Acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration scolaire de Vertou

Ville de Vertou

Acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration scolaire de Vertou.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vertou

Qu'est-ce que c'est ?

• Condiments et assaisonnements › Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée
• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de porc
• Céréales › Riz
• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Légumes transformés › Légumes en conserve et/ou en boîte
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Soupes et bouillons › Soupes de légumes
• Viande › Viande de porc

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-08	Avis de marché
2014-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Quantité ou étendue:

Cet avis constitue, au sens du code des marchés publics français (article 77) un marché à bons de commandes conclu sans montant minimum ni maximum (étant précisé que le nombre de repas servis à l'année est estimé à 200 475).Au sens du droit communautaire, il constitue un accord-cadre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vertou
Adresse postale: BP 2319
Code postal: 44123
Commune postale: Vertou Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-08 📅
Date limite de soumission: 2013-09-06 📅
Date de publication: 2013-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 133-229978
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

— après une première analyse sur dossier, les deux meilleurs candidats de chaque lot se verront demander la fourniture d'échantillons pour dégustation ; — le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation ; — les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le profil d'acheteur de la Ville, ou le retirer en mairie. Ils peuvent remettre leur offre sous forme papier ou par voie électronique, via la plateforme http://vertou.e-marchespublics.com ; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration scolaire de Vertou.

Numéro du lot: 1
Brève description: Légumes et fruits surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: Préparations alimentaires surgelées
Numéro du lot: 3
Brève description: Viande de porc fraîche et charcuterie
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits laitiers et ovoproduits
Numéro du lot: 5
Brève description: Epicerie
Numéro du lot: 6
Brève description: Epicerie commerce équitable
Numéro du lot: 7
Brève description: Biscuits
Numéro du lot: 8
Brève description: Préparations culinaires réfrigérées
Numéro du lot: 9
Brève description: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 10
Brève description: Epicerie pour les enfants allergiques
Quantité ou étendue:

Au sens du droit communautaire, il constitue un accord-cadre.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13S0027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale Vertou.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration du candidat (imprimé Dc2 ou équivalent),

— lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquent le montant, la date et le destinataire public ou privé ;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sur le budget général de la Ville, par virement administratif à 30 jours.

Pour les intérêts moratoires, le taux applicable est le taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (75)
2. Prix (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://vertou.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ville de Vertou
Point de contact: Bertin Isabelle
Téléphone: +33 643240482 📞
Courrier électronique: isabelle.bertin@mairie-vertou.fr 📧
Point de contact: Gerard Corinne
Téléphone: +33 240347622 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-vertou.fr 📧
Fax: +33 240349145 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0027
Informations complémentaires

— après une première analyse sur dossier, les deux meilleurs candidats de chaque lot se verront demander la fourniture d'échantillons pour dégustation ;

— le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation ;

— les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le profil d'acheteur de la Ville, ou le retirer en mairie. Ils peuvent remettre leur offre sous forme papier ou par voie électronique, via la plateforme http://vertou.e-marchespublics.com ;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Troisième trimestre 2017
Source: OJS 2013/S 133-229978 (2013-07-08)

Avis d'attribution de marché (2014-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 104,15 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-28 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035949
Se réfère à l'avis: 2013/S 133-229978
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Annonce n° 219, BOAMP 132 B du 11.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-24 📅
Nom: Sirf
Adresse postale: 14 rue Bonséjour
Commune postale: La Chataigneraie
Code postal: 85120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: ZI BP41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201

3️⃣
Nom: Charcuterie Daniel Gérard
Adresse postale: 4 rue du Bois Fleuri Pa Legé Nord
Commune postale: Legé
Code postal: 44650

4️⃣
Nom: Ouest frais distribution
Adresse postale: PA Vendée Sud Loire 2
Commune postale: Boufféré Cedex
Code postal: 85607

5️⃣
Nom: Pomona épisaveurs
Adresse postale: 13 rue des Veyettes, ZI Sud Est
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35067

6️⃣
Nom: Biocoop
Adresse postale: Zone de Confordland 6 BP 59
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520

7️⃣
Adresse postale: 13 rue des Veyettes ZI Sud-Est

8️⃣
Adresse postale: Pa Vendée Sud Loire 2

9️⃣
Nom: Bouyer Guindon
Adresse postale: 58 bd Gustave Roch
Commune postale: Nantes
Code postal: 44261

1️⃣0️⃣
Nom: infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
7
2
1
4
0
Source: OJS 2014/S 023-035949 (2014-01-28)

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