Transports sanitaires des patients au cours de leur hospitalisation

Ugecam d'Aquitaine

Transports sanitaires des patients au cours de leur hospitalisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ugecam d'Aquitaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-13	Avis de marché
2012-10-02	Avis d'attribution de marché
2012-10-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:

Le marché est reconductible 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans.483 000726 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: UGECAM d'Aquitaine
Adresse postale: 3 rue Théodore Blanc Les Bureaux du Lac Bâtiment K
Code postal: 33049
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecamaq.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-13 📅
Date limite de soumission: 2012-07-26 📅
Date de publication: 2012-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 114-189123
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 483 000 💰
726 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Marché à bons de commande.
Brève description: Transports sanitaires des patients au cours de leur hospitalisation.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: CSSR Les Lauriers à Lormont
Brève description:

Transports sanitaires des patients du CSSR Les Lauriers au cours de leur hospitalisation.

Valeur estimée hors TVA: 123 000 💰
183 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots:

La durée du marché est fixée à 1 an(s), à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: centre de la Tour de Gassies - département Neuro
Brève description:

Transports sanitaires des patients du Centre de la Tour de Gassies, Département Neuro au cours de leur hospitalisation.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 💰
361 500 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: centre de la Tour de Gassies - département Ambret
Brève description:

Transports sanitaires des patiens du Centre de la Tour de Gassies - département Ambret au cours de leur hospitalisation.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
181 500 💰
Quantité ou étendue:

Le marché est reconductible 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans.

Description des options:

Le candidat proposera obligatoirement un prix forfaitaire applicable en cas d'annulation tardive d'un transport ayant déclenché le déplacement du véhicule jusqu'au lieu de prise en charge du patient.

Marché à bons de commande.

Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Financement sur fonds propres de l'établissement.

Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir le règlement de la consultation.
Autres conditions particulières: Voir le règlement de la consultation.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pôle marchés et contrats
M. le directeur de l'ugecam Aquitaine
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_xLmm3qPOZP&v=1&selected=0 🌏
Nom: UGECAM Aquitaine
Adresse postale: 3 rue Théodore Blanc Les bureaux du lac Bâtiment K
Téléphone: +33 557196510 📞
Courrier électronique: service.achats@ugecamaq.fr 📧
Fax: +33 557196528 📠
URL pour informations complémentaires: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_xLmm3qPOZP&v=1&selected=0 🌏
Nom: UGECAM aquitaine
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_xLmm3qPOZP&v=1&selected=0 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du tribunal de grande instance compétent en application de l'article L. 211-14 du code de l'organisation judiciaire connaît des contestations relatives aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation des contrats de droit privé relevant de la commande publique dans les cas et conditions prévus par les articles 2 à 20 de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et son décret d'application 2009-1456 du 27.11.2009. Le référé précontractuel peut être introduit à compter de la publication de l'avis d'appel public à candidature jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être intenté dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2012/S 114-189123 (2012-06-13)

Avis d'attribution de marché (2012-10-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam d'Aquitaine
Adresse postale: 3 rue Théodore Blanc, Les Bureaux du Lac, bâtiment K

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-02 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-315174
Se réfère à l'avis: 2012/S 114-189123
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Annonce n° 147, BOAMP 115 B du 16.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-27 📅
Nom: Ambulances Saint Jean Baptiste
Adresse postale: 10 impasse du Bois de la Grange
Commune postale: Canéjan
Code postal: 33610

3️⃣
Nom: Ambulances St Jean Baptiste

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'Ugecam Aquitaine

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du tribunal de grande instance compétent en application de l'article L. 211-14 du code de l'organisation judiciaire connaît des contestations relatives aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation des contrats de droit privé relevant de la commande publique dans les cas et conditions prévus par les articles 2 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et son décret d'application 2009-1456 du 27.11.2009. Le référé précontractuel peut être introduit à compter de la publication de l'avis d'appel public à candidature jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être intenté dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2012/S 192-315174 (2012-10-02)

Avis d'attribution de marché (2012-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue Théodore Blanc Les bureaux du Lac batiment K

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-315219
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012-020 lot 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-02 📅
Adresse postale: 10 Impasse du Bois de la Grange
Source: OJS 2012/S 192-315219 (2012-10-03)

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