ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry: travaux d'aménagement de surface, aménagement de l'avenue C. Régaud, et des rues F. Nohain et M. Bastié

Semapa - Société d'etude, de maîtrise d'ouvrage et d'aménagement parisienne - direction des infrastructures et de la constructio

Marché ordinaire de travaux à prix unitaires concernant les travaux de l'aménagement de surface de l'avenue Claude Régaud de la rue Maryse Bastié et de la rue Franc Nohain et Bastié de la ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry à Paris 13ème.
Le marché comprend aussi des travaux annexes de démolition et de désamiantage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-14 Avis de marché
2013-02-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Quantité ou étendue:
Il n’est pas prévu de décomposition en lot. En revanche, il est prévu une décomposition en tranches:. Tranche Ferme: aménagement de l’avenue Claude Régaud;. Tranche Conditionnelle n° 1: aménagement de la rue Maryse Bastié;. Tranche Conditionnelle n° 2: aménagement de la rue Franc Nohain.Les travaux concernent essentiellement les postes suivants:Travaux préparatoires de surface.. Démolition/décapage.. Construction d’ouvrages d’assainissement (avaloirs, accès, galerie d’avaloir).. Neutralisation d’égouts existants.. Terrassements et remblais.. Construction et restructuration des voiries, trottoirs, aménagements de surface.. Plantation d'arbres et espaces végétalisés, arrosage automatique.. Installation de fourreaux.. Éclairage public.. Signalisation horizontale et verticale.. Mobilier urbain.. Métalleries diverses.. Travaux divers de démolition et de désamiantage.L’attention des concurrents est attirée sur le fait que les modalités d’exécution du marché incluent des dispositions à caractère environnemental et social.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semapa - Société d'etude, de maîtrise d'ouvrage et d'aménagement parisienne - direction des infrastructures et de la construction
Adresse postale: 69-71 rue du Chevaleret
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: fdubois@semapa.fr 📧
Téléphone: +33 144062000 📞
Fax: +33 144062100 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-16 📅
Date de publication: 2012-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 158-263803
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
VI.3) Autres informations (le cas échéant) *Durée du marché: Délai global fixé à 23 mois (à compter de la date d'attribution du contrat). . Tranche Ferme: 13 mois dont 1 mois de période de préparation. . Tranche Conditionnelle n° 1 : 5 mois dont 1 mois de période de préparation. . Tranche Conditionelle n° 2 : 5 mois dont 1 mois de période de préparation. Les conditions d’affermissement des tranches conditionnelles figurent dans l’acte d’engagement. A titre indicatif, le délai contractuel devrait démarrer fin décembre 2012 par une période de préparation de 1 mois. *Modalité d’obtention des dossiers de consultation des entreprises: Un exemplaire du dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement par le maître d'ouvrage à chaque concurrent qui en fait la demande. Ce dossier pourra être retiré de 9:30 à 12:00 et de 14:30 à 17:00 les jours ouvrés (16:00 le vendredi), à l’adresse suivante: Semapa – 4ème étage – 69/71 rue du Chevaleret – 75013 Paris, FRANCE, Ou téléchargé sur le site achatpublic. Com. *Contenu des plis: Se reporter à la rubrique III.2) sur les conditions de participation en ce qui concerne les candidatures, et aux dispositions du RPAO joint au dossier de consultation des entreprises, en ce qui concerne les offres. *Modalités de transmission des plis: se reporter au RPAO figurant au dossier de consultation des entreprises. *Critères de sélection des candidats et d‘attribution du marché: se reporter au RPAO figurant au dossier de consultation des entreprises. Avis obligatoire: oui.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché ordinaire de travaux à prix unitaires concernant les travaux de l'aménagement de surface de l'avenue Claude Régaud de la rue Maryse Bastié et de la rue Franc Nohain et Bastié de la ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry à Paris 13ème.
Le marché comprend aussi des travaux annexes de démolition et de désamiantage.
Quantité ou étendue:
Il n’est pas prévu de décomposition en lot. En revanche, il est prévu une décomposition en tranches:
. Tranche Ferme: aménagement de l’avenue Claude Régaud;
. Tranche Conditionnelle n° 1: aménagement de la rue Maryse Bastié;
. Tranche Conditionnelle n° 2: aménagement de la rue Franc Nohain.
Les travaux concernent essentiellement les postes suivants:
Travaux préparatoires de surface.
. Démolition/décapage.
. Construction d’ouvrages d’assainissement (avaloirs, accès, galerie d’avaloir).
. Neutralisation d’égouts existants.
. Terrassements et remblais.
. Construction et restructuration des voiries, trottoirs, aménagements de surface.
. Plantation d'arbres et espaces végétalisés, arrosage automatique.
. Installation de fourreaux.
. Éclairage public.
. Signalisation horizontale et verticale.
. Mobilier urbain.
. Métalleries diverses.
. Travaux divers de démolition et de désamiantage.
L’attention des concurrents est attirée sur le fait que les modalités d’exécution du marché incluent des dispositions à caractère environnemental et social.
Durée de l'accord: 23 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Joseph Bédier - Paris 13ème.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les concurrents auront à produire un dossier complet comprenant obligatoirement les pièces suivantes datées et signées par eux, faute de quoi leur candidature sera déclarée irrecevable.
1) Une lettre de candidature (exemple formulaire DC1), indiquant l’intention de soumissionner mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et le mandataire explicitement.
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Cette lettre de candidature doit être dûment signée par le représentant du candidat unique ou, s'il y a groupement, soit par l’ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire, s’il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises.
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Situation économique et financière:
2)Une déclaration du candidat (exemple formulaire DC2) précisant les éléments suivants, pour chaque co-traitant en cas de groupement et pour chaque sous-traitant éventuel désigné à l’offre:
Le nom ou la dénomination de l’entreprise, l’adresse du siège du candidat ou du siège social, ainsi que ceux du service qui exécutera les prestations;
La forme juridique du candidat (SA, SARL,...);
Les noms et fonctions des personnes ayant pouvoir d’engager la société;
Pour les candidats établis en France, le numéro et la ville d’enregistrement (SIREN, RCS, répertoire des métiers);
Pour les candidats non établis en France, le numéro, la ville et le pays d’enregistrement;
Le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires au cours des trois derniers exercices concernant les travaux/prestations auxquels se réfère la présente consultation.
Les effectifs du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ainsi que le matériel et l’équipement technique dont l’entrepreneur dispose pour l’exécution des prestations.
Sera annexée à cette déclaration la copie du ou des jugements autorisant le candidat en situation éventuelle de redressement judiciaire, à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
3) Une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par la personne habilitée par le candidat (une par co-traitant en cas de groupement), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-646 du 6.6.2005, accompagnée de la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
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Capacité technique et professionnelle:
4) Une note décrivant les références récentes du candidat en matière de travaux similaires en nature et en importance, en précisant les chiffres d'affaire exécutés par chaque entreprise en cas de groupement.
Cette note devra obligatoirement mentionner les informations permettant d’identifier les références principales du candidat en vue de permettre au maître d’ouvrage d’apprécier l’importance et la qualité des prestations ainsi réalisées (lettres datées, noms des clients, montants CA et téléphone de référents).
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5) Une note concernant la capacité technique du candidat, indiquant notamment les moyens que l'entreprise ou les entreprises envisagent de mobiliser pour les travaux en objet:
— matériel et équipement technique disponibles en regard du chantier et son affectation prévisible pour la période du marché,
— bureaux d'études susceptibles d'élaborer les études d'exécution.
Cette note indiquera en outre la répartition des travaux entre les différentes entreprises en cas de groupement et les travaux qu'il est envisagé de sous-traiter éventuellement.
6) Une note concernant les capacités professionnelles du candidat, indiquant notamment:
— le nombre de personnel avec leurs qualifications professionnelles et les CV des principaux intervenants,
— les agréments détenus et éventuelles qualifications détenues par le candidat dans le(s) domaine(s) objet(s) de la présente consultation et en vigueur.
7) En cas de sous-traitance, et si celle-ci doit servir au candidat pour justifier de ses capacités techniques, financières et professionnelles, une lettre signée par chaque sous-traitant par laquelle celui-ci s’engage à mettre à la disposition du candidat, si ce dernier est attributaire, ses moyens pour l’exécution du marché.
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Avant de procéder à l’examen des candidatures, s’il constate que des pièces dans la production étant réclamée sont absentes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut demander à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai identique pour tous.
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NOTA: Des formulaires types peuvent être utilisés pour fournir la plupart des renseignements demandés. Ces formulaires sont disponibles sur le site du MINEFI: http://www.economie.gouv.fr.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les qualifications minimales souhaitées ou équivalentes européennes sont:
. qualifications (Identification Professionnelle):
— IP 112: ouvrage d’art - soutènement,
— IP 2313 – 2321 – 234: terrassement - remblais,
— IP 34 – 371 – 372: voirie – route – équipement de la route,
— IP 5114 – 514 – 516: eau - assainissement,
— IP 65 - éclairage public.
. qualifications Qualipaysage:
— P100 – P110 – P120: création d’espaces verts,
— A500 – A510 – A510GC – A520GC: arrosage automatique.
. qualifications Qualibat.
— Q1112: démolition,
— Q151: désamiantage.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une sûreté de bonne fin devra être constituée par le titulaire du marché à hauteur de 5 % du montant TTC de celui-ci augmenté des avenants éventuels.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Origine du financement: 100 % SEMAPA (emprunt + fonds propres+ subventions).
Les prix du marché seront révisables.
Les comptes seront réglés dans un délai de 45 jours à réception par le maître d’oeuvre des décomptes et des pièces justificatives correspondantes.
Une avance sera versée à l'Entrepreneur si celui-ci en fait la demande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise ou à un groupement d’entreprises solidaire avec désignation d’un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.
Les concurrents sont informés que si le candidat retenu s’est présenté sous la forme d’un groupement conjoint, il devra obligatoirement, modifier la forme de son groupement dans le cadre d’une mise au point avant la notification du marché.
Il est précisé qu'une entreprise ne peut se porter plusieurs fois candidate pour un même marché, ni en qualité d’entreprise individuelle ou générale, ni en qualité de mandataire d’un groupement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Florence Dubois
Nom: Semapa - bureau des marchés
Point de contact: Anne Le Com/ Guyonne de Lagarde
Téléphone: +33 144062087 📞

Référence
Informations complémentaires
VI.3) Autres informations (le cas échéant)
*Durée du marché:
Délai global fixé à 23 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).
. Tranche Ferme: 13 mois dont 1 mois de période de préparation.
. Tranche Conditionnelle n° 1 : 5 mois dont 1 mois de période de préparation.
. Tranche Conditionelle n° 2 : 5 mois dont 1 mois de période de préparation.
Les conditions d’affermissement des tranches conditionnelles figurent dans l’acte d’engagement.
A titre indicatif, le délai contractuel devrait démarrer fin décembre 2012 par une période de préparation de 1 mois.
*Modalité d’obtention des dossiers de consultation des entreprises:
Un exemplaire du dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement par le maître d'ouvrage à chaque concurrent qui en fait la demande.
Ce dossier pourra être retiré de 9:30 à 12:00 et de 14:30 à 17:00 les jours ouvrés (16:00 le vendredi), à l’adresse suivante:
Semapa – 4ème étage – 69/71 rue du Chevaleret – 75013 Paris, FRANCE,
Ou téléchargé sur le site achatpublic.
Com.
*Contenu des plis: Se reporter à la rubrique III.2) sur les conditions de participation en ce qui concerne les candidatures, et aux dispositions du RPAO joint au dossier de consultation des entreprises, en ce qui concerne les offres.
*Modalités de transmission des plis: se reporter au RPAO figurant au dossier de consultation des entreprises.
*Critères de sélection des candidats et d‘attribution du marché: se reporter au RPAO figurant au dossier de consultation des entreprises.
Avis obligatoire: oui.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Semapa Bureau des marchés
Adresse postale: 69/71 rue du Chevaleret
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144062000 📞
Fax: +33 144062100 📠
Source: OJS 2012/S 158-263803 (2012-08-14)
Avis d'attribution de marché (2013-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Valeur totale du marché: 4 379 703,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Semapa - Société d'étude, de maîtrise d'ouvrage et d'aménagement parisienne - direction des infrastructures et de la construction
Contact
Courrier électronique: ncaljkusic@semapa.fr 📧
Téléphone: +33 144062032 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-056177
Se réfère à l'avis: 2012/S 158-263803
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Eclairage public Génie-civil - assainissement Espaces verts

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry à Paris 13ème.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-18 📅
Nom: SNC Eiffage Travaux Publics IDF
Adresse postale: Agence de Clichy - 41bis rue Pierre
Commune postale: Clichy
Code postal: 92588
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nathalie Caljkusic

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Semapa - bureau des marchés
Source: OJS 2013/S 036-056177 (2013-02-15)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
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