Unieux "15, 17 et 19 rue Penel" Construction et réhabilitation de 72 logements

Loire Habitat

Unieux "15, 17 et 19 rue Penel" Construction et réhabilitation de 72 logements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-04 Avis de marché
2012-07-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire Habitat
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset - CS 40540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://wwww.loirehabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-04 📅
Date limite de soumission: 2012-03-02 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-004627
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: — candidature, — lettre de candidature modèle CERFA Dc1, — déclaration du candidat CERFA Dc2, — certificat de qualification professionnelle ou équivalent, — moyens humains et matériels de l'entreprise, — références et / ou certificats de capacité correspondant à des projets similaires de moins de 5 ans si possible en habitat social, — offre, — l'acte d'engagement conforme au document joint, — mémoire technique, — liste produits, — CCTP / DPGF. En ce qui concerne le critère organisation de l'entreprise, comptant pour 25 % de la note totale et noté sur 100 points, les sous critères se pondèrent de la manière suivante: moyens humains noté sur 30, méthodologie et organisation noté sur 45, délais noté sur 10, service après vente noté sur 5, démarche qualité et développement durable noté sur 10. En ce qui concerne le critère valeur technique, comptant pour 20 % de la note totale et noté sur 100 points, les sous critères se pondèrent de la manière suivante: performance technique par rapport au CCTP-DPGF et fiche produits noté sur 70, matériaux Ecolabel noté sur 25, lisibilité du mémoire noté sur 5. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: par voie papier Aux Arts Graphiques - 24 rue Poÿlo - 42000 Saint-Étienne - FRANCE - tél. +33 477793407 / fax +33 477791.16, contre paiement des frais de reprographie ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur). Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être envoyés: par voie papier (Lettre recommandée avec AR - remise en main propre contre récépissé). Auprès de Loire Habitat, service Marchés et Achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40540, 42007 Saint-Étienne Cedex 1, FRANCE, ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur). Les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus. Dans le bloc 3 rubrique III.1.2) il convient de lire "Délai de paiement: 35 jours" au lieu de "Délai de paiement: 30 jours". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Unieux "15, 17 et 19 rue Penel" Construction et réhabilitation de 72 logements.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: AEP - réseaux secs
Brève description: AEP - réseaux secs.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: terrassement - assainissement
Brève description: Terrassement - assainissement.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: gros œuvre
Brève description: Gros œuvre.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: couverture - étanchéité
Brève description: Couverture - étanchéité.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: façades - ITE
Brève description: Façades - ITE.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: menuiseries extérieures PVC
Brève description: Menuiseries extérieures PVC.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: serrurerie
Brève description: Serrurerie.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: menuiserie intérieure bois
Brève description: Menuiserie intérieure bois.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: plâtrerie - finition - plafond
Brève description: Plâtrerie - finition - plafond.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: carrelage - faïences
Brève description: Carrelage - faïences.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: sols minces
Brève description: Sols minces.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: ventilation hybride
Brève description: Ventilation hybride.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: chauffage - ventilation
Brève description: Chauffage - ventilation.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: plomberie - sanitaire
Brève description: Plomberie - sanitaire.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: électricité - courants faibles
Brève description: Électricité - courants faibles.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: VRD - espaces verts
Brève description: VRD - espaces verts.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
En application de l'article 33 II 6iè du décret n° 2005-1742 du 31.12.2005, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 11S0226
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15, 17 et 19 rue Penel Unieux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Capacités professionnelles, techniques et financières.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les modalités essentielles de financement et de paiement sont assurées par Loire Habitat grâce à des ressources propres et/ou des ressources extérieures publiques ou privées.
Mode de paiement: virement bancaire.
Délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Organisation de l'entreprise pour l'exécution du présent marché (25)
3. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurent Gagnaire
Nom: Loire Habitat
Point de contact: Service Marchés et Achats
Patricia Bravard Royer
Téléphone: +33 477423426 📞
Courrier électronique: p.bravard@loirehabitat.fr 📧
Fax: +33 477439173 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Nom: Aux arts graphiques
Adresse postale: 24 rue Poÿlo
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477793407 📞
Fax: +33 477791616 📠
URL pour la participation: http://www.loirehabitat.fr 🌏
URL des documents: http://www.loirehabitat.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0226
Informations complémentaires
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— candidature,
— lettre de candidature modèle CERFA Dc1,
— déclaration du candidat CERFA Dc2,
— certificat de qualification professionnelle ou équivalent,
— moyens humains et matériels de l'entreprise,
— références et / ou certificats de capacité correspondant à des projets similaires de moins de 5 ans si possible en habitat social,
— offre,
— l'acte d'engagement conforme au document joint,
— mémoire technique,
— liste produits,
— CCTP / DPGF.
En ce qui concerne le critère organisation de l'entreprise, comptant pour 25 % de la note totale et noté sur 100 points, les sous critères se pondèrent de la manière suivante: moyens humains noté sur 30, méthodologie et organisation noté sur 45, délais noté sur 10, service après vente noté sur 5, démarche qualité et développement durable noté sur 10.
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En ce qui concerne le critère valeur technique, comptant pour 20 % de la note totale et noté sur 100 points, les sous critères se pondèrent de la manière suivante: performance technique par rapport au CCTP-DPGF et fiche produits noté sur 70, matériaux Ecolabel noté sur 25, lisibilité du mémoire noté sur 5.
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Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être…
… obtenus: par voie papier Aux Arts Graphiques - 24 rue Poÿlo - 42000 Saint-Étienne - FRANCE - tél. +33 477793407 / fax +33 477791.16, contre paiement des frais de reprographie ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur).
… envoyés: par voie papier (Lettre recommandée avec AR - remise en main propre contre récépissé).
Auprès de Loire Habitat, service Marchés et Achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40540, 42007 Saint-Étienne Cedex 1, FRANCE, ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur).
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Les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus.
Dans le bloc 3 rubrique III.1.2) il convient de lire "Délai de paiement: 35 jours" au lieu de "Délai de paiement: 30 jours".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Loire Habitat - Service Marchés et Achats
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset - CS 40540
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42007
Téléphone: +33 477423426 📞
Adresse Internet: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Fax: +33 477439173 📠
Source: OJS 2012/S 003-004627 (2012-01-04)
Avis d'attribution de marché (2012-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 667,95 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-06 📅
Date de publication: 2012-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 131-216892
Se réfère à l'avis: 2012/S 3-004627
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Gaz, électricité, éclairage.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-02 📅
Nom: Ruel TP
Adresse postale: Veyrines
Commune postale: Sainte-Sigolène
Code postal: 43600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-11 📅

3️⃣
Nom: M2I Fayard
Adresse postale: 37 boulevard Maréchal Franchet d'Esperey
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000

4️⃣
Nom: Smac
Adresse postale: 3 rue Gustave Delory

5️⃣
Nom: Isobat Façades
Adresse postale: 7 rue Dorian - BP 90083
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700

6️⃣
Nom: Sérodon et Associés
Adresse postale: ZA de Lavée
Commune postale: Yssingeaux
Code postal: 43200

7️⃣
Nom: Menuiserie Clément
Adresse postale: 32 rue Ambroise Paré
Commune postale: Unieux
Code postal: 42240

8️⃣
Nom: Dsl
Adresse postale: 51 bis rue des Martyrs de la Résistance
Commune postale: Saint-Joseph
Code postal: 42800

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-30 📅
Nom: MCF Carrelage
Adresse postale: centre d'activité Purcell - allée Henri Purcell
Commune postale: Saint-Étienne

1️⃣0️⃣
Nom: Select Décor
Adresse postale: 6 boulevard Albert 1er

1️⃣1️⃣
Nom: Avipur
Adresse postale: 8 bis rue du Champ de Mars
Commune postale: Savigneux
Code postal: 42600

1️⃣2️⃣
Nom: Super
Adresse postale: 92 rue de la Roche du Geai

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Trimelec
Adresse postale: 4, rue Kleber - Le Bois Monzil
Commune postale: Villars
Code postal: 42390

1️⃣5️⃣
Nom: Laquet
Adresse postale: 643 route de Beaurepaire
Commune postale: Lapeyrouse-Mornay
Code postal: 26210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
9
7
8
6
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA-Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art. L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 no 29-1545).
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Source: OJS 2012/S 131-216892 (2012-07-06)
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