-Valmitte -St-Bonnet-le-Château/St-Hilaire-Cusson-la-Valmitte -St-Bonnet-le-Château - 3 circuits pour 57 élèves

Numéro du lot: 16
Brève description:

Soleymieux - St-jean-Soleymieux - Soleymieux/Soleymieux - St-Jean-Soleymieux (restaurant scolaire) - 2 circuits pour 68 élèves

Numéro du lot: 17
Brève description:

Noirétable (Le Montcel) - Noirétable/Noirétable (La Lage) - Noirétable - 2 circuits pour 15 élèves

Numéro du lot: 18
Brève description: Vougy - Nandax/ Charlieu - Nandax - 2 circuits pour 35 élèves
Numéro du lot: 19
Brève description:

St-Étienne - Nandax/Montrond-les-Bains - Nandax/Roanne - Nandax - 3 circuits pour 140 élèves

Numéro du lot: 20
Brève description:

Roisey (hameaux) - Roisey (bourg) puis Roisey (hameaux) - Roisey (école) - 1 circuit pour 12 élèves

Numéro du lot: 21
Brève description: Sauvain (hameaux) - Sauvain (école) - 1 circuit pour 6 élèves
Numéro du lot: 22
Brève description:

Sauvain (hameaux) - Sauvain (école)/la Côte en Couzan (Morand)) - St-Didier-sur-Rochefort (école)/St-Didier-sur-Rochefort (Ravarioux) - Noirétablest-Laurent-Rochefort (Collet) - St-Laurent-R - débats rivière d'Orpra - 4 circuits pour 31 élèves

Numéro du lot: 23
Brève description:

St-Galmier (Val de Coise) - St-Galmier (écoles)/St-Galmier (Hameaux) - St-Galmier (écoles)/St-Galmier (hameaux) - St-Galmier (collèges) - 3 circuits pour 122 élèves

Numéro du lot: 24
Brève description:

St-Genest-Malifaux (hameaux) - St-Genest-Malifaux (école - collège)/St Genest-Malifaux - St-Romain-les-Atheux - St-Genest-Malifaux/ - 2 circuits pour 61 élèves

Numéro du lot: 25
Brève description:

Planfoy (bourg) - St-Genest-Malifaux/Le Bessat - tarentaise - St-Genest-Malifaux/St Genest Malifaux (Place M. Foch) - St Genest Malifaux (Lycée agricole) 3 circuits pour 102 élèves

Numéro du lot: 26
Brève description: Croizet-sur-Gand - St-Just-la-Pendue - 1 circuit pour 16 élèves
Numéro du lot: 27
Brève description:

St-Marcellin-en-Forez (La Roche) - St-Marcellin-en-Forez (écoles) - 1 circuit pour 9 élèves

Numéro du lot: 28
Brève description:

St-Maurice-en-Gourgois (Les Baraques) - Aurec-sur-Loire - 1 circuit pour 15 élèves

Numéro du lot: 29
Brève description: Vendranges - St Priest la Roche - Vendranges - 1 circuit pour 15 élèves
Numéro du lot: 30
Brève description:

St-Régis-du-Coin - Planfoy /St-Régis-du-Coin - St-Régis-du-Coin/ St-Régis-du-Coin - St-Genest-Malifaux/ St-Régis-du-Coin - St-Genest-Malifaux/St-Régis-du-Coin - St-Régis-du-Coin/St-Régis-du-Coin - St-Régis-du-Coin - 6 circuits pour 60 élèves

Numéro du lot: 31
Brève description:

St-Romain-les-Atheux (Maison Carré) - Le Chambon-Feugerolles (piscine)/St-Romain-les-Atheux (Maison Carré) - Le Chambon-Feugerolles (piscine) - 2 circuits pour 32 élèves

Numéro du lot: 32
Brève description:

Vérin - St-Michel-sur-Rhône - Vérin/Vérin (école) - St Michel-sur-Rhône (école) (doublage)/Vérin - Condrieu - 3 circuits pour 81 élèves

Numéro du lot: 33
Brève description: Violay (Hameaux) - Violay (écoles) - 1 circuit pour 6 élèves
Numéro du lot: 34
Brève description: St Symphorien de Lay (Lavoir) - Régny - 1 circuit pour 45 élèves
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 13fs-0664-Y

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (formulaire disponible sur le site : http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés publics, section "Formulaires " ),- les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.- le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du Code des marchés publics.- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du DC2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

- Copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes ou licence communautaire.

Capacité technique et professionnelle:

Informations à fournir dans les rubriques E et G du DC2. Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :- copie du certificat d'inscription au Registre des entreprises de transports publics routiers de personnes ou licence communautaire- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année- déclaration indiquant le matériel dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours de la dernière année, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

- Financement assuré à 100 % par les fonds propres de la Collectivité- avance conformément à l'article 87 du code des marchés publics- paiements partiels définitifs- délai de paiement : 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le forfait journalier proposé ( note de 0 à 20 points) % (50)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (30)
3. Performances en matière de développement durable (note de 0 à 20 points) % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Conseil général de la Loire : délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle, Cedex 1
Téléphone: +33 477484321 📞
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Fax: +33 477484316 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13fs-0664-Y
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
De Février 2014 à Février 2018
Source: OJS 2013/S 034-054026 (2013-02-13)

Avis d'attribution de marché (2013-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 78 505 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-21 📅
Date de publication: 2013-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 163-284532
Se réfère à l'avis: 2013/S 34-054026
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: demande à formuler au correspondant CADA (Tél. +33 477484330), service de la commande publique (voir adresse rubrique1), ou retraitmarche@cg42.fr. Procedures de recours Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél.: +33 478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du Code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE. Annonce nº 261, BOAMP 34 B du 16.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-23 📅
Nom: Cars Bierce
Adresse postale: ZA de la Vilette, 260 bd Rondet
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-24 📅
Nom: Les Courriers Rhodaniens
Adresse postale: La Maladière, BP 148
Commune postale: Saint-Peray Cedex
Code postal: 07137

3️⃣
Code postal: 07131

4️⃣
Nom: Les Marches Rhodaniens
Commune postale: Saint Peray Cedex

5️⃣
Nom: Le lot 5: Saint-Sixte (école) - Arthun - Bussy-Albieux (école) / Bussy-Albieux (école) - Arthun - St-Sixte (école) / Sainte-Agathe-la-Bouteresse (Mollian) - Sainte-Agathe-la-Bouteresse (place) - 3 circuits pour 56 élèves a été déclaré infructueux.

6️⃣
Nom: Caporin Voyages
Adresse postale: 1 bd de l'Étivalliere
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: 2 TMC Damon
Adresse postale: BP 8, ZI Les Chaux
Commune postale: Sury-le-Comptal
Code postal: 42450

1️⃣0️⃣
Nom: Cars Philibert ZAC Des Communaux
Adresse postale: 26/26 avenue B. Thimonnier, BP 16
Commune postale: Caluire-et-Curie
Code postal: 69641

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Cars Philibert
Commune postale: Caluire et Curie

1️⃣4️⃣
Nom: Voyages Gounon
Adresse postale: ZA La Borie, BP 200.10
Commune postale: Monistrol-sur-Loire
Code postal: 43120

1️⃣5️⃣
Nom: 2 TMC Damon, BP 8
Adresse postale: ZI Les Chaux

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Le lot 17: Noirétable (Le Montcel) - Noirétable / Noirétable (La Lage) - Noirétable - 2 circuits pour 15 élèves a été déclaré infructueux.

1️⃣8️⃣
Adresse postale: ZA de la Villette, 260 bd Rondet

1️⃣9️⃣
Nom: Les Cars Roannais
Adresse postale: ZI Les Guerins, BP 127
Commune postale: Le Coteau Cedex
Code postal: 42126

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: Transports Arnaud
Adresse postale: Tournel
Commune postale: Champdieu
Code postal: 42600

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: Autocars Chazot
Adresse postale: 1 rue M. Allard

2️⃣4️⃣
Nom: Autocars Just
Adresse postale: 24 rue du Stade
Commune postale: Jonzieux
Code postal: 42660

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣
Nom: Le lot 26: Croizet-sur-Gand - Saint-Just-la-Pendue - 1 circuit pour 16 élèves a été déclaré infructueux.

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣
Code postal: 49641

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣
Nom: Autocars Taxi Chaize
Adresse postale: 32 rue Victor Hugo
Commune postale: Le Chambon Feugerolles
Code postal: 42500

3️⃣1️⃣
Adresse postale: 26/26 avenue B. Thimonnir, BP 16

3️⃣2️⃣
Commune postale: Sain-Peray Cedex

3️⃣3️⃣
Nom: Autocars Maisonneuve
Adresse postale: 521 avenue de l'Europe
Commune postale: Saint-Jean-d'Ardieres
Code postal: 69220

3️⃣4️⃣
Nom: Transports Aquilon
Adresse postale: 14 rue de Bapaume
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 163-284532 (2013-08-21)

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