Acquisition et livraison des équipements à destination des réservistes sanitaires de l'EPRUS

EPRUS

Le présent marché a pour objet la mise l'acquisition, le conditionnement et la livraison des équipements à destination des réservistes sanitaires de l'EPRUS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dimatex Sécurité

Qui ?

• EPRUS

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires d'habillement › Ceintures
• Accessoires pour vêtements de travail › Gants de travail
• Aliments en conserve et rations de campagne › Rations de campagne
• Articles textiles manufacturés divers › Moustiquaires
• Coiffures de sécurité › Casques › Casques antichoc
• Médicaments divers › Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
• Sacs de voyage › Sacs à dos
• Ustensiles de cuisine › Récipients pour aliments

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-24	Avis de marché
2013-12-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs de voyage
Quantité ou étendue: Marché sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs de voyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Eprus
Adresse postale: 21 avenue du Stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule-juridique@eprus.fr 📧
Téléphone: +33 158693939 📞
Fax: +33 158699336 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-24 📅
Date limite de soumission: 2013-12-05 📅
Date de publication: 2013-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 210-363871
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la mise l'acquisition, le conditionnement et la livraison des équipements à destination des réservistes sanitaires de l'EPRUS.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et conditionnement des paquetages
Brève description: Fourniture et conditionnement des paquetages
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: equipement de protection individuelle
Brève description: Equipement de protection individuelle
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: equipement pour l'alimentation
Brève description: Equipement pour l'alimentation
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: répulsifs anti-moustiques et tablettes chlorées de décontamination de l'eau
Brève description: Répulsifs anti-moustiques et tablettes chlorées de décontamination de l'eau
Description des options:

Il est prévu une option facultative au sens "Modalités d'exécution particulières du marché " pour le lot no1 "Fourniture et conditionnement des paquetages". La solution de base comprend notamment pour ce lot la fourniture d'un sac de couchage et d'un oreiller gonflable. Les candidats peuvent présenter en option un sac de couchage avec un oreiller intégré.

Toutefois, l'attention des candidats est portée sur le fait qu'il est obligatoire de répondre préalablement à la solution de base pour présenter l'option facultative proposée. A défaut de réponse préalable à la solution de base, leur offre sera considérée comme irrégulière pour ce lot.

Numéro de référence: M13-38

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justificatifs à produire sont ceux prévus aux articles 43,44 et 45 du Code des Marchés Publics soit:

- lettre de candidature (type Dc1),

- déclarations sur l'honneur du candidat

Les documents référencés DC sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi, rubrique marchés public formulaires, au lien suivant :

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

- le certificat d'inscription au registre professionnel ou au registre du commerce (dans les conditions prévues par la législation de l'etat où le candidat est établi, en cas d'entreprise étrangère), ou, le cas échéant, motif de non indication d'un numéro d'enregistrement

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Production des informations et document sollicités.
Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années

- déclaration indiquant l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution des prestations

- les références de moins de 3 ans pour des prestations équivalentes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: production des informations et document sollicités
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement du marché intervient sur les ressources propres de l'EPRUS.

Le paiement s'effectuera par virement administratif, à l'issue de l'exécution de la prestation. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. Le présent marché ne donnera pas lieu au versement d'acompte. Le taux d'intérêt qui s'applique est celui prévu par le décret no2002-232 modifié du 21 février 2002 modifié par le décret no2011-1000 du 25 août 2011 relatif à la mise en oeuvre du délai de paiement dans les marchés publics.

Ce taux est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements peuvent être conjoints ou solidaires mais doivent être formés lors de la remise des offres.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Les caractéristiques techniques des paquetages et (30)
3. Les délais de livraison proposés par le candidat (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lachot Sophie
Nom: Eprus
Point de contact: Cellule juridique secrétariat général
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=141859&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=141859&orgAcronyme=h8j 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M13-38

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 210-363871 (2013-10-24)

Avis d'attribution de marché (2013-12-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-31 📅
Date de publication: 2014-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 002-001512
Se réfère à l'avis: 2013/S 210-363871
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

Annonce nº 246, BOAMP 209 B du 29.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.12.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-28 📅
Nom: dimatex sécurité
Adresse postale: ZA de Montepy
Commune postale: Fleurieux sur arbresle
Code postal: 69210

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Dimatex Sécurité
Commune postale: Fleurieux sur Arbresle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2014/S 002-001512 (2013-12-31)

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