Travaux de restructuration totale de la piscine de Fresnes

Communauté d'agglomération de Val-de-Bièvre

Travaux de restructuration totale de la piscine de Fresnes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Val-de-Bièvre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-22	Avis de marché
2012-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de piscines
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de piscines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Val-de-Bièvre
Adresse postale: 7/9 avenue François-Vincent Raspail
Code postal: 94114
Commune postale: Arcueil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-valdebievre.fr/ 🌏
Téléphone: +33 155010303 📞
Fax: +33 155010310 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-22 📅
Date limite de soumission: 2012-05-02 📅
Date de publication: 2012-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 60-097439
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de restructuration totale de la piscine de Fresnes.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: gros oeuvre: clos/couvert - carrelage/faience - peinture
Brève description:

01a installation de chantier 01b désamiantage / déplombage 01c gros-oeuvre - démolition curage 01d VRD 01e couverture étanchéite 01f menuiseries extérieures - bardage 01g carrelage faience 01h peinture / sols souple / nettoyage.

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: — qualification désamiantage .. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 02
Brève description: Menuiseries intérieures / signalétique.
Numéro du lot: 03
Brève description: Traitement d'eau.
Numéro du lot: 04
Brève description: Chauffage ventilation / plomberie sanitaire.
Numéro du lot: 05
Brève description: Electricité courants forts/courants faibles.
Numéro du lot: 06
Brève description: Métalleries / serrureries.
Numéro du lot: 07
Brève description: Faux plafonds.
Numéro du lot: 08
Brève description: Ascenseur.
Numéro du lot: 09
Brève description: Contrôle d'accès.
Numéro du lot: 10
Brève description: Equipements sportifs.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.

Durée de l'accord: 14 mois
Numéro de référence: 12003T
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Piscine de Fresnes, 2 avenue du Parc des Sports, 94260 Fresnes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: par lot. Modalités de variation des prix: révision périodique. Semestrielle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur emprunt.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: conformément à l'article 14 du code des marchés publics, les travaux objet du lot n° 01 font l'objet d'une action d'insertion par l'emploi condition obligatoire d'exécution du marché. Le titulaire du lot n° 01, conformément à l'annexe 1 de l'acte d'engagement s'engagent à réaliser une action d'insertion des personnes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle dans les conditions du CCAP. Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 15 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.eu-supply.com/val_de_bievre.asp 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Val-de-Bièvre
Point de contact: M. Dominique Martin
Téléphone: +33 155010305 📞
Courrier électronique: d.martin@agglo-valdebievre.fr 📧
URL des documents: http://www.agglo-valdebievre.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.eu-supply.com/VAL_DE_BIEVRE.Asp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12003T
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Articles L 551-13 et R 551-7 du code de justice administrative pour le référé contractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion au contrat est rendue publique).

Source: OJS 2012/S 060-097439 (2012-03-22)

Avis d'attribution de marché (2012-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 383 699,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Val de Bièvre
Adresse postale: 7/9 avenue François Vincent Raspail

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-21 📅
Date de publication: 2012-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 227-372908
Se réfère à l'avis: 2012/S 60-097439
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Annonce no130, B.O.A.M.P. 61 A du 27 mars 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21 novembre 2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: piscine de Fresnes - 2, av du Parc des sports, 94260 Fresnes, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-09 📅
Nom: Aquatech
Adresse postale: ZA Nord rue des Antonins
Commune postale: Ablis
Code postal: 78660
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Sertac SARL
Adresse postale: 7 rue Salvador Allende
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120

3️⃣
Nom: euro ascenseurs
Adresse postale: ZA de l'orme a bonnet
Commune postale: Chevannes
Code postal: 91750

4️⃣
Nom: elisath
Adresse postale: 10 rue du préfet
Commune postale: Messein
Code postal: 54850

5️⃣
Nom: aquatech
Adresse postale: ZA nord Rue des Antonins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Articles L 551-13 et R 551-7 du Code de justice administrative pour le référé contractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion au contrat est rendue publique).

Source: OJS 2012/S 227-372908 (2012-11-21)

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