Travaux d'aménagement des infrastructures de la tranche 5 - phase C du Parc du Grand Troyes

Grand Troyes

Travaux d'aménagement des infrastructures de la tranche 5 - phase C du Parc du Grand Troyes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-11-21 Avis de marché
2013-03-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Infrastructures de bâtiment
Quantité ou étendue: Le marché est décomposé en 5 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Infrastructures de bâtiment 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Troyes
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grand-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325452736 📞
Fax: +33 325452744 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-21 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 226-371792
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Les candidats répondant au lot no4 pourront remettre des échantillons des produits correspondants au poste de prix no5 (équipement fitness) dans le bordereau de prix unitaires et au chapitre X dans le CCTP. Le ou les échantillon(s) sera (seront) retournés(s) au(x) candidat(s). Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront s'adresser: Pour les questions Techniques: Mme Menella -pole technique - Grand Troyes - tel +33 325725181, fax: +33 325452766. M. Barazzutti - EGIS - tel: +33 325467530 fax: +33 325814699, mail: jean-christophe.barazzutti@egis.fr Pour les questions administratives: M. Belloir tel: +33 325722736 - fax: +33 325452744 - marches.publics@grand-troyes.fr Pour la clause d'insertion. Nora goutel - chargee de mission insertion - tel: +33 325452748 - fax: +33 325452744, nora.goutel@grand-troyes.fr. Les variantes sont limitées au nombre de 2 (voir le règlement de la consultation pour plus de précisions). Le délai global d'exécution des travaux est de 12 mois, y compris une période de préparation de 1 mois. La date prévisionnelle de début des travaux est février 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'aménagement des infrastructures de la tranche 5 - phase C du Parc du Grand Troyes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassement, voirie, eaux pluviales et signalisation.
Numéro du lot: 2
Brève description: Eaux usées, eau potable, téléphone et tranchée commune.
Numéro du lot: 3
Brève description: Eclairage public.
Numéro du lot: 4
Brève description: Espaces verts, mobilier et agrès.
Numéro du lot: 5
Brève description: Signalétique.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: M2012-095
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: parc du Grand Troyes, 10300 Sainte Savine, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature, Imprimé Dc1, dûment complété, datés et signé peut être utilisée ou équivalent ci-joint au dossier dans la mesure ou il contient les éléments ci-dessous:
— Pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— présentation du groupement et du mandataire, le cas échéant,
— Déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir,
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2ème alinéa de l'article 421-5, 433-1, 2ème alinéa de l'article 433-2, 8ème alinéa de l'article 434-9, 2ème alinéa de l'article 434-9-1, 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 1er et 2ème alinéas de l'article 441-8, 441-9, 445-1 et 450-1; ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne.
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Situation économique et financière:
— la déclaration du candidat, imprimé Dc2 dûment complété, daté et signé peuvent être utilisée ou équivalent ci-joint au dossier dans la mesure ou ils contiennent les éléments ci-dessous,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le(s) marché(s), réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— la déclaration du candidat, imprimé Dc2 dûment complété, daté et signé peuvent être utilisée ou équivalent ci-joint au dossier dans la mesure ou ils contiennent les éléments ci-dessous:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité des prestations. Etat du matériel possédé par l'entreprise,
— copie du/des certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s). Il est toutefois précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant sur les cinq dernières années de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. Les références seront détaillées (date, montant des prestations, clients, collectivités),
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— les attestations d'assurances responsabilité civile et décennale en cours de validité,
— les documents relatifs aux obligations fiscales et sociales du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 % ou en remplacement une garantie à 1ère demande (une caution personnelle et solidaire ne sera pas autorisée).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire dans le délai global de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points (article 5 II, 2° décret no2002-232 du 21 février 2002).
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Origine du financement: fonds propres, Etat, Conseil Général et Conseil Régional.
Marché à prix unitaires - prix révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat se présente seul ou sous forme de groupement solidaire avec identification du mandataire et justification de ses pouvoirs ou sous forme de groupement conjoint avec mandataire solidaire avec identification du mandataire et justification de ses pouvoirs.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (60)
2. Le prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Belloir
M. le président de Grand Troyes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2012-095
Informations complémentaires
Les candidats répondant au lot no4 pourront remettre des échantillons des produits correspondants au poste de prix no5 (équipement fitness) dans le bordereau de prix unitaires et au chapitre X dans le CCTP.
Le ou les échantillon(s) sera (seront) retournés(s) au(x) candidat(s).
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront s'adresser:
Pour les questions Techniques:
Mme Menella -pole technique - Grand Troyes - tel +33 325725181, fax: +33 325452766.
M. Barazzutti - EGIS - tel: +33 325467530 fax: +33 325814699, mail: jean-christophe.barazzutti@egis.fr
Pour les questions administratives:
M. Belloir tel: +33 325722736 - fax: +33 325452744 - marches.publics@grand-troyes.fr
Pour la clause d'insertion.
Nora goutel - chargee de mission insertion - tel: +33 325452748 - fax: +33 325452744, nora.goutel@grand-troyes.fr.
Les variantes sont limitées au nombre de 2 (voir le règlement de la consultation pour plus de précisions).
Le délai global d'exécution des travaux est de 12 mois, y compris une période de préparation de 1 mois.
La date prévisionnelle de début des travaux est février 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative),
— référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1),
— recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.
Source: OJS 2012/S 226-371792 (2012-11-21)
Avis d'attribution de marché (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 386 964,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-082686
Se réfère à l'avis: 2012/S 226-371792
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Annonce no110, B.O.A.M.P. 227 A.Annonce no137, B.O.A.M.P. 227 B du 23.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.3.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: parc du Grand Troyes, 10300 Sainte Savine.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-27 📅
Nom: Eiffage TP Est ETS Champagne-Ardenne
Adresse postale: 1 rue W & C Booth - BP 2051
Commune postale: Troyes
Code postal: 10010
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Santerne
Adresse postale: voie de la Vieille Vente
Commune postale: Lusigny sur Barse
Code postal: 10270

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-28 📅
Nom: ISS Espaces Verts
Adresse postale: 56/58 bd du Val de Vesle prolongée
Commune postale: Saint-Leonard
Code postal: 51500

5️⃣
Nom: Sotralinox
Adresse postale: ZA Coulmet 8 rue Alexandre Yersin BP 50030
Commune postale: Breviandes
Code postal: 10450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative) ;
-recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1) ;
-recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat ;
Source: OJS 2013/S 051-082686 (2013-03-08)
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