Accord cadre multi attributaires pour des prestations d'organisation des operations d'emballage, de manutention, de convoiement et de transport d'oeuvres d'art pour des expositions et manifestations temporaires, et de stockage

Établissement public Musées Orsay et Orangerie

l'organisation des opérations d'emballage, de manutention, de convoiement, et de transport des oeuvres présentées dans le cadre d'expositions temporaires ou manifestations temporaires au musée d'orsay et au musée de l'orangerie, et éventuellement sur d'autres sites en cas d'exposition délocalisée et/ou itinérante, programmées sur une durée de quatre ans, ainsi que le stockage pendant la durée d'exploitation de ces manifestations. Les oeuvres présentées peuvent comprendre des oeuvres de l'EPMO mais concernent avant tout les oeuvres prêtées par des institutions (publiques ou privées) et des collectionneurs privés, en provenance de france ou de l'étranger. Les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre sont des marchés de services relatifs à l'organisation des opérations d'emballage (y compris la fabrication des caisses), de manutention (aide à l'accrochage/decrochage compris), de convoiement, et de transport d'oeuvres d'art présentées dans le cadre d' expositions ou manifestations temporaires organisées par l'EPMO principalement au Musée d'Orsay et au Musée de l'Orangerie des Tuileries, ainsi que, le cas échéant, sur d'autres sites en France ou à l'étranger, ainsi que le stockage. Cet appel d'offres ne concerne pas les expositions co-organisées avec la réunion des musées nationaux aux galeries nationales du Grand Palais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-03 Avis de marché
2013-12-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
le rythme des expositions est de 6 à 8 par an, pour celles qui regroupent des oeuvres prêtées aussi bien par des institutions publiques et/ou privées, françaises et/ou étrangères que par des collectionneurs privés. Le nombre d'oeuvres varie en moyenne de 100 à 200 selon l'exposition et peut atteindre 300 pièces par exposition. L'accord cadre ne comprend ni minimum et ni maximum en valeur ou en quantité.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public musées Orsay et Orangerie
Adresse postale: 62 rue de Lille
Code postal: 75343
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.musee-orsay.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: +33 153851636 📞
Fax: +33 153851601 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-03 📅
Date limite de soumission: 2013-07-23 📅
Date de publication: 2013-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 107-183262
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
l'EPMO retient la transmission des offres par par transmission papier ou par voie dématérialisée (comme mentionné aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation). Le dossier de consultation pourra être téléchargé gratuitement aux adresses suivantes: http://musee-orsay.e-marchespublics.com, http://www.e-marchespublics.com. Le pouvoir adjudicateur recommande aux candidats souhaitant télécharger le dossier de consultation de s'identifier au préalable par une inscription gratuite, de façon à pouvoir être informé automatiquement d'une éventuelle modification du dossier de consultation. Le téléchargement anonyme du dossier de consultation est possible mais dans ce cas le pouvoir adjudicateur sera dans l'impossibilité de prévenir le candidat d'un changement dans le dossier de consultation. Si le candidat rencontre des difficultés pour télécharger les pièces du dossier, il peut contacter le site e-marchéspublics.com au numéro suivant: +33 172365548, oudirectement la personne en charge du dossier pour le compte de la personne publique: M. Laurent Morizet, secteur des affaires juridiques et des marchés publics, tél.: +33 153851634, laurent.morizet@musee-orsay.fr. D'éventuelles questions administratives et techniques complémentaires peuvent être posées par les candidats qui sont invités à utiliser le système de questions/réponses de la procédure sur le site: http://www.e-marchespublics.com. Une réponse sera alors adressée à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier de consultation.les questions administratives et techniques complémentaires peuvent être posées par les candidats au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
la remise en concurrence de tous les titulaires interviendra pour chaque exposition ou manifestation programmée durant la période de validité de l'accord cadre, conformément à l'article 76-iii du Code des marchés publics.en application de l'article 35-ii 5° du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur pourra recourir à la procédure négociée en vue de la passation de marchés complémentaires.
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Brève description:
l'organisation des opérations d'emballage, de manutention, de convoiement, et de transport des oeuvres présentées dans le cadre d'expositions temporaires ou manifestations temporaires au musée d'orsay et au musée de l'orangerie, et éventuellement sur d'autres sites en cas d'exposition délocalisée et/ou itinérante, programmées sur une durée de quatre ans, ainsi que le stockage pendant la durée d'exploitation de ces manifestations. Les oeuvres présentées peuvent comprendre des oeuvres de l'EPMO mais concernent avant tout les oeuvres prêtées par des institutions (publiques ou privées) et des collectionneurs privés, en provenance de france ou de l'étranger. Les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre sont des marchés de services relatifs à l'organisation des opérations d'emballage (y compris la fabrication des caisses), de manutention (aide à l'accrochage/decrochage compris), de convoiement, et de transport d'oeuvres d'art présentées dans le cadre d' expositions ou manifestations temporaires organisées par l'EPMO principalement au Musée d'Orsay et au Musée de l'Orangerie des Tuileries, ainsi que, le cas échéant, sur d'autres sites en France ou à l'étranger, ainsi que le stockage. Cet appel d'offres ne concerne pas les expositions co-organisées avec la réunion des musées nationaux aux galeries nationales du Grand Palais.
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Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 62 rue de Lille, 75343 Paris Cedex 07

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation (RC).
Situation économique et financière: voir règlement de la consultation (RC).
Capacité technique et professionnelle: voir règlement de la consultation (rc).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le délai global de paiement sera de 30 jours maximum à compter de la date de réception des factures. Avance: une avance de 20 % est versée au titulaire sur les marchés subséquents conformément aux dispositions de l'article 87 du Code des marchés publics. L'avance sera remboursée par précompte sur les sommes ultérieurement dues au titulaire de la manière suivante: 50 % sur la phase "aller" ou "ouverture de l'exposition au musée concerné" 50 % sur la phase retour ou transfert de l'exposition. Le financement du marché se fera sur le budget de fonctionnement de l'établissement public. L'unité monétaire de compte est l'euro. La personne publique se réserve la possibilité de ne pas donner suite à la présente consultation.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le candidat se présente seul ou en groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature. Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour l'exécution de ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique concernant l'exécution du marché.
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L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
fournir une copie de tous les certificats d'agréments nécessaires à l'exercice de la profession (certificat d'inscription au registre des commissionnaires de transport, agréments en douane, agrément iata, autorisation d'activité sur les aéroports, attestation d'assurance professionnelle, liste des correspondants étrangers)
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Catherine Lavallou
Adresse du profil d'acheteur: http://musee-orsay.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
l'EPMO retient la transmission des offres par par transmission papier ou par voie dématérialisée (comme mentionné aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation). Le dossier de consultation pourra être téléchargé gratuitement aux adresses suivantes: http://musee-orsay.e-marchespublics.com, http://www.e-marchespublics.com. Le pouvoir adjudicateur recommande aux candidats souhaitant télécharger le dossier de consultation de s'identifier au préalable par une inscription gratuite, de façon à pouvoir être informé automatiquement d'une éventuelle modification du dossier de consultation. Le téléchargement anonyme du dossier de consultation est possible mais dans ce cas le pouvoir adjudicateur sera dans l'impossibilité de prévenir le candidat d'un changement dans le dossier de consultation. Si le candidat rencontre des difficultés pour télécharger les pièces du dossier, il peut contacter le site e-marchéspublics.com au numéro suivant: +33 172365548, oudirectement la personne en charge du dossier pour le compte de la personne publique: M. Laurent Morizet, secteur des affaires juridiques et des marchés publics, tél.: +33 153851634, laurent.morizet@musee-orsay.fr. D'éventuelles questions administratives et techniques complémentaires peuvent être posées par les candidats qui sont invités à utiliser le système de questions/réponses de la procédure sur le site: http://www.e-marchespublics.com. Une réponse sera alors adressée à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier de consultation.les questions administratives et techniques complémentaires peuvent être posées par les candidats au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 107-183262 (2013-06-03)
Avis d'attribution de marché (2013-12-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissements public musées Orsay et Orangerie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-24 📅
Date de publication: 2013-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 251-440890
Se réfère à l'avis: 2013/S 107-183262
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre sont des marchés de services relatifs à l'organisation des opérations d'emballage (y compris la fabrication des caisses), de manutention (aide à l'accrochage/decrochage compris), de convoiement, et de transport d'oeuvres d'art présentées dans le cadre d' expositions ou manifestations temporaires organisées par l'EPMO principalement au musée d'Orsay et au musée de l'Orangerie des Tuileries, ainsi que, le cas échéant, sur d'autres sites en France ou à l'étranger, ainsi que le stockage. La durée de l'accord cadre est de 4 ans ferme à compter de sa date de notification. - Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 359-360-361-362 Annonce no369, BOAMP 106 B du 5.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.12.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix -référentiel de prix (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-25 📅
Nom: Axal Sas Axal Artrans
Adresse postale: 7 rue du Canal
Commune postale: Bennwihr Gare
Code postal: 68123

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-26 📅
Nom: André Chenue SA
Adresse postale: 151 boulevard Haussmann
Commune postale: Paris
Code postal: 75008

3️⃣
Nom: Crown Worldwide SAS
Adresse postale: 7 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Poissy
Code postal: 78300

4️⃣
Nom: LP Art
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss, télédoc 353
Source: OJS 2013/S 251-440890 (2013-12-24)
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